Résultat de recherche

2020

Chronique semestrielle de jurisprudence

DE NAUW, A., BOSLY, H-D., Basecqz, N., Delhaise, É., Kennes, L., Nederlandt, O. & Vandermeersch, D., 2020, Dans : Revue de droit pénal et de criminologie. 2020, 1, p. 5-136

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Economic Dependence and Data Access

Tombal, T., 2020, Dans : International Review of Intellectual Property and Competition Law. 51, 1, p. 70-98 29 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Enfants soldats: lorsque le faible devient le fort

Basecqz, N. & DELHAISE, ELISE., mars 2020, L'étranger, la veuve et l'orphelin ... Le droit protège-t-il les plus faibles? Liber amicorum Jacques Fierens. Mathieu, G., Colette-Basecqz, N., Wattier, S. & Nihoul, M. (eds.). Bruxelles: Larcier , p. 219-228 (Collection de la Faculté de droit de l'UNamur).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre (revu par des pairs)

En guise de préface: interview de l'homme qui fait danser les cerfs-volants

Mathieu, G. & Fierens, J., 2020, L'étranger, la veuve et l'orphelin...Le droit protège-t-il les plus faibles ? Liber amicorum Jacques Fierens. Mathieu, G., Colette-Baseczq, N., Wattier, S. & Nihoul, M. (eds.). Bruxelles: Larcier , p. 11-19 (Collection de la Faculté de droit de l'UNamur).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Expliquer l’inexplicable ou le droit domptant l’intelligence artificielle

DE STREEL, A. & LOGNOUL, MICHAEL., 2020, Dans : L'Observateur de Bruxelles. 119, p. 24-27

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

International review van good practices om werkgerelateerde psychische aandoeningen te voorkomen

Titre traduit de la contribution: Revue internationale des bonnes pratiques pour prévenir les troubles psychiques liés au travailFlohimont, V., Godderis, L., Peeters, C., Bakusic, J., Vandenbroeck, S., Walravens, F. & Colsoul, G., 10 mars 2020

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueRapport commissionné

File

La femme qui porte le voile: figure paradigmatique de la vulnérabilité ?

WATTIER, STEPHANIE., 2020, L'étranger, la veuve et l'orphelin...Le droit protège-t-il les plus faibles ? Liber amicorum Jacques Fierens. Mathieu, G., Colette-Basecqz, N., Wattier, S. & Nihoul, M. (eds.). Bruxelles: Larcier , p. 411-416 (Collection de la Faculté de droit de l'UNamur).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

La notion d'ordre public en droit des étrangers: le cas particulier de l'éloignement des imans radicaux

XAVIER, F., 2020, L'étranger, la veuve et l'orphelin...Le droit protège-t-il les plus faibles ? Liber amicorum Jacques Fierens. Mathieu, G., Colette-Basecqz, N., Wattier, S. & Nihoul, M. (eds.). Bruxelels: Larcier , p. 241-251 (Collection de la Faculté de droit de l'UNamur).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

La pratique judiciaire dans le cadre des contentieux civils à propos de l'éducation et de l'hébergement de l'enfant bénéficie-t-elle aux forts ou aux faibles ?

Mallien, M., 2020, L'étranger, la veuve et l'orphelin... Le droit protège-t-il les plus faibles ? Liber amicorum Jacques Fiernens. Mathieu, G., Colette-Basecqz, N., Wattier, S. & Nihoul, M. (eds.). Bruxelles: Larcier , p. 189-198 (Collection de la Faculté de droit de l'UNamur).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

La "révolution" numérique: quelle place encore pour le droit ?

Poullet, Y., 2020, Bruxelles: Académie royale de Belgique. 125 p. (L'Académie en poche)

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueLivre

L'autorité parentale, l'hébergement et la prise en considération de l'opinion de l'enfant par le juge: les apports des droits fondamentaux et la pratique des juridictions familiales

Mallien, M., 2020, L'hébergement de l'enfant: réflexions pluridisciplinaires. Limal: Anthemis, p. 7-45 (Jeune Barreau de Mons).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Le droit de l'aide sociale 2.0 protège-t-il les pauvres ?

Fievet, C., 2020, L'étranger, la veuve et l'orphelin... Le droit protège-t-il les plus faibles ? Liber amicorum Jacques Fierens. Mathieu, G., Colette-Basecqz, N., Wattier, S. & Nihoul, M. (eds.). Bruxelles: Larcier , p. 295-303 (Collection de la Faculté de droit de l'UNamur).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Le droit de l'enfant à une éducation non violente: quand l'Etat belge reste sourd aux injonctions du droit international et européen

Mathieu, G., 2020, L'étranger, la veuve et l'orphelin...Le droit protège-t-il les plus faibles ? Liber amicorum Jacques Fierens. Mathieu, G., Colette-Baseccqz, N., Wattier, S. & Nihoul, M. (eds.). Bruxelles: Larcier , p. 143-158 (Collection de la Faculté de droit de l'UNamur).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Le droit ne stigmatise-t-il pas les individus en voulant accueillir la vulnérabilité à tout prix ?

Flohimont, V., 2020, Accueillir la vulnérabilité: approches pratiques et questions philosophiques. Toulouse: Editions Erès, p. 153-186

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Le droit protège-t-il le fort ou le faible ? Le rôle du professeur d'université

DEGRAVE, ELISE., 2020, L'étranger, la veuve et l'orphelin...Le droit protège-t-il les plus faibles ? Liber amicorum Jacques Fierens. Mathieu, G., Colette-Basecqz, N., Wattier, S. & Nihoul, M. (eds.). Bruxelles: Larcier , p. 65-73 (Collection de la Faculté de droit de l'UNamur).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Le droit public protège-t-il le mendiant ?

NIHOUL, M., 2020, L'étranger, la veuve et l'orphelin...Le droit protège-t-il les plus faibles ? Liber amicorum Jacques Fierens. Mathieu, G., Colette-Basecqz, N., Wattier, S. & Nihoul, M. (eds.). Bruxelles: Larcier , p. 367-375 (Collection de la Faculté de droit de l'UNamur).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

L'enfant confronté à de la violence intrafamiliale: le droit protège-t-il les faibles ou les forts ?

BEAGUE, MAITE., 2020, L'étranger, la veuve et l'orphelin...Le droit protège-t-il les plus faibles ? Liber amicorum Jacques Fierens. Mathieu, G., Colette-Basecqz, N., Wattier, S. & Nihoul, M. (eds.). Bruxelles: Larcier , p. 131-142 (Collection de la Faculté de droit de l'UNamur).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Les cultes non reconnus désormais discriminés en Région de Bruxelles-Capitale

WATTIER, STEPHANIE. & Mertens, R., 2020, Dans : J.T.. p. 121-124

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

"L'intérêt de l'enfant", clair obscur des droits fondamentaux de l'enfant

Rasson, A-C., 2020, L'étranger, la veuve et l'orphelin...Le droit protège-t-il les plus faibles ? Liber amicorum Jacques Fierens. Mathieu, G., Colette-Basecqz, N., Wattier, S. & Nihoul, M. (eds.). Bruxelles: Larcier , p. 159-198 (Collection de la Faculté de droit de l'UNamur).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

L’article 12 de la Convention relative aux droits des personnes handicapées ou la percée d’un discours marginal sur la scène publique

Rommelaere, C., 2020, L'étranger, la veuve et l'orphelin... Le droit protège-t-il les plus faibles ? Liber amicorum Jacques Fierens. Mathieu, G., Colette-Basecqz, N., Wattier, S. & Nihoul, M. (eds.). Bruxelles: Larcier , p. 467-477 10 p. (Collection de la Faculté de droit de l'UNamur).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre (revu par des pairs)

Numérique, droit et vulnérabilités

Poullet, Y., 2020, L'étranger, la veuve et l'orphelin...Le droit protège-t-il les plus faibles ? Liber amicorum Jacques Fierens. Mathieu, G., Colette-Basecqz, N., Wattier, S. & Nihoul, M. (eds.). Bruxelles: Larcier , p. 419-438 (Collection de la Faculté de droit de l'UNamur).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

PReserving Online Multiple Information: towards a Belgian StratEgy. PROMISE Report Task 4.5 Definition of procedures

Geeraert, F., Michel, A. & Rodriguez y Penafuerte, V., 2020, s.l.: s.n. 82 p.

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueRapport commissionné

2019

A causes des péchés des pères

Fierens, J., 2019, Dans : Journal du droit des jeunes. 381, p. 8-9

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Actualités en droit du numérique

Jacquemin, H. (Ed.) & Michaux, B. (Ed.), 2019, Limal: Anthemis. 221 p. (Recyclage en droit; Numéro 2)

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueLivre

Annexe au rapport WP2: synthèse des enjeux pertinents pour les AGR et pour la KBR

De Terwangne, C., Michaux, B. & Michel, A., 2019, Namur: Crids. 14 p.

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueRapport commissionné

Arrêt "Hakelbracht": droit de la non-discrimination et protection effective contre les mesures de rétorsion émanant de l'employeur

Mertens, R., déc. 2019, Dans : Journal de droit européen. 10, 264, p. 402-404 3 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueCommentaire/débat

Attention ou vision: quelle éthique pour la standpoint theory ?

Grandjean, N., 2019, Valeurs de l'attention: perspectives éthiques, politiques et épistémologiques. Villeneuve d'Ascq : Presses Universitaires du Septentrion, p. 225-245

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceAvant-propos/Préface/post-scriptum

Accès ouvert
Accès ouvert

Avant-propos

Michaux, B., 2019, Le juge et l'algorithme: juges augmentés ou justice diminuée ?. Bruxelles: Larcier , p. 7-9 (Collection du CRIDS; Numéro 46).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Accès ouvert

Chartes décisionnelles délivrable synthétique du WP2

Michel, A. & Geeraert, F., 2019, Namur: Crids. 4 p.

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueRapport commissionné

Chercheur scientifique recherche DPO désespérément

Parsa, S. & Van Gyseghem, J-M., 2019, Dans : DPO news. 1, p. 6-8

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert

Chronique semestrielle de jurisprudence

Basecqz, N., Delhaise, É. & Nederlandt, O., 2019, Dans : Revue de droit pénal et de criminologie. 5, p. 584-615

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Conclusions

Poullet, Y., 2019, Le juge et l'algorithme: juges augmentés ou justice diminuée ?. Bruxelles: Larcier , p. 275-293 (Collection du CRIDS; Numéro 46).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Connexité et compétences exclusives: d’heureuses mises au point, observations sous Cass. (1re ch.), 11 janvier 2018

Mougenot, D. & van Drooghenbroeck, J-F., 2019, Dans : J.T.. 6781, p. 550-553

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Consentement et RGPD: des zones d’ombre !

Poullet, Y., 2019, Dans : Droit de la consommation. 122-123, p. 3-37

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert
File
22 Téléchargements (Pure)

Copyright in artificially-generated works

Cabay, J., De Vroey, M., Lens, S., L'Hôte, A-M., Michaux, B. & Mottet, A., 2019, Dans : Revue de droit intellectuel. L'Ingénieur-Conseil. 2, p. 220-231

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert

Cybersécurité, vie privée, imputabilité, journalisation et log files

Dumortier, F., 2019, Les obligations légales de cybersécurité et de notifications d’incidents. Bruxelles: Politeia, p. 181-214

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Cybersécurité, vie privée, imputabilité, journalisation et log files

Dumortier, F., 2019, Dans : Droit de la consommation. 122-123, p. 201-230

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Cybersécurité - cybercriminalité: de l'enquête administrative à l'enquête pénale

Forget, C., 2019, Les obligations légales de cybersécurité et de notifications d’incidents. Bruxelles: Politeia, p. 257-309

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Accès ouvert

De l'appel-nullité au recours restauré: étude de droit belge et de droit français

Hoc, A., 2019, Bruxelles: Larcier . 621 p. (Bibliothèque de la Faculté de droit et de criminologie de l'Université catholique de Louvain; Numéro 59)

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueLivre

Déontologie de l'expert judiciaire

Mougenot, D., 2019, Manuel de l'expertise judiciaire. 2e Ed. Limal: Anthemis, p. 263 - 280

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Déroulement de la procédure civile et place de l'expertise dans le procès

Mougenot, D., 2019, Manuel de l'expertise judiciaire. 2e Ed. Limal: Anthemis, p. 9 - 16

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

De vierde industriële revolutie en het sociaal recht

Titre traduit de la contribution: La quatrième révolution industrielle et le droit socialFlohimont, V. (Ed.) & Hendrickx, F. (Ed.), 31 janv. 2019, Dans : Tijdschrift voor sociaal recht / Revue de droit social. 2019/1, p. 3-8

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle de revue

Diffusion du savoir: droit d'auteur et Internet

Michaux, B., 2019, L'Europe des droits de l'homme à l'heure d'Internet. Bruxelles: Larcier , p. 491-526 (Pratique du droit européen).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Accès ouvert