E-Learning et droit d'auteur : problèmes actuels et nouvelles perspectives

Les activités d'enseignement en ligne nécessitent l'utilisation et la communication de bon nombre de documents protégés par le droit d'auteur. La recherche a pour objectif d'étudier l'activité d'E-learning au regard du droit d'auteur. L'analyse porte entre autres sur les questions de titularité des droits et d'apprécier si les exceptions au droit d'auteur permettent l'enseignement à distance et si l'usage de licences libres peuvent le favoriser.