Projets par an
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Résultats de recherche
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EXPANSION-Vie privée: Conseils juridiques sur le droit à l'image, la propriété intellectuelle et la protection de la vie privée
1/07/10 → 31/07/10
Projet: Recherche
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SPFJust.-JeuxHasard: Ecriture des ARs pour le contrôle des jeux sur internet.
Dinant, J.
1/01/10 → 30/04/10
Projet: Recherche
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CONS_FOCUS-Cookies: Court document technique sur les cookies et la façon d'obtenir un contenu significatif
Dinant, J.
26/03/10 → 30/04/10
Projet: Recherche
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IEFH-N°unique: Etude de faisabilité sur la mise en oeuvre d'un numéro européen unique consacré aux victimes de violence sur base du genre en Belgique.
QUECK, R. & JOST, J.
22/12/09 → 19/02/10
Projet: Recherche
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COST-298: Participation in the broadband Society
Lobet-Maris, C., GALLEZ, S. & Grandjean, N.
1/06/07 → 1/01/10
Projet: Recherche
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THESE-Schöller: La transformation du rapport à l'information en communication multimédia - "Le journalisme électronique: vers une éthique de l'information"
De Terwangne, C., Poullet, Y. & SCHOLLER, C.
1/10/08 → 31/12/09
Projet: Projet de thèse
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FSR-Sanou: Le régime légal d'accès aux biobanques
DUSOLLIER, S. & SANOU, T.
1/01/08 → 31/12/09
Projet: Recherche
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RW-eCMR: e-CMR dans le cadre du pôle de compétitivité Logistics in Wallonia (Plan Marshall)
DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F. & DOS SANTOS, C.
1/01/08 → 31/12/09
Projet: Recherche
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COE-ProfilageIII: Elaboration d'un projet préliminaire de recommandation sur la protection des données à caractère personnel à l'égard du profilage
Poullet, Y., DARQUENNES, D., Dinant, J., LAZARO, C. & Rouvroy, A.
1/06/09 → 31/12/09
Projet: Recherche
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SPFECO-Observat II: Soutien scientifique des activités de l'observatoire des droits de l'internet et au développement et à la mise à jour de son site web.
DEMOULIN, M., Montero Redondo, E., COPPENS, F., FELD, J. & ROBERT, R.
15/01/08 → 1/12/09
Projet: Recherche
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IBGE-Inspire: Assistance juridique pour la transposition de la directive 2007/2/CE établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne
Colin, C., De Terwangne, C., IGLESIAS PORTELA, M. J. & MOINY, J.
5/11/08 → 5/11/09
Projet: Recherche
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Nations Unies: Consultation scientifique auprès d'experts internationaux en propriété intellectuelle
DUSOLLIER, S., IGLESIAS PORTELA, M. J., KER, C. & SANOU, T.
1/10/09 → 31/10/09
Projet: Recherche
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CVCE: Etude des questions juridiques soulevées par la politique de propriété intellectuelle du CVCE dans le cadre du projet ENA
DUSOLLIER, S., IGLESIAS PORTELA, M. J. & Colin, C.
1/01/09 → 30/09/09
Projet: Recherche
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TRUST-GOV: Approche épistémologique de la confiance dans son lien à la gouvernance
1/09/06 → 1/09/09
Projet: Recherche
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ASBL - ADMR: Aide à domicile en Milieu Rural
Jacquemin, H. & ROBERT, R.
1/07/09 → 31/08/09
Projet: Recherche
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CIGER - Go-Cell: Elaboration d'une étude qui vise à doter l'ASBL CIGER des outils nécessaires à mieux appréhender les enjeux du logiciel libre
IGLESIAS PORTELA, M. J.
1/02/09 → 31/07/09
Projet: Recherche
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RW-Euser: Etude et usage sécurisé et éthique de RFIDs
De Terwangne, C., DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F., Poullet, Y., DARQUENNES, D., Dumortier, F. & Rouvroy, A.
1/05/07 → 30/06/09
Projet: Recherche
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PE-Eliamep: Collecting Societies and Cultural Diversity in the Music Sector
IGLESIAS PORTELA, M. J. & DEHIN, M.
1/01/09 → 3/05/09
Projet: Recherche
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THESE-Jacquemin: Le formalisme de protection de la partie faible au rapport contractuel
Montero Redondo, E. & Jacquemin, H.
1/10/03 → 28/04/09
Projet: Projet de thèse
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RW-Recommandé: Identification d'alternatives à l'envoi recommandé dans les procédures administratives de la Région wallonne
Montero Redondo, E. & COPPENS, F.
1/10/08 → 31/03/09
Projet: Recherche
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SPFECO-site IP: Assistance juridique dans le cadre de la restructuration des pages "propriété intellectuelle" du site internet du SPF Economie
DUSOLLIER, S., DE FRANCQUEN, A. & KER, C.
1/07/08 → 28/02/09
Projet: Recherche
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BEUC: Etude relative aux droits du consommateur face aux produits digitaux (Digital Products), dans le cadre de la proposition de directive européenne sur les droits des consommateurs
COPPENS, F., DEMOULIN, M., DUSOLLIER, S. & ROBERT, R.
1/02/09 → 20/02/09
Projet: Recherche
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Recueil de textes officiels sur la bioéthique et les droits de l'homme
1/09/07 → 15/01/09
Projet: Recherche
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Amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de démence et de leur entourage - volet juridique
Nihoul, M. & REUSENS, F.
10/06/08 → 30/11/08
Projet: Recherche
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CE-DigitBull II: Mission de guidance en matière de protection des données au centre de calcul "DigitC" de la Direction Générale informatique de la Commission européenne - Phase II
Dinant, J. & DOS SANTOS, C.
1/01/08 → 30/11/08
Projet: Recherche
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CE-DigitBull: Mission de guidance en matière de protection des données au centre de calcul "DigitC" de la Direction Générale informatique de la Commission européenne
Dinant, J. & DOS SANTOS, C.
1/10/06 → 30/10/08
Projet: Recherche
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FUNDP-Ceruna: Bibliothèques Numériques et Droit d'Auteur
IGLESIAS PORTELA, M. J. & DUSOLLIER, S.
1/11/07 → 21/10/08
Projet: Recherche
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Les systèmes d'information dans les réseaux de santé, un dispositif socio-technique pertinent comme support à la coopération des acteurs?
Lobet-Maris, C., Rigaux, N., Rousseau, A. & DUMONT, V.
1/10/05 → 1/10/08
Projet: Projet de thèse
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RW-IRMA: Interface de Recherche Multimodal en contenu Audiovisuel
Dinant, J., Poullet, Y., Burton, C., COPPIETERS'T Wallant, Q., Dumortier, F., KER, C. & LAURENT, P.
1/09/05 → 30/09/08
Projet: Recherche
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HISTOIRE: Premiers jalons de l'histoire de l'informatique en Belgique
d'Udekem d'Acoz Gevers, M., Lobet-Maris, C., MOLS, S., Tixhon, A. & VANDENBROUCKE, A.
1/10/07 → 30/09/08
Projet: Recherche
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COE-ProfilageII: Elaboration d'un projet préliminaire de recommandation sur la protection des données à caractère personnel à l'égard du profilage
DARQUENNES, D., Dinant, J., LAZARO, C., Poullet, Y. & Rouvroy, A.
20/05/08 → 15/09/08
Projet: Recherche
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Alignement stratégique entre les objectifs d'affaire et les investissements TIC
Castiaux, A., ANSIAS, P., BAINA, S. & Petit, M.
1/09/06 → 31/08/08
Projet: Recherche
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URBAN: Programme Européen de revitalisation urbaine et industrielle
Lobet-Maris, C. & MARSIGNY, C.
1/09/02 → 31/08/08
Projet: Recherche
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MINBURKINA-Soc info: Rédaction d'un cadre juridique pour une société de l'information au Burkina Faso
Montero Redondo, E., De Terwangne, C., DEMOULIN, M., Dumortier, F., DUSOLLIER, S., IGLESIAS PORTELA, M. J., Poullet, Y., SANOU, T., SCHOLLER, C. & VAN DER PERRE, A.
1/01/08 → 30/06/08
Projet: Recherche
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SSTC-TIRO: Les adolescents et les TIC : Risques et Opportunités
Lobet-Maris, C., Poullet, Y., Dock, M., GALLEZ, S. & SCHOLLER, C.
1/12/05 → 1/06/08
Projet: Recherche
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FMM2008: Actualisation des Fiches Métiers du Multimédia de 1998
Fraiture, M., LAURENT, V., Lobet-Maris, C. & VANDENBROUCKE, A.
1/05/07 → 1/05/08
Projet: Recherche
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SPFECO-Guides II: Deuxième mise à jour du guide à destination des utilisateurs d'Internet et du Guide à destination des titulaires de sites Internet.
DEMOULIN, M., Montero Redondo, E., Cruquenaire, A., FELD, J., MARTHOZ, B., ROBERT, R. & VAN DER PERRE, A.
1/09/07 → 31/03/08
Projet: Recherche
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INA-Eurocontrol: Questions de droits d'auteur relatives à l'élaboration d'une plateforme commune d'enseignement à distance
DUSOLLIER, S. & VILCHES ARMESTO, L.
1/01/07 → 31/12/07
Projet: Recherche
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QUETELET.NET: Système critique d'intégration, de numérisation et d'accès aux statistiques pénales belges
Hainaut, J., Lobet-Maris, C., DETIENNE, V. & LUCAS, R.
1/10/03 → 31/12/07
Projet: Recherche
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