Centre de recherche information, droit et societe

Terminé

EHMA-Legally-eHealth: Legally e-Health

Herveg, J. (Chercheur) & Van Gyseghem, J.-M. (Chercheur)

1/03/06 → 1/03/07

Projet: Recherche

CE-ACGT: Tests cliniques de l'avancement de Genomique clinique sur le Cancer : les services OpenGrid pour améliorer la découverte médicale de la connaissance

De Terwangne, C. (Responsable du Projet), Herveg, J. (Chercheur) & Van Gyseghem, J.-M. (Chercheur)

1/02/06 → 31/01/10

Projet: Recherche

THESE-Iglesias: Les limitations relatives à l'enseignement en droit d'auteur. Droit international, espagnol et comparé et options de politique législative (Limitaciones docentes a los Derechos de Autor. En especial el e-learning)

IGLESIAS PORTELA, M. J.

31/01/06 → 15/10/07

Projet: Projet de thèse

RW-Altem: Etude des questions juridiques soulevées par les conclusion et exécution des contrats de sous-traitance existant entre les associations telématiques et leurs sous-traitants

De Terwangne, C. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet) & Van Gyseghem, J.-M. (Chercheur)

16/01/06 → 31/12/09

Projet: Recherche

F.Pub-Convergence: Convergence et répartition des compétences en Belgique fédérale

Poullet, Y. (Responsable du Projet), QUECK, R. (Responsable du Projet) & JOST, J. (Chercheur)

1/01/06 → 31/10/06

Projet: Recherche

CE-Share: Soutenir et structurer les activités et recherche HealthGrid en Europe : Développer des feuilles de route

De Terwangne, C. (Responsable du Projet), Herveg, J. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet) & Andoulsi, I. (Chercheur)

1/01/06 → 31/12/07

Projet: Recherche

CE-eHealth: Etudes sur l'échange des bonnes pratiques en matière de e-Santé

De Terwangne, C. (Responsable du Projet), Herveg, J. (Chercheur) & VEREECKEN, I. (Chercheur)

1/01/06 → 31/12/06

Projet: Recherche

SPFFIN-Privacy: Assistance juridique pour la mise en place et la mise en oeuvre concrète de la réglementation sur la protection de la vie privée au sein du SPF Finances

Poullet, Y. (Responsable du Projet), DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F. (Chercheur), LEFEVER, N. (Chercheur) & VEREECKEN, I. (Chercheur)

8/12/05 → 31/08/07

Projet: Recherche

NIGER-TIC: Etude sur le cadre juridique et institutionnel des TIC au Niger

Poullet, Y. (Responsable du Projet), Cool, Y. (Chercheur), Dumortier, F. (Chercheur) & VEREECKEN, I. (Chercheur)

2/12/05 → 31/05/06

Projet: Recherche

Adolescents et TIC : risques et défis

Lobet-Maris, C. (Responsable du Projet) & Poullet, Y. (Co-investigateur)

1/12/05 → 31/12/07

Projet: Recherche

SSTC-TIRO: Les adolescents et les TIC : Risques et Opportunités

Lobet-Maris, C. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet), Dock, M. (Chercheur), GALLEZ, S. (Chercheur) & SCHOLLER, C. (Chercheur)

1/12/05 → 1/06/08

Projet: Recherche

KMO: Middenstand en Energie ("FOD Economie")

Lobet-Maris, C.

1/11/05 → 30/06/06

Projet: Recherche

MINECO: Politique d'incitation à l'usage des TIC par les PME

Lobet-Maris, C. (Responsable du Projet) & MARSIGNY, C. (Chercheur)

1/11/05 → 1/06/06

Projet: Recherche

CIGER-NetCPAS: Usages d'Internet dans les CPAS, un cadre pluridisciplinaire

Lobet-Maris, C. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet), Burton, C. (Chercheur) & LAURENT, V. (Chercheur)

1/10/05 → 30/05/06

Projet: Recherche

Les systèmes d'information dans les réseaux de santé, un dispositif socio-technique pertinent comme support à la coopération des acteurs?

Lobet-Maris, C. (Responsable du Projet), Rigaux, N. (Responsable du Projet), Rousseau, A. (Responsable du Projet) & DUMONT, V. (Chercheur)

1/10/05 → 1/10/08

Projet: Projet de thèse

SSTC-InfoGénération2: Infogénération. Programme de développement pour l'information jeunesse - Phase II

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), Dock, M. (Chercheur) & Dumortier, F. (Chercheur)

1/10/05 → 30/09/07

Projet: Recherche

FSR-Laurent: E-Learning et droit d'auteur : problèmes actuels et nouvelles perspectives

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet) & LAURENT, P. (Chercheur)

1/09/05 → 31/08/06

Projet: Recherche

RW-IRMA: Interface de Recherche Multimodal en contenu Audiovisuel

Dinant, J.-M. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet), Burton, C. (Chercheur), COPPIETERS'T Wallant, Q. (Chercheur), Dumortier, F. (Chercheur), KER, C. (Chercheur) & LAURENT, P. (Chercheur)

1/09/05 → 30/09/08

Projet: Recherche

SPFECO-Confiance: Elaboration d'un cadre légal pour les tiers de confiance

Montero Redondo, E. (Responsable du Projet), Cool, Y. (Chercheur), DEMOULIN, M. (Chercheur) & MARCHETTI, R. (Chercheur)

1/09/05 → 28/02/07

Projet: Recherche

CF-UtilisationTIC: Etude du cadre juridique dans lequel le législateur en Communauté française peut prendre des initiatives pour inciter l'administration communautaire à l'utilisation de moyens informatiques

Poullet, Y. (Responsable du Projet) & DE ROY, D. (Chercheur)

15/07/05 → 15/01/06

Projet: Recherche

SPFECO-ODR: Etude sur la faisabilité de la mise en oeuvre d'un projet pilote de règlement alternatif des conflits

Poullet, Y. (Responsable du Projet) & LAZARO, C. (Chercheur)

1/07/05 → 28/02/06

Projet: Recherche

GOLOG: Etude approfondie de certaines questions juridiques soulevées par le projet GOLOG

De Terwangne, C. (Responsable du Projet), Rosier, K. (Chercheur) & Van Gyseghem, J.-M. (Chercheur)

1/03/05 → 28/02/06

Projet: Recherche

CE-Egov: Identification des barrières légales, réglementaires et organisationnelles au développement de l'e-gouvernement

De Terwangne, C. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet), DE ROY, D. (Chercheur), DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F. (Chercheur), DOS SANTOS, C. (Chercheur) & VEREECKEN, I. (Chercheur)

1/02/05 → 24/12/07

Projet: Recherche

CE-e-LERU: Création d'un campus virtuel par les universités européennes du groupe LERU

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet), DE PATOUL, F. (Chercheur), VEREECKEN, I. (Chercheur) & VILCHES ARMESTO, L. (Chercheur)

1/02/05 → 31/01/07

Projet: Recherche

CE-EUREA: EUREA - Etude de la faisabilité juridique de la constitution d'une base de données européenne de ressources éducatives et de recherche et du partage de ces ressources entre 9 universités

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet) & Poullet, Y. (Responsable du Projet)

15/01/05 → 15/11/05

Projet: Recherche

Knowledge Management and innovation

Castiaux, A. (Responsable du Projet), Hermans, J. (Chercheur) & WAIN, S. (Chercheur)

1/01/05 → 1/06/07

Projet: Recherche

CE-caselex: Contenu digital européen pour les réseaux globaux : échanges jurisprudentiels nationaux de différents États membres de l'Union européenne

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet), HAOUIDEG, H. (Chercheur) & VILCHES ARMESTO, L. (Chercheur)

1/01/05 → 31/12/06

Projet: Recherche

RW-Wallonline: Règles d'utilisation du courrier électronique au sein des administrations wallonnes

De Terwangne, C. (Chercheur), DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F. (Chercheur), Poullet, Y. (Chercheur) & VEREECKEN, I. (Chercheur)

15/12/04 → 31/03/05

Projet: Recherche

AGORA BIB-VI: Développement d' un système de gestion d' information contextuelle au service de la Police Fédérale

Lobet-Maris, C., DUMONT, V. & LAURENT, V.

1/12/04 → 1/12/05

Projet: Recherche

Knowledge transfer and interactive learning between universities and firms through collaborative research projects

Castiaux, A. (Responsable du Projet) & Hermans, J. (Chercheur)

1/10/04 → 31/08/11

Projet: Projet de thèse

CIRCA/GPOSS

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet) & LAURENT, P. (Chercheur)

1/10/04 → 30/11/04

Projet: Recherche

Wall-On-Line - MRW: E-mail et administrations publiques

Lobet-Maris, C. & Buntinx, F.

1/10/04 → 31/03/05

Projet: Recherche

RW-eFormulaires: Reconnaissance juridique des formulaires électroniques de la Région wallonne et simplification administrative

DEMOULIN, M. (Responsable du Projet), Montero Redondo, E. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet), Cool, Y. (Chercheur) & MARCHETTI, R. (Chercheur)

9/09/04 → 31/10/05

Projet: Recherche

FEDICT-Privacy: Assistance juridique dans le domaine de la protection de la vie privée et sécurisation de la gestion de données

Poullet, Y. (Responsable du Projet), Burton, C. (Chercheur), De Terwangne, C. (Chercheur), DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F. (Chercheur) & VEREECKEN, I. (Chercheur)

1/09/04 → 31/12/05

Projet: Recherche

SPFEnv-Aarhus2: Convention Aarhus 2

DE ROY, D. & VEREECKEN, I.

1/09/04 → 1/05/05

Projet: Recherche

La révision de l'acquis communautaire en droit d'auteur et droits voisins : réponse à la consultation sur la révision de l'acquis communautaire en droit d'auteur et droits voisins

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), Cruquenaire, A. (Chercheur), DE PATOUL, F. (Chercheur), LAURENT, P. (Chercheur), VEREECKEN, I. (Chercheur) & VILCHES ARMESTO, L. (Chercheur)

19/07/04 → 31/10/04

Projet: Recherche