Résultat de recherche 1977 2020

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Le fantôme du Palais de justice de Bruxelles

Fierens, J., 2017, Dans : Revue du Centre Michel de l'Hospital. 12, p. 79-86

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Le genre et le sexe des sénateurs depuis la Sixième Réforme de l'Etat

Wattier, S., 2017, Dans : Chroniques de Droit public. 3, p. 391-397

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Le nouveau cadre juridique applicable au service d’archivage électronique

Vanreck, O., 2017, Dans : Revue internationale du droit des affaires. 122, p. 33-49

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Le point sur la jurisprudence Antigone en matière civile

Mougenot, D., 2017, Dans : Journal des Tribunaux. 6674, p. 69-73

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Le "radicalisme" en prison: Les régimes spéciaux de détention applicables aux détenus "radicalisés" sont-ils conformes aux droits fondamentaux ?

Xavier, F., 17 avr. 2017, Observatoire juridique du fait religieux en Belgique.

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Accès ouvert

Le registre des experts nouveau est-il arrivé ?

Mougenot, D., 2017, Dans : Revue belge du dommage corporel et de médecine légale. 3, p. 131-133

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Le réseautage social

Rosier, K., 2017, Bulletin juridique et social, 580, p. 16.

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Les contours de l'organisation du travail soumise à négociation ou concertation syndicale dans le secteur public

Nihoul, M., 2017, Bulletin juridique et social, 584, p. 7-10.

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Les décrets interdisant l’abattage rituel pourraient-ils être annulés ?

Wattier, S., 21 déc. 2017, Le Soir.

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Les défis de l'économie numérique

Jacquemin, H., 2017, Dans : Journal de droit européen. 236, p. 41

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Le secret des origines en droit de la filiation

Mathieu, G., 2017, Dans : Journal du droit des jeunes. 361, p. 22-27

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Les garanties procédurales reconnues aux mineurs étrangers en conflit avec la loi

Mathieu, G., 2017, Dans : Journal du droit des jeunes. 361, p. 28-35

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Les services de confiance depuis le règlement eIDAS et la loi du 21 juillet 2016

Jacquemin, H., 2017, Dans : Journal des Tribunaux. 6681, p. 197-209

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Le statut « flambant neuf » de l’expert judiciaire !

Basecqz, N., 2017, Dans : Tijdschrift voor gezondheidsrecht / Revue de droit de la santé . 2, p. 104-107

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L'intérêt de l'enfant en sursis, note sous Cour constitutionnelle, 2 juin 2016

Mathieu, G., 2017, Dans : Revue trimestrielle de Droit familial. 1, p. 80-93

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L'obligation de conservation des "métadonnnées": la fin d'une longue saga juridique ?

Forget, C., 2017, Dans : Journal des Tribunaux. 6683, p. 233-239

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L'utilisation du système e-deposit élargie à de nouveaux intervenants

Rosier, K., 2017, Bulletin juridique et social, 580, p. 2.

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Lutter contre les atteintes en ligne au droit d'auteur: la Belgique construit un modèle original

Michaux, B., 2017, Dans : Auteurs et Media. 3, p. 264-266

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Managing electronic records across organizational boundaries: the experience of the Belgian federal government in automating investigation processes

Vanreck, O., Losdyck, B., De Terwangne, C., Aranguren Celorrio, F., Maroye, L., Soyez, S. & van Hooland, S., 2017, Dans : Records Management Journal. 27, 1, p. 69-83 15 p.

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Records management
Belgian
Federal Government
Public administration
public service

Manquement à l'obligation d'information sanctionné conformément à l'article VI.38 du Code de droit économique

Jacquemin, H., 2017, Dans : Journal des Juges de Paix. 11-12, p. 510-523

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Médias, liberté d’expression et nouvelles technologies

Van Enis, Q. & Michel, A., 2017, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 68-69, p. 163-198 36 p.

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Accès ouvert

Medium Tank M3 Lee : le "bouche-trou" de l'Oncle Sam

Andre, M., 2017, Trucks and Tanks Magazine, p. 60-75.

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Normalising what ? about a GMO body and Shan's life

Grandjean, N., 2017, Dans : DiGest. 4, 2, p. 33-45

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Note sous C.E., 24 janvier 2017, asbl L'Erablière, n°237.118

Thunis, X., 2017, Dans : Aménagement et Environnement. 4, p. pp. 300-301

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Note sous Cour d'appel de Bruxelles (1e ch.), 28 mars 2017. Eternit S.A. c. Jonckheere

Fosseprez, B., 2017, Dans : Aménagement - Environnement. 4, p. p. 319

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Politiques de gestion de la radicalisation en prison: un échec

Xavier, F., 2017, NamurDroit.

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Procédure civile: 2017, année électronique ?

Mougenot, D., 2017, Dans : Journal des Tribunaux. 6692, p. 409-425

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Réutilisation des données du secteur public: la transposition de la directive 2013/37/UE par la loi du 4 mai 2016

Gerard, L., 2017, Dans : Auteurs et Media. 4, p. 322-333

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Accès ouvert

Trois années d'indemnité réparatrice devant le Conseil d'Etat

Xavier, F. & Nihoul, M., 2017, Dans : Chroniques de Droit public. 4, p. 679-704 25 p.

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Troubles de la personne et clinique du social: présentation du numéro

Brackelaire, J-L., 2017, Dans : Tétralogiques. 22, p. 9-16 8 p.

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Accès ouvert
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Un curieux rétrécissement de la protection des sources: obs. sous Cour européenne des droits de l'homme, 2e sect., arrêt Gormus et autres c. Turquie, 19 janvier 2016

Van Enis, Q., 15 avr. 2017, Journalistes, le mensuel de l'Association des Journalistes Professionnels, 191, p. 2.

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Accès ouvert

Vie privée - nouvelles technologies - protection des données à caractère personnel: législation

Cruquenaire, A. & Lecroart, E., 2017, Bulletin juridique et social, 580, p. 9-10.

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Violence politique, traumatisme et (re)création des métiers cliniques: Pour une clinique de la responsabilité sociale à partir des traumatismes psychosociaux.

Brackelaire, J-L., Cornejo, M. & Gishoma, D., 2017, Dans : Tétralogiques. 22, p. 357-381 25 p.

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Accès ouvert
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2016

B1 Centauro : l'hybride italien

Andre, M., 2016, Trucks and Tanks Magazine, p. 44-49.

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Caméras intelligentes: prévention, stratégie politique ou surveillance généralisée de l'espace public ?

Vanmeerbeek, P., 2016, Kairos, 24, p. 12-14.

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Canon Anti-Tank d'infanterie 90. Rien ne se perd, rien ne se crée, tout se recycle.

Andre, M., 2016, Trucks and Tanks Magazine, p. 40-43.

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Cass., 18 novembre 2013, note "allocations d’intégration pour personne handicapée – notion de ménage"

Flohimont, V., janv. 2016, Dans : Revue trimestrielle de Droit familial. 4/2015, p. 1003-1004

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Chronique semestrielle de jurisprudence

DE NAUW, A., BOSLY, H-D., Basecqz, N., MANDOUX, P., Nederlandt, O. & Vandermeersch, D., 2016, Dans : Revue de droit pénal et de criminologie. 12, p. 1164-1303

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Chronique semestrielle de jurisprudence

Basecqz, N., Delhaise, É. & Nederlandt, O., déc. 2016, Dans : Revue de droit pénal et de criminologie. 2016, 12, p. 1183-1213

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Commentaire du livre II: l'aide à la jeunesse

Beague, M. & Mathieu, G., 2016, Dans : Journal du droit des jeunes. 354, p. 25-29

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