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Rapport commissionné
La responsabilité des intermédiaires de l'Internet et du fournisseur de logiciel peer to peer. Rapport belge pour le congès 2004 del'Association Littéraire Artistique Internationale
Vereecken, I. & De Patoul, F., 2004, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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La responsabilité des opérateurs de réseau en "Echange de Données Informatisées"
Wang, G. K. C., Antoine, M., Eloy, M., Gérard, J., Poullet, Y. & Triaille, J-P., 1992, Commission des communautés européennes.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile83 Téléchargements (Pure) -
La séparation des activités de réglementation et d'exploitation dans le secteur des télécommunications en Belgique : rapport préparé pour l'Union Wallonne des entreprises
Amory, B., 1989, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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La télématique bancaire
Schaff, S., 1986, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile4 Téléchargements (Pure) -
La télématique professionnelle : aspects contractuels
Schaff, S., 1985, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile3 Téléchargements (Pure) -
La transposition en Belgique de la directive du 22 mai 2001 sur l'harmonisation du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information
De Patoul, F., 2004, s.l.: s.n.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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La transposition en droit belge de la directive du 8 juin 2000 sur le commerce électronique: Rapport au Ministère des affaires économiques
Leroux, O., Gobert, D., De Locht, P., Antoine, M., Demoulin, M., Montero, E., Cruquenaire, A. & Lazaro, C., 2000, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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La transposition en droit belge de la directive du 8 juin 2000 sur le commerce électronique : rapport intermédiaire
Antoine, M., De Locht, P., Gobert, D., Leroux, O., Cruquenaire, A., Demoulin, M. & Montero, E., 2001, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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L'audiovisuel en Communauté germanophone: la réglementation des réseaux de radio- et de télédistribution (confidentiel)
Triaille, J-P., Willocx, M-N., Van Eyken, L., Nihoul, M., Poullet, Y. & Queck, R., 1994, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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L'avenir du secteur des télécommunications en Belgique : son rôle dans l'économie : note introductive à la recherche du CRID sur un projet de réglementation des réseaux de services à valeur ajoutée en Belgique
Bielande, P., 1988, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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L'avenir du secteur des télécommunications en Belgique : son rôle dans l'économie : note préparée pour le groupe de travail V.A.N.S.
Bielande, P., 1988, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Le Bildschirmtext (B.T.X.) allemand et les problèmes de compétences entre Länder et Bund
Queck, R., 1985, s.l.: s.n.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile7 Téléchargements (Pure) -
Le cadre réglementaire belge des radiocommunications
Verhaegen, B., 1991, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Le cadre réglementaire belge et européen des télécommunications : une analyse de la situation actuelle
Bazzanella, S., Debroux, P., Lefebvre, A., De Locht, P., Poullet, Y. & Queck, R., 1997, s.l.: s.n.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Le contrat utilisateur
Schaff, S., 1986, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile10 Téléchargements (Pure) -
Le corps du Sourd entre handicap, minorité culturelle et langage - Séminaire des doctorants
Dagneaux, I., 2012, FNRS.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Le dossier hospitalier informatisé du patient : analyse sous l'angle des droits du patient face au traitement informatisé de ses données à caractère personnel à des fins thérapeutiques
Feron, T. & Herveg, J., 2003, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Le droit à l'intégration sociale à travers la jurisprudence de l'année 2006
Versailles, P., Flohimont, V., Messiaen, M., Straet, D. & Walravens, F., 2009, Namur: FUNDP. Faculté de droit. 123 p.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Legal and Ethical Analysis for DENiM: report D2.3
Herveg, J., Lognoul, M. & Michel, A., 2021, s.l.: s.n. 109 p.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Legal and regulatory aspects of eHealth : Putting eHealth in its European Legal Context: Study report March 2008
van DOSSELAERE, C., SILBER, D., WILSON, P. & Herveg, J., 2008, Brussels: European Commission.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile26 Téléchargements (Pure) -
Legal aspects of the supply of Information society services by city councils
De Roy, D., 2002, 4 Ed. (Public Administration and e-Commerce in Europe, Legal Trends Report)Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Legal issues of electronic rights management systems : COPEARMS ESPRIT project 20460 : deliverable 4.2., 5 octobre 1998
Ledger, M., Rolin Jacquemyns, L., Lardinois, J-C., Dusollier, S. & Poullet, Y., 1998, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile7 Téléchargements (Pure) -
Legal study on the implementation of the e-commerce directive (part 2) commissioned by the FPS Economy, SMEs, Self-Employed and Energy
Bourguignon, C., DE STREEL, A., Fierens, M., Jacquemin, H., Janssens, M-C., Kuczerawy, A., Michel, A. & Valcke, P., 2020, Namur: Université de Namur. 65 p.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Le lavoir à impluvium de Pussemange. Etude historique et architecturale
Piavaux, M., Kubjak, A. & Groessens, V., févr. 2019Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Le livre blanc 2018 de la mobilité en Province de Luxembourg
Cornelis, É. & Bednarz, J., 12 juin 2018, Arlon: Province de Luxembourg.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Le minimum de moyens d'existence et l'aide sociale à travers la jurisprudence de l'année 2000: recherche réalisée à la demande du Ministre de l'Intégration sociale
Fierens, J. (Ed.), Bodart, M. S. (Ed.), De Haan, M., Versailles, P., Smeesters, B. (Ed.), Moreno, O., Cuypers, D. (Ed.), Geldof, D., Veny, L. (Ed.) & Laveyt, K., 2001, Bruxelles: Administration de l'aide sociale. 430 p.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Le minimum de moyens d'existence et l'aide sociale à travers la jurisprudence de l'année 2001: recherche effectuée à la demande du Ministre de l'Intégration sociale
Fierens, J. (Ed.), Bodart, M. (Ed.), De Haan, M., Versailles, P., Smeesters, B. (Ed.), Moreno, O., Cuypers, D. (Ed.), Joosten, V., Veny, L. (Ed.) & Carlens, I., 2003, Bruxelles: Service Public fédéral Sécurité sociale. 388 p.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Le minimum de moyens d'existence et l'aide sociale à travers la jurisprudence de l'année 2002: recherche effectuée à la demande du Ministre de l'Intégration sociale
De Haan, M., Versailles, P., Bodart, M. (Ed.), Fierens, J. (Ed.), Moreno, O., Smeesters, B. (Ed.), Cuypers, D. (Ed.), Buelens, J., Carlens, I. & Veny, L. (Ed.), 2004, Bruxelles: SPF Sécurité sociale-administration de l'aide sociale. 378 p.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Le "multimédia" et les possibilités juridiques d'action de Belgacom (confidentiel)
Bazzanella, S., Ledger, M. H., Willems, V., Willocx, M-N., Queck, R. & Poullet, Y., 1995, s.n.: s.n.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Le "Pacte pour un enseignement d'excellence" Dans quelle mesure la participation des acteurs et une approche systémique favorisent-elles la mise en oeuvre d’une politique éducative ? Etude de cas pour la Conférence de comparaisons internationales sur la gouvernance des politiques éducatives
Romainville, M., 15 mars 2022, Paris: CNESCO-CNAM. 22 p. (Conférences de comparaisons internationales du Centre national d'étude des systèmes scolaires)Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Le projet de soins personnalisé et anticipé en pratique: Recherche-action avec une attention particulière pour les personnes atteintes d'une maladie de type Alzheimer
Rigaux, N., Carbonnelle, S., Declercq, A. & Sevenants, A., déc. 2014, (Apprivoiser la maladie d'Alzheimer et les troubles apparentés)Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Le projet d'un "Poststrukturgesetz" tendant à la réforme du secteur des postes et télécommunications en République Fédérale d'Allemagne : rapport intermédiaire RSVA
Queck, R., 1988, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Le RNIS en Belgique : un réseau non intégré socialement ?
Dinant, J-M. & Sepulchre, O., 1994, Namur: Facultés Universitaires Notre-Dame de la Paix .Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Les alternatives à la classification de fonctions
Ajzen, M., Defélix, C., Laurent, M-E. & Moreau, L., 2021, 78 p. (labor-H - 2021/4 (2021/4))Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Les blogs: étude transdisciplinaire et communicationnelle
ORBAN, A-C., MATAGNE, J. & Klein, A., 2007, CITA-FUNDP.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Les conséquences microéconomiques de l'élargissement de l'Union Européenne
De Crombrugghe De Picquendaele, A., 2003, Egmont Institute .Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Les dispositifs de test et de filtre des étudiants dans l’enseignement supérieur
Auquière, A., Ben Omar Bridi, S., Dehon, C., Detroz, P., Massart, X., Pools, E. & Romainville, M., sept. 2017, 220 p.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Les enfants et adolescents à haut potentiel: Recherche-action interuniversitaire - Rapport final 2006
Brasseur, S. & Donnay, J., déc. 2006, 48 p.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile28 Téléchargements (Pure) -
Les femmes et l'emploi atypique
Valenduc, G., mars 2012, Namur: FTU - Centre de recherche Travail & Technologies. 103 p.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Les licences pour l'open data: rapport définitif
Ker, C., Knockaert, M. & Michaux, B., 2017, Namur: Crids. 70 p.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Les mécanismes de formation du gouvernement fédéral: Audition par la Commission de la Constitution et du renouveau institutionnel
Wattier, S., 7 déc. 2022Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Les modalités d'obtention et de conservation du consentement dans un régime d'opt-in: Rapport pour le Ministère des affaires économiques
Demoulin, M., Montero, E. & Lazaro, C., 2002, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Les pouvoirs locaux wallons face à la mutualisation informatique
Van der Perre, A. & De Roy, D., 2008, (Non publié) Bruxelles: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Les relations entre le droit de la concurrence et la réglementation sectorielle spécifique des télécommunications ainsi qu'entre les autorités appliquant ces réglementations
Vegis, E. & Queck, R., 1998, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Les rumeurs économiques médiatisées. Rapport de recherche menée dans la presse écrite de 1992 à 1994, FNRS, novembre 1995.
Klein, A., 1995, FNRS.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Les services informatiques, les services d'information informatisés et les services de réseau à valeur ajoutée (réponse au questionnaire OCDE)
Janfils, C. & Monville, C., 1989, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Le traitement de données médicales à des fins de statistiques ou de recherche : Synthèse de la recherche
Dhont, J. & Poullet, P., 1998Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Le travail scolaire à domicile
Robin, F., Van Lint, S. & Vanmeerhaeghe, S., 2015, (Université libre de Bruxelles)Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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L'évaluation des choix technologiques : une opportunité pour la Wallonie
Warrant, F., 1987, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile5 Téléchargements (Pure) -
Liability in the provision of information services. Eusidic research project 1989
Denis, S., Derenne, J., Poullet, Y. & Thunis, X., 1990, Calne: European Association of Information Services.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné