Projets par an
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Recherche
PE-Eliamep: Collecting Societies and Cultural Diversity in the Music Sector
IGLESIAS PORTELA, M. J. & DEHIN, M.
1/01/09 → 3/05/09
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Fichier
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CVCE: Etude des questions juridiques soulevées par la politique de propriété intellectuelle du CVCE dans le cadre du projet ENA
DUSOLLIER, S., IGLESIAS PORTELA, M. J. & Colin, C.
1/01/09 → 30/09/09
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CE-Communia: Le réseau thématique COMMUNIA
IGLESIAS PORTELA, M. J. & DUSOLLIER, S.
1/09/08 → 31/08/10
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Rapport belge pour l'ALAI sur la responsabilité des intermédiaires et le droit d'auteur
DUSOLLIER, S., DE PATOUL, F. & VEREECKEN, I.
1/02/04 → 1/04/04
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L'identité du cocontractant dans les nouveaux réseaux de communication
Poullet, Y. & Davio, E.
1/09/96 → 31/08/01
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VIADUCT: Voice Interface for Autonomous Driving based on User experienCe Techniques
1/11/18 → 30/10/21
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CIGER-NetCPAS: Usages d'Internet dans les CPAS, un cadre pluridisciplinaire
Lobet-Maris, C., Poullet, Y., Burton, C. & LAURENT, V.
1/10/05 → 30/05/06
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La mise en place d'une politique de diffusion de l'information au Ministère des Affaires économiques: le service de l'indice
Lobet-Maris, C., Poullet, Y. & DIENG, D.
1/01/98 → 30/09/98
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Vademecum sur la communication de l'information publique, Ministère des affaires économiques
Poullet, Y. & DIENG, D.
1/01/99 → 11/10/99
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Vie privée: Libertés individuelles ou droits des consommateurs? Le dialogue EU-US
Poullet, Y. & Perez Asinari, M. V.
1/02/02 → 31/12/03
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MP-analyse du cadre juridique relatif aux interactions machines-to-machines envisagées par le SPF Finances
7/02/23 → 8/03/23
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CE-DigitBull II: Mission de guidance en matière de protection des données au centre de calcul "DigitC" de la Direction Générale informatique de la Commission européenne - Phase II
Dinant, J. & DOS SANTOS, C.
1/01/08 → 30/11/08
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Experts dans les pays de l'Est
Poullet, Y., Dinant, J. & LEFEBVRE, A.
1/07/98 → 31/12/98
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FORMATIC: FORMATIC- Développement d'un point d'appui à la documentation et la formation certifiées dans le domaine des SI
Lobet-Maris, C., Massart, A. & VANDENBROUCKE, A.
1/07/04 → 31/05/06
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Cadre juridique pour une infrastructure alternative
Poullet, Y. & Lecocq, L.
1/04/97 → 1/04/98
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pilotes industriels: IDEES: m-Health
Lobet-Maris, C., PAGACZ, P., Van Gyseghem, J. & Forget, C.
1/10/16 → 31/12/19
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Delhaize: Data Protection Programme
DUSOLLIER, S., Lobet-Maris, C. & VAN WINCKEL, M.
1/09/11 → 30/04/12
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InterDB: Intégration de systèmes hétérogènes distribués
Hainaut, J., HICK, J. & Thiran, P.
30/09/95 → 31/08/02
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BIGRE: Conception d'une architecture fédérée et générique de médiateurs appliquée aux services bioinformatiques
Englebert, V., Buyle, P., Dallons, Q. & VERMAUT, F.
1/10/03 → 31/12/07
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Recontextualisation socio-politique des processus de Technology Assessment en Flandre et Wallonie
1/01/12 → 31/12/15
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CE-caselex: Contenu digital européen pour les réseaux globaux : échanges jurisprudentiels nationaux de différents États membres de l'Union européenne
DUSOLLIER, S., Poullet, Y., HAOUIDEG, H. & VILCHES ARMESTO, L.
1/01/05 → 31/12/06
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MP-code legislatif donnée: Rédaction d’un code législatif innovant en matière de traitement de la donnée et d’e-Government
23/04/21 → 22/01/22
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Personnalisation et validation des données utilisateurs dans les applications de commerce électronique
1/01/09 → 3/04/12
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AWT-FUNDP: Réalisation du contenu d'un ouvrage consacré aux métiers de l'informatique
Lobet-Maris, C. & VANDENBROUCKE, A.
1/04/10 → 30/11/10
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UNHCR: Règlement de protection des données à caractère personnel
18/03/11 → 18/10/11
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Contrat d'expert en télécomminications auprès de la Commission européenne
1/02/91 → 30/04/95
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Thèse de doctorat : Protection de la vie privée et traitement de données à caractère personnel : l'émergence d'un nouveau bien de la personnalité ?
Poullet, Y. & LEONARD, T.
1/09/95 → 31/12/01
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FEDER e-Health: développement d'une plateforme technologique pour aider à domicile les patients souffrant de maladies chroniques multiples
Hainaut, J., Thiran, P., Van Gyseghem, J., BENDAOUD, R. & LIM, E.
31/10/09 → 30/10/13
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OPENAGRO 4.2: OPENAGRO 4.2 : Cadre juridique des bases de données, plateformes, et Outils d’Aide à la Décision (OAD) agricoles
11/03/22 → 10/03/23
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MINECO: Politique d'incitation à l'usage des TIC par les PME
Lobet-Maris, C. & MARSIGNY, C.
1/11/05 → 1/06/06
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FMM: Fiches Métiers Multimédia
Fraiture, M., Lobet-Maris, C. & VANDENBROUCKE, A.
1/10/96 → 30/06/98
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La vie privée et la société de l'information : nouveaux défis, nouveaux droits
Dinant, J. & Poullet, Y.
1/06/04 → 28/02/05
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Responsabilité légale d'un fournisseur d'accès à Internet
Dinant, J.
1/10/03 → 31/03/04
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IEFH-N°unique: Etude de faisabilité sur la mise en oeuvre d'un numéro européen unique consacré aux victimes de violence sur base du genre en Belgique.
QUECK, R. & JOST, J.
22/12/09 → 19/02/10
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MP-Analyse du cadre juridique relatif aux interactions machines-to-machines envisagées par le SPF Finances
22/02/23 → 31/07/23
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Agora 98 - Démocratie électronique et citoyenneté virtuelle
Lobet-Maris, C., DIENG, D. & LEFEBVRE, A.
1/04/98 → 30/11/98
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