Rechercher concepts
|
Filtres sélectionnés
|
- 2 000 - 2 050 sur 38 326 résultats
Résultats de recherche
-
Rapport commissionné
Language policy regimes, new speakers and sociolinguistic ethnography (WG9): Final report
Soler, J. & DARQUENNES, J., 2018Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
L'appropriation des nouvelles technologies par les Wallons, janvier 2002.
Galand, J-M., PICHAULT, F., DURIEUX, D., WILKIN, L. & Lobet-Maris, C., 2002, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile125 Téléchargements (Pure) -
La preuve face aux nouvelles technologies de l'information : aspects techniques et juridiques du transfert et de la conservation des documents sur ordinateur : rapport intermédiaire
Antoine, M., Brakeland, J-F. & Eloy, M., 1989, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
La production de services par les institutions publiques: le contrat de gestion, ses limites et ses potentialités (confidentiel)
van der Mensbrugghe, F., Bock, I., Debroux, P., Thiran, C., Poullet, Y. & Queck, R., 1995, Bruxelles: Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles (S.S.T.C.).Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
La proposition de directive européenne sur la responsabilité du prestataire de services. Application aux services télématiques
Monville, C. & Montero, E., 1992, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
La propriété intellectuelle au CVCE : rapport WorkPackage 1, 25 mai 2009
Iglesias Portela, M. J., Colin, C. & Dusollier, S., 2009, s.l.: s.n.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
La protection de la personne atteinte de la maladie d'Alzheimer et de ses biens: aperçu des pratiques en vigueur auprès des notaires, des juges de paix et des administrateurs provisoires en contact avec des personnes atteintes de démence en Belgique.
Reusens, F., Swennen, F. & Brusselmans, S., mars 2009, Bruxelles: Fondation Roi Baudouin. 100 p.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
La protection de la vie privée
Léonard, T., Louveaux, S., André-Dumont, J-C., THOMAS, P., PISSOORT, D., FOLON, J., LYCKE, B., REMY, G., BAETEN, P. & Poullet, Y., 2001, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
La protection des données au sein de l'OIPC-INTERPOL : bilan, enjeux et perspectives (confidentiel)
de Villenfagne, F. & Gayrel, C., 2011, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
La protection des logiciels : étude réalisée pour l'O.C.D.E.
Triaille, J-P., 1991, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
La réforme du droit des télécommunications en Belgique au regard du droit européen communautaire : rapport préparé à la demande de l'Union Wallonne des entreprises pour les partis politiques
Amory, B., 1989, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
La réglementation des télécommunications en Belgique : cadre général, situation actuelle, perspectives : notes pour une discussion
Queck, R., 1994, s.l.: s.n.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
La régulation de certains aspects juridiques du commerce électronique par les Communautés
Jacquemin, H., 2011, Bruxelles: Conseil supérieur de l'audiovisuel.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile23 Téléchargements (Pure) -
La reprographie dans les états membres de la C.E.E.
Triaille, J-P., 1990, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
La responsabilité civile du fait de l'information diffusée par des services d'information électroniques
Montero, E., 1994, s.l.: S. n.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
La responsabilité des intermédiaires de l'Internet et du fournisseur de logiciel peer to peer. Rapport belge pour le congès 2004 del'Association Littéraire Artistique Internationale
Vereecken, I. & De Patoul, F., 2004, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
La responsabilité des opérateurs de réseau en "Echange de Données Informatisées"
Wang, G. K. C., Antoine, M., Eloy, M., Gérard, J., Poullet, Y. & Triaille, J-P., 1992, Commission des communautés européennes.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile82 Téléchargements (Pure) -
La séparation des activités de réglementation et d'exploitation dans le secteur des télécommunications en Belgique : rapport préparé pour l'Union Wallonne des entreprises
Amory, B., 1989, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
La télématique bancaire
Schaff, S., 1986, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile4 Téléchargements (Pure) -
La télématique professionnelle : aspects contractuels
Schaff, S., 1985, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile3 Téléchargements (Pure) -
La transposition en Belgique de la directive du 22 mai 2001 sur l'harmonisation du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information
De Patoul, F., 2004, s.l.: s.n.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
La transposition en droit belge de la directive du 8 juin 2000 sur le commerce électronique: Rapport au Ministère des affaires économiques
Leroux, O., Gobert, D., De Locht, P., Antoine, M., Demoulin, M., Montero, E., Cruquenaire, A. & Lazaro, C., 2000, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
La transposition en droit belge de la directive du 8 juin 2000 sur le commerce électronique : rapport intermédiaire
Antoine, M., De Locht, P., Gobert, D., Leroux, O., Cruquenaire, A., Demoulin, M. & Montero, E., 2001, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
L'audiovisuel en Communauté germanophone: la réglementation des réseaux de radio- et de télédistribution (confidentiel)
Triaille, J-P., Willocx, M-N., Van Eyken, L., Nihoul, M., Poullet, Y. & Queck, R., 1994, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
L'avenir du secteur des télécommunications en Belgique : son rôle dans l'économie : note introductive à la recherche du CRID sur un projet de réglementation des réseaux de services à valeur ajoutée en Belgique
Bielande, P., 1988, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
L'avenir du secteur des télécommunications en Belgique : son rôle dans l'économie : note préparée pour le groupe de travail V.A.N.S.
Bielande, P., 1988, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
Le Bildschirmtext (B.T.X.) allemand et les problèmes de compétences entre Länder et Bund
Queck, R., 1985, s.l.: s.n.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile7 Téléchargements (Pure) -
Le cadre réglementaire belge des radiocommunications
Verhaegen, B., 1991, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
Le cadre réglementaire belge et européen des télécommunications : une analyse de la situation actuelle
Bazzanella, S., Debroux, P., Lefebvre, A., De Locht, P., Poullet, Y. & Queck, R., 1997, s.l.: s.n.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
Le contrat utilisateur
Schaff, S., 1986, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile8 Téléchargements (Pure) -
Le corps du Sourd entre handicap, minorité culturelle et langage - Séminaire des doctorants
Dagneaux, I., 2012, FNRS.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
Le dossier hospitalier informatisé du patient : analyse sous l'angle des droits du patient face au traitement informatisé de ses données à caractère personnel à des fins thérapeutiques
Feron, T. & Herveg, J., 2003, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
Le droit à l'intégration sociale à travers la jurisprudence de l'année 2006
Versailles, P., Flohimont, V., Messiaen, M., Straet, D. & Walravens, F., 2009, Namur: FUNDP. Faculté de droit. 123 p.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
Legal and Ethical Analysis for DENiM: report D2.3
Herveg, J., Lognoul, M. & Michel, A., 2021, s.l.: s.n. 109 p.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
Legal and regulatory aspects of eHealth : Putting eHealth in its European Legal Context: Study report March 2008
van DOSSELAERE, C., SILBER, D., WILSON, P. & Herveg, J., 2008, Brussels: European Commission.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile26 Téléchargements (Pure) -
Legal aspects of the supply of Information society services by city councils
De Roy, D., 2002, 4 Ed. (Public Administration and e-Commerce in Europe, Legal Trends Report)Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
Legal issues of electronic rights management systems : COPEARMS ESPRIT project 20460 : deliverable 4.2., 5 octobre 1998
Ledger, M., Rolin Jacquemyns, L., Lardinois, J-C., Dusollier, S. & Poullet, Y., 1998, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile5 Téléchargements (Pure) -
Legal study on the implementation of the e-commerce directive (part 2) commissioned by the FPS Economy, SMEs, Self-Employed and Energy
Bourguignon, C., DE STREEL, A., Fierens, M., Jacquemin, H., Janssens, M-C., Kuczerawy, A., Michel, A. & Valcke, P., 2020, Namur: Université de Namur. 65 p.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
Le lavoir à impluvium de Pussemange. Etude historique et architecturale
Piavaux, M., Kubjak, A. & Groessens, V., févr. 2019Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
Le livre blanc 2018 de la mobilité en Province de Luxembourg
Cornelis, É. & Bednarz, J., 12 juin 2018, Arlon: Province de Luxembourg.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
File704 Téléchargements (Pure) -
Le minimum de moyens d'existence et l'aide sociale à travers la jurisprudence de l'année 2000: recherche réalisée à la demande du Ministre de l'Intégration sociale
Fierens, J. (Ed.), Bodart, M. S. (Ed.), De Haan, M., Versailles, P., Smeesters, B. (Ed.), Moreno, O., Cuypers, D. (Ed.), Geldof, D., Veny, L. (Ed.) & Laveyt, K., 2001, Bruxelles: Administration de l'aide sociale. 430 p.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
Le minimum de moyens d'existence et l'aide sociale à travers la jurisprudence de l'année 2001: recherche effectuée à la demande du Ministre de l'Intégration sociale
Fierens, J. (Ed.), Bodart, M. (Ed.), De Haan, M., Versailles, P., Smeesters, B. (Ed.), Moreno, O., Cuypers, D. (Ed.), Joosten, V., Veny, L. (Ed.) & Carlens, I., 2003, Bruxelles: Service Public fédéral Sécurité sociale. 388 p.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
Le minimum de moyens d'existence et l'aide sociale à travers la jurisprudence de l'année 2002: recherche effectuée à la demande du Ministre de l'Intégration sociale
De Haan, M., Versailles, P., Bodart, M. (Ed.), Fierens, J. (Ed.), Moreno, O., Smeesters, B. (Ed.), Cuypers, D. (Ed.), Buelens, J., Carlens, I. & Veny, L. (Ed.), 2004, Bruxelles: SPF Sécurité sociale-administration de l'aide sociale. 378 p.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
Le "multimédia" et les possibilités juridiques d'action de Belgacom (confidentiel)
Bazzanella, S., Ledger, M. H., Willems, V., Willocx, M-N., Queck, R. & Poullet, Y., 1995, s.n.: s.n.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
Le "Pacte pour un enseignement d'excellence" Dans quelle mesure la participation des acteurs et une approche systémique favorisent-elles la mise en oeuvre d’une politique éducative ? Etude de cas pour la Conférence de comparaisons internationales sur la gouvernance des politiques éducatives
Romainville, M., 15 mars 2022, Paris: CNESCO-CNAM. 22 p. (Conférences de comparaisons internationales du Centre national d'étude des systèmes scolaires)Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
Le projet de soins personnalisé et anticipé en pratique: Recherche-action avec une attention particulière pour les personnes atteintes d'une maladie de type Alzheimer
Rigaux, N., Carbonnelle, S., Declercq, A. & Sevenants, A., déc. 2014, (Apprivoiser la maladie d'Alzheimer et les troubles apparentés)Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
Le projet d'un "Poststrukturgesetz" tendant à la réforme du secteur des postes et télécommunications en République Fédérale d'Allemagne : rapport intermédiaire RSVA
Queck, R., 1988, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
Le RNIS en Belgique : un réseau non intégré socialement ?
Dinant, J-M. & Sepulchre, O., 1994, Namur: Facultés Universitaires Notre-Dame de la Paix .Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
Les alternatives à la classification de fonctions
Ajzen, M., Defélix, C., Laurent, M-E. & Moreau, L., 2021, 78 p. (labor-H - 2021/4 (2021/4))Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
-
Les blogs: étude transdisciplinaire et communicationnelle
ORBAN, A-C., MATAGNE, J. & Klein, A., 2007, CITA-FUNDP.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné