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Comment garder « vivante » notre mémoire collective ?

Loute, A., 2014, L’Esperluette, 79, p. 8 p.

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Accès ouvert

Comment je me suis disputé...ma vie professionnelle: Eliminer la discrimination dans le travail : entre la force du droit et la fiction du marché ?

Van der Plancke, V., 2002, Dans : La revue nouvelle. janvier 2002, p. 39-51 13 p.

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Comment prévenir les risques psychosociaux au travail? (version en ligne)

Flohimont, V. & Lo Giudice, C. (Ed.), déc. 2014, HR Square, 1.

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Comment prévenir les risques psychosociaux au travail? (version papier): Dossier 2

Flohimont, V., déc. 2014, HR Square, 1, p. 42-57.

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Comment se construit l'agenda sécuritaire international ?

Wasinski, C. & Morselli, V., 2011, Dans : La Revue internationale et stratégique. 82, p. 77-85 9 p.

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Commerce électronique et contrats de l'nformatique

Montero, E. & Jacquemin, H., 2012, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 48-49, p. 5-28

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Accès ouvert

Commercialisation des données détenues par le secteur public et vie privée

Poullet, Y., 1994, Dans : Droit de la consommation = Consumentenrecht. 23, p. 608-623 16 p.

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Accès ouvert

Communauté française: montant des indemnités pour les mandataires

Barcena-Fernandez, F-X., 2015, Dans : Bulletin juridique et social. 551, p. 2

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Communes et cadastre : certaines ont compris l'opportunité en la matière...

Barcena-Fernandez, F-X., 2014, Dans : Bulletin social et juridique. 529, p. 2

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Communications électroniques

Jost, J., Defreyne, E., Piron, M. & Queck, R., 2012, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 48-49, p. 146-185

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Accès ouvert

Communications électroniques

Defreyne, É., Hocepied, C., Jost, J., Queck, R. & Debilio, R., 2015, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 59-60, p. 126-154

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Accès ouvert

Communications électroniques

Queck, R. & Hocepied, C., 2017, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 68-69, p. 219-252 34 p.

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Accès ouvert

Communications électroniques

Coppieters 't Wallant, Q., Jost, J. & Queck, R., 2009, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 35, p. 141-161 21 p.

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Accès ouvert

Communications électroniques et répartition des compétences: chantiers importants en cours

Jost, J. & Queck, R., 2009, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 34, p. 5-27 23 p.

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Comparaison et comparabilité dans la jurisprudence de la Cour constitutionnelle: rigueur ou jeu de hasard?

Flohimont, V., 2008, Dans : R.B.D.C.. 3, p. 217-235 19 p.

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Comparer: de la réaction spontanée à l'outil méthodique

Thunis, X., 2006, Dans : Annales de droit de Louvain. 1-2, p. 25-39 15 p.

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Compétence universelle: états d'esprit face aux raisons d'Etat

Van der Plancke, V., 2004, Dans : La Chronique de la Ligue des droits de l'homme (bimestriel) . 106, p. 5-6 2 p.

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Compte rendu de l'ouvrage "Banques de données : aspects contractuels, de M.G. Choisy"

Poullet, Y., 1984, Dans : Droit de l'informatique . 1, p. 31-32 2 p.

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Accès ouvert

Computer Evidence: a comparative Approach in Civil and Common Law Systems - Part 1

Amory, B. & Poullet, Y., 1987, Dans : International Computer Law Adviser. 1, 2, p. 7-11 5 p.

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Accès ouvert

Computer Evidence: a Comparative Approach in Civil and Common Law - Part 2

Amory, B. & Poullet, Y., 1987, Dans : International Computer Law Adviser. 1, 5, p. 12-18 7 p.

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Accès ouvert

Computers in the Law of Evidence: a comparative approach in civil and common Law Systems

Amory, B. & Poullet, Y., 1987, Dans : Computer Law and Practice. 7, 4, p. 114-125 12 p.

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Concepts américains pour l'après-Guerre froide

Colson, B., 1995, Dans : Stratégique. 57, 1, p. 65-89 25 p.

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Concerns from a European user-empowerment perspective relating to Internet content

d'Udekem-Gevers, M. & Poullet, Y., 2001, Dans : Communications & strategies. 43, p. 143-190 48 p.

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Concilier convergence et répartition des compétences en Belgique fédérale: enjeux et perspectives

Jost, J. & Queck, R., 2008, Dans : Régulation : bulletin d'information du CSA. 36, p. 58-59 2 p.

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Accès ouvert

Conclusion et preuve du contrat d'assurance dans l'environnement numérique

Jacquemin, H., 2010, Dans : Forum de l'assurance. 100, p. 249-255 7 p.

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Conclusions à la conférence sur les familles roms sans-abris, La Louvière, 14 juin 2017

Fierens, J., 2017. 4 p.

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Concours entre créanciers, saisies conservatoires et saisies exécution , note sous Bruxelles (8ème ch.) 4 avril 2000

Delvaux, M-A., 2002, Dans : J.D.S.C.. p. 356-357 2 p.

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Concurrence parasitaire sanctionnée par la Cour d'appel de Liège

Rosier, K., 2016, Bulletin juridique et social, p. p. 11.

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Accès ouvert

Confidentialité de la correspondance des juristes d'entreprise

Rosier, K., 2013, Bulletin social et juridique, 498, p. 6.

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Confidentialité et sécurité pour les applications de télémédecine en droit européen

Herveg, J., 2007, Dans : Lex Electronica. 12, 1

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Connexité et compétences exclusives: d’heureuses mises au point, observations sous Cass. (1re ch.), 11 janvier 2018

Mougenot, D. & van Drooghenbroeck, J-F., 2019, Dans : J.T.. 6781, p. 550-553

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Conseil d'État et procédure de détermination de l'âge des mineurs étrangers non accompagnés: quand les mineurs l'ont dans l'os...

Fievet, C. & Renuart, N., 2016, Dans : Journal du droit des jeunes. 358, p. 18-28

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Consentement et RGPD: des zones d’ombre !

Poullet, Y., 2019, Dans : Droit de la consommation. 122-123, p. 3-37

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Accès ouvert

Considering legal requirements in e-commerce

Dusollier, S., 1999, Dans : KITE Newsletter. 2, p. 2-3 2 p.

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Consultation du registre national par le travailleur: quelles obligations pour l'employeur ?

Rosier, K., 2010, Bulletin social et juridique, 439, p. 6 1 p.

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Contestation de la filiation paternelle: l'intérêt de l'enfant sacrifié sur l'autel de l'équivocité

Mathieu, G., 2013, Dans : Actualités du droit de la famille. 5, p. 86-93

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Contestation de l'existence d'un handicap: quand la fin ne justifie pas les moyens...

Rosier, K., 2009, Bulletin social et juridique, 407, p. 6 1 p.

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Accès ouvert

Contours de la compétence régionale dans le domaine de la police des établissements dangereux, incommodes ou insalubres

von Kuegelgen, M. & Van Melsen, R., 2008, Dans : Administration Publique - Trimestriel. p. 177-206 29 p.

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Accès ouvert

Contrat de logiciel et changement de législation: note sous Civ. Namur, 26 avril 1990

Montero, E., 1990, Dans : Revue régionale de droit. 56, p. 489-499 11 p.

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