Résultat de recherche 1977 2020

Filtre
Article
2020

Economic Dependence and Data Access

Tombal, T., 2020, Dans : International Review of Intellectual Property and Competition Law. 51, 1, p. 70-98

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2019

A causes des péchés des pères

Fierens, J., 2019, Dans : Journal du droit des jeunes. 381, p. 8-9

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Chercheur scientifique recherche DPO désespérément

Parsa, S. & Van Gyseghem, J-M., 2019, Dans : DPO news. 1, p. 6-8

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Chronique semestrielle de jurisprudence

Basecqz, N., Delhaise, É. & Nederlandt, O., 2019, Dans : Revue de droit pénal et de criminologie. 5, p. 584-615

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Connexité et compétences exclusives: d’heureuses mises au point, observations sous Cass. (1re ch.), 11 janvier 2018

Mougenot, D. & van Drooghenbroeck, J-F., 2019, Dans : J.T.. 6781, p. 550-553

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Consentement et RGPD: des zones d’ombre !

Poullet, Y., 2019, Dans : Droit de la consommation. 122-123, p. 3-37

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Copyright in artificially-generated works

Cabay, J., De Vroey, M., Lens, S., L'Hôte, A-M., Michaux, B. & Mottet, A., 2019, Dans : Revue de droit intellectuel. L'Ingénieur-Conseil. 2, p. 220-231

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Cybersécurité, vie privée, imputabilité, journalisation et log files

Dumortier, F., 2019, Dans : Droit de la consommation. 122-123, p. 201-230

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Droits des pauvres, pauvre droit

Fierens, J., janv. 2019, Dans : Forum. 272, p. 4-5

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Enfant placé, parents écartés ? La Cour constitutionnelle réagit en rappelant les prérogatives des parents d’origine

Mathieu, G., 29 avr. 2019, Justice en ligne.

Résultats de recherche: Contribution à une publication « grand public »Article

Accès ouvert

Fusion de sociétés et cautionnement: note sous Cour de cassation française 28 février 2018

George, F., 2019, Dans : Revue pratique des sociétés. 1, p. 73-80 8 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

INSPEX: Optimize range sensors for environment perception as a portable system

Foucault, J., Lesecq, S., Dudnik, G., Correvon, M., O’keeffe, R., Di Palma, V., Passoni, M., Quaglia, F., Ouvry, L., Buckley, S., Herveg, J., Di Matteo, A., Rakotovao, T., Debicki, O., Mareau, N., Barrett, J., Rea, S., McGibney, A., Birot, F., de Chaumont, H. & 3 autres, Banach, R., Razavi, J. & Ó’murchú, C., 1 oct. 2019, Dans : Sensors. 19, 19, p. 18 p. 4350.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert
File
Radar
Technology
sensors
Sensors
Navigation

La (non-)réception du principe dispositif par le Conseil d’État: observations sous Conseil d'Etat (ch. réun.), 8 mai 2019

Xavier, F., 2019, Dans : J.T.. 6783, p. 593-597

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert

La dénonciation en matière de terrorisme: coup d’arrêt de la Cour constitutionnelle

Delhaise, É., 1 août 2019, Justice en ligne.

Résultats de recherche: Contribution à une publication « grand public »Article

Accès ouvert

La garde de la chose : une figure, deux visages ? note sous Mons (22e ch.), 2 janvier 2018

Ronneau, V., 2019, Dans : Forum de l'assurance. 195, p. 95-99 4 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

L'appel en hochepot (pourri)

Hoc, A. & van Drooghenbroeck, J-F., 2019, Dans : J.T.. 6792, p. 777-793

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

La protection des données à caractère personnel dans le cadre d'une faillite

George, F. & Detroux, G., 2019, Dans : J.T.. 6783, p. 577-592

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

La reconnaissance juridique du féminicide: quel apport en matière de protection des droits des femmes ?

Wattier, S., 2019, Dans : Revue trimestrielle des droits de l'homme. 118, p. 323-348 26 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

La répression des voyages à visée terroriste à l'aune des droits fondamentaux

Delhaise, É. & Blaise, N., 2019, Dans : J.T.. 6763, p. 173-177 5 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

La responsabilité pénale dans l'entreprise

Delvaux, M-A., 2019, Dans : Recueil annuel de jurisprudence en droit des sociétés commerciales. p. 191-200 55 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Le droit à la portabilité des données à caractère personnel: coup d’oeil juridique et technique

Knockaert, M. & Colin, J-N., 2019, Dans : DPO news. 1, p. 3-5

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Le droit des contrats à l'épreuve de la faillite

George, F., 2019, Dans : Revue générale de droit civil belge. 10, p. pp. 598-612

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Le lancement d'alerte (whistleblowing), une atteinte au secret financier voulue par l'autorité ?

Lachapelle, A., 2019, Dans : Revue internationale de Droit comparé. 1, p. 65-106

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Le mauvais conseil d'un praticien du droit: cause d'erreur invincible ?

Goffaux, B., 2019, Dans : Revue générale des assurances et des responsabilités. 10, p. 1-5 5 p., 15524.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Le nouveau droit de la preuve: quand le huitième wagon devient locomotive !

George, F., 2019, Dans : J.T.. 6786, p. 637-657

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Le traitement des données à des fins archivistiques dans l'intérêt public

Michel, A., 2019, DPO news, 5, p. 6-9.

Résultats de recherche: Contribution à une publication « grand public »Article

Limits and enablers of data sharing: an analytical framework for EU competition, data protection and consumer law

Graef, I., Tombal, T. & De Streel, A., 2019, Dans : TILEC discussion papers. 2019-024, 34 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert
data protection
EU
Law
regime
privacy

L'imputation des provisions en matière extracontractuelle: un espoir déçu

Fosseprez, B., 2019, Dans : Revue générale des assurances et des responsabilités. 1, 14 p., 155534.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

L'intelligence artificielle: nouveau défi pour l'éthique?

Lambert, D. & Ruffo De Bonneval De La Fare Des Comtes De Sinopoli De Calabre, M-D-N., avr. 2019, Dans : DSI. Hors-Série, 65, p. 90-92

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

"Mes droits au bahut": l'application GSM qui informe les jeunes de leurs droits à l'école

Nounckele, J., 2019, Dans : Journal du droit des jeunes. 381, p. 24

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Numérique et démocratie: musclons-nous!

Degrave, É., 8 mai 2019, Dans : La Chronique de la Ligue des droits de l'homme (bimestriel) . 187, p. 17-19

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Révision de la « loi caméras »: précisions ou ambiguïtés pour l’installation et l’utilisation de caméras de surveillance ?

Michel, A., 2019, Dans : J.T.. 6762, p. 149-160 12 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle