Caroline KER

• Agriculture et lois
  Quel est le rôle joué par nos règlementations dans la détermination de notre modèle agricole? Notre agriculture est majoritairement de type "conventionnel", industrielle, intensive, fortement mécanisée. Elle fait appel à des technologies développées par d'autres secteur: mécanique, chimie, sélection variétale, biotechnologies. Quel est le rôle du droit dans l'émergence de ce type d'agriculture? En quoi le droit entrave-t-il le développement d'une agriculture multifonctionnelle, de type agroécologique, reposant sur les savoirs des paysans et les variétés locales ?
  
  Aux fins d'appréhender le rôle du droit, je me penche notamment sur les règlementations suivantes: catalogue des variétés végétales, propriété industrielle, Convention sur la biodiversité, Traité FAO sur les ressources phyto-génétiques pour l'agriculture et l'alimentation, "droits des paysans".

• Droit d'auteur et TIC
  
  Quel droit d'auteur pour le numérique? J'étudie l'application du droit d'auteur dans la Société de l'information. Mise en ligne de contenus, protection des logiciels, protection des bases de données, noms de domaine... Quel devenir pour les exceptions dans l'environnement numérique? Que devient la copie privée? Les bibliothèques et les écoles de demain seront-elles numériques? Quels nouveaux services de musique en ligne? Quelle rémunération pour les auteurs? Les questionnements sont nombreux et passionnants.

Propriété intellectuelle
Droit et agriculture
Droit des paysans
Catalogue des variétés végétales
Certificat d'obtention végétale
Brevets sur les plantes

Droit des Technologies de l'Information et de la Communication
Droit des Médias
Droit et biotechnologies

Haute Ecole de Namur (IESN): droit de la propriété intellectuelle

Licence en droit
Licence en sciences économiques
D.E.S en droit des Technologies de l'Information et de la Communication

• Agriculture et lois
  Quel est le rôle joué par nos règlementations dans la détermination de notre modèle agricole? Notre agriculture est majoritairement de type "conventionnel", industrielle, intensive, fortement mécanisée. Elle fait appel à des technologies développées par d'autres secteur: mécanique, chimie, sélection variétale, biotechnologies. Quel est le rôle du droit dans l'émergence de ce type d'agriculture? En quoi le droit entrave-t-il le développement d'une agriculture multifonctionnelle, de type agroécologique, reposant sur les savoirs des paysans et les variétés locales ?
  
  Aux fins d'appréhender le rôle du droit, je me penche notamment sur les règlementations suivantes: catalogue des variétés végétales, propriété industrielle, Convention sur la biodiversité, Traité FAO sur les ressources phyto-génétiques pour l'agriculture et l'alimentation, "droits des paysans".

• Droit d'auteur et TIC
  
  Quel droit d'auteur pour le numérique? J'étudie l'application du droit d'auteur dans la Société de l'information. Mise en ligne de contenus, protection des logiciels, protection des bases de données, noms de domaine... Quel devenir pour les exceptions dans l'environnement numérique? Que devient la copie privée? Les bibliothèques et les écoles de demain seront-elles numériques? Quels nouveaux services de musique en ligne? Quelle rémunération pour les auteurs? Les questionnements sont nombreux et passionnants.

Propriété intellectuelle
Droit et agriculture
Droit des paysans
Catalogue des variétés végétales
Certificat d'obtention végétale
Brevets sur les plantes

Droit des Technologies de l'Information et de la Communication
Droit des Médias
Droit et biotechnologies

Haute Ecole de Namur (IESN): droit de la propriété intellectuelle

Licence en droit
Licence en sciences économiques
D.E.S en droit des Technologies de l'Information et de la Communication