Séverine Dusollier

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19982018
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2016

Les droits intellectuels (novembre 2014-octobre 2015)

Dusollier, S., Ker, C. & Delnooz, F., 2016, Dans : Journal de droit européen. 225, p. 16-29

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2015

Le jeu du copyleft entre contrat et propriété

Dusollier, S., 2015, Dans : Cahiers de droit de l'entreprise. 6, p. 49-56

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Les affaires Bhaalu et l'enregistrement en ligne de programmes de télévision

Dusollier, S., 2015, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 58, p. 53-55

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Les droits intellectuels

Dusollier, S. & De Francquen, A., 2015, Dans : Journal de droit européen. 216, p. 61-74

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Preliminary studies to the future EU Copyright review: about (some) exclusive rights and (some) exceptions

Triaille, J-P., Dusollier, S., Depreeuw, S., Hubin, J-B. & De Francquen, A., 2015, Dans : Auteurs et Media. 2, p. 147-158

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2014

L'appropriation artistique à l'étroit en droit d'auteur

Dusollier, S., 2014, Dans : L'art même. 61, p. 16-17

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Les droits intellectuels

Dusollier, S. & de Francquen, A., 2014, Dans : Journal de droit européen. 206, p. 58-70

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2013

Les droits intellectuels

Dusollier, S. & de Francquen, A., 2013, Dans : Journal de droit européen. 196, p. 59-71

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2012

Droits intellectuels

Dusollier, S. & de Francquen, A., 1 janv. 2012, Dans : Journal de droit européen. 186, p. 56-65 10 p.

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Du droit d'auteur sur les mouvements, de l'interprétation du droit d'auteur

BENABOU, V-L. & Dusollier, S., 2012, Dans : Journal des laboratoires d'Aubervilliers. mai-août, p. 25-33

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Les droits intellectuels

Dusollier, S., 2011, Dans : Journal de droit européen. 176, p. 46-54 9 p.

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Peer-to-peer file-sharing and copyright: what could be the role of collective management ?

Dusollier, S. & Colin, C., 2011, Dans : Columbia Journal of Law and the Arts. p. 809-835 27 p.

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2010

Editorial

de Terwangne, C. & Dusollier, S., 2010, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 39, p. 7-7 1 p.

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Heurs et malheurs du droit de destination

Dusollier, S., 2010, Dans : Auteurs et Media. 5-6, p. 450-457 8 p.

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Les droits intellectuels

Dusollier, S., 2010, Dans : Journal de droit européen. 166, p. 49-57 9 p.

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2009

De la consultation à l'extraction de parties substantielles de bases de données

Dusollier, S., 2009, Dans : Intellectuele rechten : Droits intellectuels. 2, p. 225-230 6 p.

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Editorial

de Terwangne, C. & Dusollier, S., 2009, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 35, p. 9-10 2 p.

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Les droits intellectuels: décembre 2007-novembre 2008

Dusollier, S., 2009, Dans : Journal de droit européen. 156, p. 50-56 7 p.

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Les artistes-interprètes pris en otage !

Dusollier, S., 2008, Dans : Auteurs et Média. 5, p. 426-433 8 p.

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Les droits d'auteur: contrainte et protection

Dusollier, S., 2008, Dans : Réseau. 66, p. 6-8 3 p.

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Les droits intellectuels: décembre 2006-novembre 2007

Dusollier, S., 2008, Dans : Journal de droit européen. 146, p. 50-55 6 p.

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2007

La contractualisation de l'utilisation des œuvres et l'expérience belge des exceptions impératives

Dusollier, S., 2007, Dans : Propriétés Intellectuelles. 25, p. 443-452 10 p.

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Le brevet logiciel qui ne dit pas son nom

Dusollier, S., 2007, Dans : Intellectuele rechten = Droits intellectuels. 3, p. 243-247 5 p.

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Le géant aux pieds d'argile: Google News et le droit d'auteur

Dusollier, S., 2007, Dans : Revue Lamy Droit de l'Immatériel. 26, p. 70-75 6 p.

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Responsabilités des intermédiaires de l'Internet: un équilibre compromis ?

Dusollier, S., 2007, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 29, p. 269-272 4 p.

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Sharing Access to Intellectual Property through Private Ordering

Dusollier, S., 2007, Dans : Chicago-Kent Law Review. p. 1391-1435 45 p.

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Sortie de route sur Mulholland Drive

Dusollier, S., 2007, Dans : Auteurs et Média. 4, p. 350-352 3 p.

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2006

Le dernier tournant de l'affaire Mulholland Drive, note sous Cass. fr., 28 février 2006

Dusollier, S., 2006, Dans : Auteurs et Média. 2, p. 177-180 4 p.

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Le droit d'auteur et l'appropriation artistique

Dusollier, S., 2006, Dans : Art'Icle. Février 2006, p. 8-9 2 p.

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Le droit de destination: une espèce franco-belge vouée à la disparition

Dusollier, S., 2006, Dans : Propriétés Intellectuelles. juillet, p. 281-289 9 p.

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Les licences Creative Commons: les outils du maître à l'assaut de la maison du maître

Dusollier, S., 2006, Dans : Propriétés Intellectuelles. janvier 2006, p. 10-21 12 p.

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L'interopérabilité, utopie ou vertu ?

Lefebvre, A., Henrotte, J-F., de Terwangne, C. & Dusollier, S., 2006, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 25, p. 129-131 3 p.

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L'introuvable interface entre exceptions au droit d'auteur et mesures techniques de protection

Dusollier, S., 2006, Dans : Communication Commerce Electronique. 11, p. 21-24 4 p.

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The master's tools v/ the master's house: Creative Commons v. Copyright

Dusollier, S., 2006, Dans : Columbia Journal of Law & Arts. 29, p. 271-293 23 p.

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La protection de l'art contemporain en droit d'auteur

Dusollier, S., 2005, Dans : Art'Icle. p. 17-20 4 p.

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La publication électronique du Moniteur belge: derniers épisodes

Lefebvre, A., Henrotte, J-F., de Terwangne, C. & Dusollier, S., 2005, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 23, p. 3-5 3 p.

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La réforme Phénix de la procédure: la réalisation d'un mythe ?

Lefebvre, A., Henrotte, J-F., Dusollier, S. & de Terwangne, C., 2005, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 22, p. 3-5 3 p.

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Le droit à la copie privée : le débat est-il clos ?

Dusollier, S., 2005, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 23, p. 71-78 8 p.

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L'encadrement des exceptions au droit d'auteur par le test des trois étapes

Dusollier, S., 2005, Dans : Intellectuele Rechten - Droits Intellectuels. 2, p. 213-223 11 p.

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Les nouvelles dispositions belges en matière de protection technique du droit d'auteur et des droits voisins

Dusollier, S., 2005, Dans : Auteurs et Media. 6, p. 532-548 17 p.

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L'intérêt public et l'accès au savoir dans la genèse et l'évolution de la propriété intellectuelle

Dusollier, S., 2005, Dans : Cahiers marxistes. 232, p. 9-34 26 p.

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L'utilisation légitime de l'oeuvre: un nouveau sésame pour le bénéfice des exceptions en droit d'auteur ?

Dusollier, S., 2005, Dans : Communication Commerce Electronique. 11, p. 17-20 4 p.

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Technology as an Imperative for Regulating Copyright: from the Public Exploitation to the Private Use of the Work

Dusollier, S., 2005, Dans : European Intellectual Property Review. 27, 6, p. 201-204 4 p.

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2004