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Dominique Mougenot

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    Antigone au milieu du gué

    Mougenot, D., 2017, La preuve en droit privé : quelques questions spéciales. Bruxelles: Larcier , p. 127-177 29 p. (UB³; Numéro 64).

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  • Déontologie de l'expert

    Mougenot, D. & Van Compernolle, J., 2016, Manuel de l'expertise judiciaire. Limal: Anthemis, p. 227-235

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  • Déontologie de l'expert judiciaire

    Mougenot, D., 2019, Manuel de l'expertise judiciaire. 2e Ed. Limal: Anthemis, p. 263 - 280

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  • Déroulement de la procédure civile et place de l'expertise dans le procès

    Mougenot, D., 2019, Manuel de l'expertise judiciaire. 2e Ed. Limal: Anthemis, p. 9 - 16

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  • Déroulement de la procédure civile et place de l'expertise dans le projet

    Mougenot, D., 2016, Manuel de l'expertise judiciaire. Limal: Anthemis, p. 9-16

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  • Droit de la preuve et technologies nouvelles: synthèse et perspectives

    Mougenot, D., 1997, La preuve. Liège: CUP, Vol XIX. p. 45-105 61 p. (Commission Université Palais).

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  • ICT en het bewijsrecht

    Mougenot, D., 2011, Beginselen van Belgish privaatrecht, XIII, Handels-en economisch recht, deel 1, ondernemingsrecht, vol. A,. Mechelen: Kluwer, p. 625-645 21 p.

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  • Indemnité de recouvrement et indemnité de procédure

    Mougenot, D., 2009, Les conditions générales : questions particulières. Louvain-La-Neuve: Anthemis, p. 119-132 14 p. (Collection du jeune Barreau de Mons).

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  • Introduction

    Mougenot, D., 2016, L'expertise: vision transversale et pratique en droit. Limal: Anthemis, p. 9-13 (Jeune barreau de Namur).

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  • Introduction générale à la procédure civile et à l'expertise

    Mougenot, D., 2011, Manuel d'expertise judiciaire comptable. Limal: Anthemis, p. 9-97 89 p. (Les manuels pratiques des FUCaM).

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  • Justice robotisée et droits fondamentaux

    Gerard, L. & Mougenot, D., 2019, Le juge et l'algorithme: juges augmentés ou justice diminuée ?. Bruxelles: Larcier , p. 13-54 (Collection du CRIDS; Numéro 46).

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  • La charge de la preuve en matière de responsabilité contractuelle: la distinction entre l'obligation totalement ou partiellement inexécutée au secours du praticien

    Mougenot, D., 2014, Le juge et le contrat. Bruxelles: La Charte, p. 409-427 (Groupe de recherche en droit des obligations; Numéro 5).

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  • La conciliation devant le juge de paix

    Mougenot, D., 2021, Les modes amiables de règlement de conflits: tesy. Bruxelles: La Charte, p. 5-20 (Les dossiers du journal des juges de paix et de police; Numéro 32).

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  • L'action en cessation - les particularités procédurales d'un mécanisme atypique

    Mougenot, D., 2010, Actualités de droit commercial. Louvain-la-Neuve: Anthemis, Vol 2010/2. p. 53-127 75 p. (Recyclage en droit).

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  • La désignation de l'expert et la mise en route de l'expertise

    Mougenot, D., 2009, L'expertise judiciaire : des réformes aux pratiques. Waterloo: Kluwer, p. 5-33 29 p.

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  • L'administration de la preuve et les mesures d'instruction

    Mougenot, D., 2013, Actualités en droit judiciaire. Boularbah, H. & Georges, F. (eds.). Bruxelles: Larcier , Vol 145. p. 303-345 (CUP; Vol 145).

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  • La généralisation du juge unique

    Mougenot, D. & Marchandise, M., 2016, Pot-pourri 1 et autres actualités de droit judiciaire. Boularbah, H. & van Drooghenbroeck, J-F. (eds.). Bruxelles: Larcier , p. 13-31 (CUP; Numéro 164).

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  • La loi du 15 mai 2007 modifiant le code judiciaire en ce qui concerne l'expertise et rétablissant l'article 509quater du code pénal - évaluation de la loi et propositions de modifications

    Mougenot, D. & Mignolet, O., 2009, Les lois de procédure de 2007 ... revisited. Bruges: La Charte, p. 209-269.

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  • La preuve: évolution et révolution

    Mougenot, D., 2004, Le droit des obligations contractuelles et le bicentenaire du Code civil. Bruges: La Charte, p. 121-188 68 p.

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  • La preuve

    Mougenot, D., 2010, Traité pratique de droit commercial. Waterloo: Kluwer, Vol T.1-2e éd.. p. 91-188 98 p.

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  • La preuve en droit commercial

    Mougenot, D., 2012, Vade-mecum du juge consulaire. Bruxelles: La Charte, p. 4-23

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  • La preuve et les nouvelles technologies

    Mougenot, D., 2013, La preuve au carrefour de cinq disciplines juridiques. Limal: Anthemis, p. 161-185 (Recyclage en droit; Vol 2013/3).

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  • La procédure d'expertise judiciaire en matière civile: bilan de neuf années d'application de la loi de 2007

    Mougenot, D., 2016, L'expertise: vision transversale et pratique en droit. Limal: Anthemis, p. 65-102 (Jeune barreau de Namur).

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  • La procédure électronique

    Mougenot, D., 2021, Droit judiciaire : Tome 2 : Procédure civile : Volume 3 : Saisies conservatoires, voies d'exécution et règlement collectif de dettes Arbitrage, médiation et droit collaboratif Procédure électronique. Bruxelles: Larcier , p. 366-411 (Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège).

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  • La procédure électronique en matière civile: du télécopieur à l'intelligence artificielle

    Mougenot, D., 2018, Le code judiciaire a 50 ans: et après ? Hommage Ernest Krings & Marcel Storme. Bruxelles: Larcier , p. 625 - 660

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  • La rémunération de l'expert dans la loi du 15 mai 2007 modifiant les règles relatives à l'expertise

    Mougenot, D., 2007, Le nouveau droit de l'expertise judiciaire en pratique: Commentaires de la loi du 15 mai 2007 modifiant le Code judiciaire en ce qui concerne l'expertise et rétablissant un article 509 quater dans le Code pénal. Boularbah, H. (Ed.). Bruxelles: Larcier , p. 109-131 23 p. (Collection Unité de droit judiciaire de l'ULB).

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  • La responsabilité de l'expert judiciaire

    Mougenot, D., 2012, Responsabilités professionnelles: L'agent immobilier, l'expert judiciaire et le banquier. Limal: Anthemis, Vol 2012/2. p. 33-87 55 p. (Recyclage en droit).

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  • La responsabilité extracontractuelle de l'état du fait des juges, vue de l'intérieur

    Mougenot, D., 2016, La responsabilité des pouvoirs publics: XXIIes journées d'études juridiques Jean Dabin. Bruxelles: Bruylant, p. 309-328 (Bibliothèque de la Faculté de droit et de criminologie de l'Université Catholique de Louvain).

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  • La surveillance par détective privé

    Mougenot, D., 2013, Discipline et surveillance dans la relation de travail. Limal: Anthemis, p. 463-488 (Perspectives de droit social).

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  • Le Code judiciaire à l'épreuve du cyberespace: la nécessaire réforme

    Mougenot, D. & De Leval, G., 1999, Multimédia : le Cyberavocat. Liège: CUP, Vol 24. p. 395-438 44 p. (Commission Université Palais).

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  • Le contexte et l'objectif de la réforme

    Mougenot, D., 2019, La réforme du droit de de la preuve. Liège: Anthemis, p. 7-14 (Commission Université-Palais; Numéro 193).

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  • Le nouveau droit de l'expertise

    Mougenot, D., 2007, Le droit judiciaire en mutation: en hommage à Alphonse Kohl. de Leval, G. & Georges, F. (eds.). Liège: Anthemis, Vol 95. p. 69-127 59 p. (Commission Université Palais; Vol 95).

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  • L'enquête

    Mougenot, D., 2018, La jurisprudence du Code judiciaire commentée: L'instance. Bruxelles: La Charte, Vol ll A. p. 512-653

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  • Le point de la jurisprudence relative aux mesures d'instruction

    Mougenot, D., 2000, Le point sur les procédures. Liège: CUP, Vol 43. p. 207-256 50 p. (Commission Université Palais ).

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  • Le recouvrement de dettes d'argent non contestées

    Mougenot, D., 2016, Le code judiciaire en pot-pourri. Bruxelles: Larcier , p. 327-356

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  • Le recouvrement de dettes d'argent non contestées

    Mougenot, D., 2016, Pot-pourri 1 et autres actualités de droit judiciaire. Bruxelles: Larcier , p. 265-289 (CUP; Numéro 164).

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  • Le régime probatoire de la photocopie et du téléfax

    Mougenot, D., 2002, La preuve. Liège: CUP, Vol 54. p. 229-268 40 p. (Commission Université Palais ).

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  • Le registre des experts

    Mougenot, D., 2019, Manuel de l'expertise judiciaire. 2e Ed. Limal: Anthemis, p. 247 - 261

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  • Les attestations écrites

    Mougenot, D. & Hoc, A., 2015, La preuve dans le procès civil. Rutten, S. & Vanlerberghe, B. (eds.). Bruxelles: La Charte, p. 99-113 (Centre Interuniversitaire de Droit Judiciaire).

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  • Les lois redessinant le paysage judiciaire: droit transitoire

    Mougenot, D., 2014, Le nouveau paysage judiciaire. Fries, D. (Ed.). Limal: Anthemis, p. 193-217 (Collection du jeune barreau de Mons).

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  • Les mesures d'instruction

    Mougenot, D., 2015, Droit judiciaire tome 2: manuel de procédure civile. de Leval, G. (Ed.). Bruxelles: Larcier , p. 459-568 (Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège).

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  • Les mesures d'instruction

    Mougenot, D., 2021, Droit judiciaire : Tome 2 : Procédure civile : Volume 1 : Principes directeurs du procès civil - compétence - action - instance - jugement. Bruxelles: Larcier , p. 697-817 (Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège).

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  • Les pièges de l'expertise

    Mougenot, D., 2019, Les pièges de la procédure civile et arbitrale dans la pratique. Bruxelles: Larcier , p. 43-75 (Collection de la Conférence du jeune barreau de Bruxelles).

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  • Les preuves

    Mougenot, D., 2008, La jurisprudence du Code judiciaire commentée. Vol. 2A. L'instance. Bruges: La Charte, p. 379-414 36 p.

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  • Les preuves

    Mougenot, D., 2018, La jurisprudence du Code judiciaire commentée: L'instance. Bruxelles: La Charte, Vol II A. p. 469-512

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  • Les preuves

    Mougenot, D., 2013, La jurisprudence du Code judiciaire commentée: L'instance. Bruges: La Charte, Vol II A. p. 417-636

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  • Les preuves

    Mougenot, D., 2010, La jurisprudence du Code judiciaire commentée. Vol. 2A. L'instance. Bruges: La Charte, p. 417-453 37 p.

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  • Le statut et la déontologie des experts judiciaires, revus à la lumière de la loi créant le registre des experts

    Mougenot, D., 2017, Théorie et pratique de l'expertise civile et pénale . Limal: Anthemis, p. 7-50 (Commission Université-Palais; Numéro 175).

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  • L'expertise amiable

    Mougenot, D., 2019, Manuel de l'expertise judiciaire. 2e Ed. Limal: Anthemis, p. 31-38

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  • L'expertise amiable

    Mougenot, D., 2016, Manuel de l'expertise judiciaire. Limal: Anthemis, p. 31-37

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