Résultat de recherche 1991 2019

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2019

Diffusion du savoir: droit d'auteur et Internet

Michaux, B., 2019, L'Europe des droits de l'homme à l'heure d'Internet. Bruxelles: Larcier , p. 491-526 (Pratique du droit européen).

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Filtrage et blocage de contenus sur internet au regard du droit à la liberté d'expression

Van Enis, Q., 2019, L'Europe des droits de l'homme à l'heure d'Internet. Bruxelles: Larcier , p. 133-168 (Pratique du droit européen).

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Internet et la protection de la vie privée et des données à caractère personnel

De Terwangne, C., 2019, L'Europe des droits de l'homme à l'heure d'Internet. Bruxelles: Larcier , p. 325-368 (Pratique du droit européen).

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La cession des contrats dans les transmissions d'universalité en droit belge

George, F., 2019, La transmission des obligations en droit français et en droit belge: approches de droit comparé. Bruxelles: Larcier , p. 1181-1283

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La charge de la preuve: dix ans d'évolution (2009-2019) et une réforme

Ronneau, V., 2019, Les grandes évolutions du droit des obligations. Limal: Anthemis, p. 221-257

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La protection des lanceurs d'alerte (Whistleblowers) à l'heure d'Internet

Lachapelle, A., 2019, L'Europe des droits de l'homme à l'heure d'Internet. Bruxelles: Larcier , p. 223-269 (Pratique du droit européen).

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Le contrat de transaction: chronique de jurisprudence (2008-2018)

Cataldo, A. & George, F., 2019, Actualités en droit des contrats spéciaux. Limal: Anthemis, p. 201 - 254

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Le droit d'auteur dans le marché numérique

Michaux, B., Lognoul, M. & Jacques, F., 2019, Actualités en droit du numérique. Limal: Anthemis, p. 7-52 (Recyclage en droit; Numéro 2).

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Les plateformes de l'économie collaborative à l'épreuve du droit des obligations et des règles de protection du consommateur

Jacquemin, H., 2019, Enjeux et défis juridiques de l'économie de plateforme. Limal: Anthemis, Vol 187. p. 85 - 136 (Formation Permanente CUP).

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L'utilisateur dans la nouvelle loi sur les services de paiement: entre protection et responsabilisation

Bourguignon, C., 2019, Actualités en droit du numérique. Limal: Anthemis, p. 153-215 (Recyclage en droit; Numéro 2).

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Paradoxes of Postmodern Tourists and Innovation in Tourism Marketing

Bigné, E. & Decrop, A., 2019, The Future of Tourism. Cham: Springer, p. 131-154

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Paradox
Innovation
Tourists
Tourism marketing
Tourism

Personal information management and organisation competencies: a review of information literacy conceptual frameworks and standard

Jacques, J., 2019, Information literacy in everyday life: 6th European Conference, ECIL 2018, Oulu, Finland, September 24–27, 2018, revised selected papers. Dordrecht: Springer, p. 50-59

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Procédure et méthodes d'investigation sur Internet

Forget, C., 2019, L'Europe des droits de l'homme à l'heure d'Internet. Bruxelles: Larcier , p. 681-704 (Pratique du droit européen).

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Protection des consommateurs

Gillard, N., 2019, Guide juridique de l'entreprise. 2 Ed. Bruxelles: Editions Kluwer, Vol 110.1. p. 1-52 54 p.

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Protection des données dans le secteur de la « police » et de la « justice »

Forget, C., 2019, Société numérique et droit pénal: Belgique, France, Europe. Bruxelles: Bruylant, p. 327-366 (Pratique du droit européen).

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Quels droits sur les données ?

Knockaert, M. & Tombal, T., 2019, Actualités en droit du numérique. Limal: Anthemis, p. 53-97 (Recyclage en droit; Numéro 2).

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Value-added crowdsourcing: Digital catalysts for creative contests

Steils, N. & Hanine, S., 2019, Managing diversity, innovation, and infrastructure in digital business. IGI Global, p. 160-179 19 p.

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Catalyst
Value added
Contests
Value co-creation
Social learning
2018

2017: retour critique sur les régimes de limitation de responsabilité prévus par la Directive e-Commerce

Michaux, B., Hermoye, S. & Lejeune, F., 2018, Respect des droits intellectuels en Belgique: 10 ans depuis la transposition de la Directive 2004/48. Bruxelles: Larcier , p. 57-82

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Action en cessation en cas d'atteinte à un droit de propriété intellectuelle: Art. XVll.14

Michaux, B., 2018, Le droit d'auteur belge : commentaire par article: Hommage à Jan Corbet. Brison, F. & Vanhees, H. (eds.). 4e éd. Ed. Bruxelles: Larcier , p. 1219 - 1241 23 p.

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Action en cessation en cas d'atteinte à un droit de propriété intellectuelle: Art. XVll.19

Michaux, B., 2018, Le droit d'auteur belge : commentaire par article: Hommage à Jan Corbet. Brison, F. & Vanhees, H. (eds.). 4e éd. Ed. Bruxelles: Larcier , p. 1245

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Action en cessation en cas d'atteinte à un droit de propriété intellectuelle: Art. XVll.18

Michaux, B., 2018, Le droit d'auteur belge : commentaire par article: Hommage à Jan Corbet. Brison, F. & Vanhees, H. (eds.). 4e éd. Ed. Larcier , p. 1244

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Action en cessation en cas d'atteinte à un droit de propriété intellectuelle: Art. XVll.15

Michaux, B., 2018, Le droit d'auteur belge : commentaire par article: Hommage à Jan Corbet. Brison, F. & Vanhees, H. (eds.). 4e éd. Ed. Larcier , p. 1242 - 1243 2 p.

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Action en cessation en cas d'atteinte à un droit de propriété intellectuelle: Art. XVll.20

Michaux, B., 2018, Le droit d'auteur belge : commentaire par article: Hommage à Jan Corbet. Brison, F. & Vanhees, H. (eds.). 2018 Ed. Bruxelles: Larcier , p. 1246

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Action relative à l'application des mesures techniques de protection dans le cadre du droit d'auteur, des droits voisins et du droit des producteurs de bases de données: Art. Xl.336

Michaux, B., 2018, Le droit d'auteur belge : commentaire par article: Hommage à Jan Colbert. Brison, F. & Vanhees, H. (eds.). 4e éd. Ed. Bruxelles: Larcier , p. 1071 - 1077

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Avant-propos

Jacquemin, H., 2018, Responsabilités et numérique. Limal: Anthemis, p. 7-10 (Jeune barreau de Namur).

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Avant-propos: le RGPD - une volonté de bien faire : certes ! ... mais appropriée ?

Poullet, Y., 2018, Le règlement général sur la protection des données (RGPD/GDPR): analyse approfondie. Bruxelles: Larcier , p. 7-24 (Cahiers du CRIDS; Numéro 44).

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Belgium

Hubin, J-B., Jacquemin, H., Lognoul, M., Hocepied, C., Degrave, É., Delforge, A., Tombal, T., Gillard, N. & Van Enis, Q., 2018, The internal market and the digital economy: XXVIII FIDE Congress Lisbon/Estoril (23-26 may 2018) Congress proceedings Vol. 1. Coimbra: Almedina, p. 231-266 36 p.

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Belgium

Titre traduit de la contribution: BelgiqueKnockaert, M., 2018, Antitrust analysis of online sales platforms & copyright limitations and exceptions. Berlin: Springer, p. pp. 347-373 27 p.

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Big Data and market power

De Streel, A., 2018, Dynamic markets, Dynamic competition and dynamic enforcement. Bruxelles: Bruylant, p. 97-112

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Building knowledge from the tourism field: the grounded theory approach

Decrop, A. & Masset, J., 2018, Handbook of Research Methods in Tourism and Hospitality Management. Nunkoo, R. (Ed.). Edward Elgar Publishing, p. 136-156 20 p.

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Cessation de l'atteinte et autres mesures: Art. Xl.334

Michaux, B., 2018, Le droit d'auteur belge : commentaire par article: Hommage à Jan Corbet. Brison, F. & Vanhees, H. (eds.). 4e ed. Ed. Bruxelles: Larcier , p. 1048 - 1053

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Comment lever l'insécurité juridique engendrée par le recours à l'intelligence artificielle lors du processus de formation des contrats ?

Jacquemin, H., 2018, Law, norms and freedom in cyberspace = Droit, normes et libertés dans le cybermonde: liber amicorum Yves Poullet. Bruxelles: Larcier , p. 141-171 31 p. (Collection du CRIDS; Numéro 43).

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Conclusion et preuve du contrat dans l'environnement numérique

Hubin, J-B. & Jacquemin, H., 2018, Rechtskroniek voor de vrede- en politierechters 2018 = Chronique de droit à l'usage des juges de paix et de police 2018 . Bruxelles: La Charte, p. 235-385 151 p. (Les dossiers du journal des juges de paix et de police; Numéro 26).

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Définitions clés et champ d'application du RGPD

De Terwangne, C., 2018, Le règlement général sur la protection des données (RGPD/GDPR): analyse approfondie. Bruxelles: Larcier , p. 59-84 (Cahiers du CRIDS; Numéro 44).

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De la légitimité des autorités réglementaires indépendantes dans le secteur des communications électroniques

Hocepied, C. & Queck, R., 2018, Law, norms and freedom in cyberspace = Droit, normes et libertés dans le cybermonde: liber amicorum Yves Poullet. Bruxelles: Larcier , p. 223-250 28 p. (Collection du CRIDS; Numéro 43).

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Des « autoroutes de l’information » aux chemins de campagne… Un droit d’accès à l’information à plusieurs vitesses à l’ère numérique ?

Van Enis, Q., 23 févr. 2018, Law, Norms and Freedoms in Cyberspace / Droit, normes et libertés dans le cybermonde: Liber amicorum Yves Poullet. Bruxelles: Larcier , p. 715-746 32 p.

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Des frais et dépens

Hubin, J-B., 2018, La jurisprudence du Code judiciaire commentée: L'instance. Bruges: La Charte, Vol ll A. p. 653-702

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Droit à la vie privée: un droit sur l'information et un droit à l'information

De Terwangne, C., 2018, Law, norms and freedom in cyberspace = Droit, normes et libertés dans le cybermonde: liber amicorum Yves Poullet. Bruxelles: Larcier , p. 555-579 (Collection du CRIDS; Numéro 43).

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Du fétichisme de la donnée personnelle: relecture politique et critique de la vie privée

Lobet-Maris, C., 2018, Law, norms and freedom in cyberspace = Droit, normes et libertés dans le cybermonde: liber amicorum Yves Poullet. Bruxelles: Larcier , p. 685-698 (Collection du CRIDS; Numéro 43).

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Homo juridicus est-il soluble dans les données ?

Rouvroy, A., 2018, Law, norms and freedom in cyberspace = Droit, normes et libertés dans le cybermonde: liber amicorum Yves Poullet. Bruxelles: Larcier , p. 417-444 (Collection du CRIDS; Numéro 43).

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Impacts du Règlement général sur la protection des données dans le domaine de l'archivage

Vanreck, O., 2018, Le règlement général sur la protection des données (RGPD/GDPR): analyse approfondie. Bruxelles: Larcier , p. 837-863 (Cahiers du CRIDS; Numéro 44).

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International report

Titre traduit de la contribution: Rapport internationalMichaux, B., 2018, Antitrust analysis of online sales platforms & copyright limitations and exceptions. Kilpatrick, B., Kobel, P. & Këllezi, P. (eds.). Berlin: Springer, p. pp. 291-327 37 p. (LIDC contributions on antitrust law, intellectual property and unfair competition).

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La conciliation entre le droit à la liberté d'expression et le droit à la protection des données à caractère personnel dans le RGPD

Van Enis, Q., 2018, Le règlement général sur la protection des données (RGPD/GDPR): analyse approfondie. Bruxelles: Larcier , p. 763-795 (Cahiers du CRIDS; Numéro 44).

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La dénonciation des faits d'intérêt fiscal: entre Big Brother et Robin Hood

Lachapelle, A., 2018, Law, norms and freedom in cyberspace = Droit, normes et libertés dans le cybermonde: liber amicorum Yves Poullet. Bruxelles: Larcier , p. 173-198 (Collection du CRIDS; Numéro 43).

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La protection de la personne en situation de vulnérabilité par le droit des obligations et des contrats dans l'environnement numérique

George, F. & Hubin, J-B., 2018, Vulnérabilités et droits dans l’environnement numérique. Jacquemin, H. & Nihoul, M. (eds.). Bruxelles: Larcier , p. 49 - 105 (Collection de la Faculté de droit de l'UNamur).

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La protection des données dans le secteur de la "police" et de la "justice"

Forget, C., 2018, Le règlement général sur la protection des données (RGPD/GDPR): analyse approfondie. Bruxelles: Larcier , p. 865-900 (Cahiers du CRIDS; Numéro 44).

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La responsabilité du fait des robots: le droit de la responsabilité à l'ère de la révolution numérique

Hubin, J-B., 2018, Responsabilités et numérique. Limal: Anthemis, p. 257-280 (Jeune barreau de Namur).

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La sécurité des traitements de données, les analyses d'impact et les violations de données

Dumortier, F., 2018, Le règlement général sur la protection des données (RGPD/GDPR): analyse approfondie. Bruxelles: Larcier , p. 143-253 (Cahiers du CRIDS; Numéro 44).

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L'autorité de contrôle

Degrave, É., 2018, Le règlement général sur la protection des données (RGPD/GDPR): analyse approfondie. Bruxelles: Larcier , p. 593-611 (Cahiers du CRIDS; Numéro 44).

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"L'autorité de contrôle : "vues" de Bruxelles": Et que voit-on de Namur, vingt ans après ?

Degrave, É., 2018, Law, norms and freedom in cyberspace = Droit, normes et libertés dans le cybermonde: liber amicorum Yves Poullet. Bruxelles: Larcier , p. 581-597 (Collection du CRIDS; Numéro 43).

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