• 0 Citations
  • 0 h-Index
20002020

Résultat de recherche par an

Si vous avez apporté des modifications à Pure, elles seront bientôt visibles.

Résultat de recherche

2020

Chronique semestrielle de jurisprudence

DE NAUW, A., BOSLY, H-D., Basecqz, N., Delhaise, É., Kennes, L., Nederlandt, O. & Vandermeersch, D., 2020, Dans : Revue de droit pénal et de criminologie. 2020, 1, p. 5-136

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Enfants soldats: lorsque le faible devient le fort

Basecqz, N. & DELHAISE, ELISE., mars 2020, L'étranger, la veuve et l'orphelin ... Le droit protège-t-il les plus faibles? Liber amicorum Jacques Fierens. Mathieu, G., Colette-Basecqz, N., Wattier, S. & Nihoul, M. (eds.). Bruxelles: Larcier , p. 219-228 (Collection de la Faculté de droit de l'UNamur).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre (revu par des pairs)

2019

Chronique semestrielle de jurisprudence

Basecqz, N., Delhaise, É. & Nederlandt, O., 2019, Dans : Revue de droit pénal et de criminologie. 5, p. 584-615

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert
File

Introduction à la procédure pénale

Basecqz, N., Beernaert, M-A., Guillain, C., Kennes, L., Mandoux, P., Preumont, M. & Vandermeersch, D., janv. 2019, 7ème Ed. Bruxelles: La Charte. 410 p.

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueLivre

Introduction à la responsabilité pénale

Basecqz, N., 2019, Manuel de l'expertise judiciaire. 2e Ed. Limal: Anthemis, p. 107 - 164

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Accès ouvert
File

Le secret professionnel: une valeur sacrifiée au nom de la lutte contre le terrorisme

Basecqz, N., 2019, La science pénale dans tous ses états: liber amicorum Patrick Mandoux et Marc Preumont. Bruxelles: Larcier , p. 145-180

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Accès ouvert
File

L’article 458ter du Code pénal: la concertation de cas et le secret professionnel

Basecqz, N. & Delhaise, É., sept. 2019, Actualités en droit pénal 2019. Bosly, H. & De Valkeneer, C. (eds.). Bruxelles: Larcier , p. 165-190 (Droit pénal).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Accès ouvert
File
2 Téléchargements (Pure)

Manuel de droit pénal général

Basecqz, N. & Blaise, N., 2019, 4ème Ed. Limal: Anthemis. 684 p.

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueLivre

2018

Chronique semestrielle de jurisprudence: 2e partie : les infractions du Code pénal

Basecqz, N., Delhaise, É. & Nederlandt, O., 2018, Dans : Revue de droit pénal et de criminologie. 12, p. 1135-1161

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert
File

Chronique semestrielle de jurisprudence

Basecqz, N., Delhaise, É. & Nederlandt, O., 2018, Dans : Revue de droit pénal et de criminologie. 5, p. 615-650

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert
File
2 Téléchargements (Pure)

De la loi de défense sociale de 1930 à la loi relative à l'internement de 2014: remarques conclusives

Cartuyvels, Y., Nederlandt, O., Basecqz, N. & Vansiliette, F., 2018, La loi du 5 mai 2014 relative à l'internement: nouvelle loi, nouveaux défis : vers une véritable politique de soins pour les internés ? . Nederlandt, O., Colette-Basecqz, N., Vansiliette, F. & Cartuyvels, Y. (eds.). Bruxelles: La Charte, p. 223 - 273 (Les dossiers de la revue de droit pénal et de criminologie; Vol 26).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Accès ouvert
File

La décision de la mesure d'internement

Basecqz, N., 2018, La loi du 5 mai 2014 relative à l'internement: nouvelle loi, nouveaux défis : vers une véritable politique de soins pour les internés ? . Nederlandt, O., Colette-Basecqz, N., Vansiliette, F. & Cartuyvels, Y. (eds.). Bruxelles: La Charte, p. 9 - 83 (Les dossiers de la revue de droit pénal et de criminologie; Vol 26).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Accès ouvert
File

La protection pénale des personnes vulnérables dans l'environnement numérique

Basecqz, N., 2018, Vulnérabilités et droits dans l’environnement numérique. Jacquemin, H. & Nihoul, M. (eds.). Bruxelles: Larcier , p. 133 - 177 (Collection de la Faculté de droit de l'UNamur).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Accès ouvert
File
2 Téléchargements (Pure)

La responsabilité pénale liée au phénomène du cyberharcèlement et à ses différentes formes d'expression

Basecqz, N., 2018, Responsabilités et numérique. Limal: Anthemis, p. 35-61 (Jeune barreau de Namur).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Accès ouvert
File
7 Téléchargements (Pure)

Les causes de justification, les causes d'exemption de culpabilité, les causes de non-imputabilité et les causes d'excuse selon le projet de Livre 1er du Code pénal

Basecqz, N. & Vansiliette, F., 2018, La réforme du Livre 1er du Code pénal belge. Bruxelles: Larcier , p. 57-108 52 p. (UB³; Numéro 70).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Pédopornographie et technologies: les réponses du droit pénal

Basecqz, N., 2018, Laws, norms and freedoms in cyberespace: Droits, normes et libertés dans le cybermonde - Liber Amicorum Yves Poullet. Bruxelles: Larcier , p. 81-108 28 p. (Collection du Crids).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Accès ouvert
File

Préface de La psychologie du combattant et le respect du droit des conflits armés

Basecqz, N., Remacle, R. & Warnotte, P., 2018, La psychologie du combattant et le respect du droit des conflits armés: Etude des facteurs pouvant influencer le comportement du combattant au regard du droit international humanitaire. Namur: Presses Universitaires de Namur (PUN), p. 5-6 2 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

2017

Chronique semestrielle de jurisprudence

Basecqz, N., Delhaise, É. & Nederlandt, O., mai 2017, Dans : Revue de droit pénal et de criminologie. 2017, 5, p. 339-453

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert
File

Chronique semestrielle de jurisprudence

Basecqz, N., Delhaise, É. & Nederlandt, O., déc. 2017, Dans : Revue de droit pénal et de criminologie. 2017, 12, p. 1127-1158

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert
File

Introduction à la procédure pénale

M.-A. BEERNAERT, Ch. GUILLAIN, L. KENNES, P. MANDOUX, M. PREUMONT, D. VANDERMEERSCH, 2017, 8e éd. Ed. Bruxelles: La Charte. 2096 p.

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueLivre

La prostitution au regard du droit pénal

Basecqz, N. & Delhaise, É., 2017, Aspects juridiques de la prostitution : droit pénal, droit administratif, droit social et droit fiscal. Limal: Anthemis, p. 19-67

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Accès ouvert
File
1 Téléchargements (Pure)

Le statut « flambant neuf » de l’expert judiciaire !

Basecqz, N., 2017, Dans : Tijdschrift voor gezondheidsrecht / Revue de droit de la santé . 2, p. 104-107

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert
File
1 Téléchargements (Pure)
2016
Accès ouvert
File

Chronique semestrielle de jurisprudence

DE NAUW, A., BOSLY, H-D., Basecqz, N., MANDOUX, P., Nederlandt, O. & Vandermeersch, D., 2016, Dans : Revue de droit pénal et de criminologie. 12, p. 1164-1303

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert
File

Chronique semestrielle de jurisprudence

Basecqz, N., Delhaise, É. & Nederlandt, O., déc. 2016, Dans : Revue de droit pénal et de criminologie. 2016, 12, p. 1183-1213

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert
File

Introduction à la responsabilité pénale

Basecqz, N., 2016, Manuel de l'expertise judiciaire. Limal: Anthemis, p. 91-156

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Accès ouvert
File

La faute intentionnelle: regards civil et pénal

Basecqz, N. & Goffaux, B., 2016, Trois conditions pour une responsabilité civile: sept regards. Limal: Anthemis, p. 13-50

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Accès ouvert
File

La loi "pot-pourri II": un recul de civilisation ?

Cadelli, M. (Ed.), Moreau, T. (Ed.), Bayet, T., BEERNAERT, M-A., Basecqz, N., De Valkeneer, C., Debelle, S., Delhaise, É., KERZMANN, L., Louveaux, H., Masset, A., Michiels, O., Monville, P., Moreau, T., Nève, M. & Vandermeersch, D., 2016, Limal: Anthemis. 227 p. (Criminalis)

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueLivre

La phase de jugement et les voies de recours: éléments neufs

Basecqz, N. & Delhaise, É., 2016, La loi "pot-pourri II": un recul de civilisation ?. Limal: Anthemis, p. 149-180 (Criminalis).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Accès ouvert
File
1 Téléchargements (Pure)

La responsabilité pénale

Colette-Basecqz, N. & BRUYNDONCKX, A., 2016, Traité de droit pharmaceutique : la commercialisation des médicaments à usage humain : droit européen et droit belge , vol. 2. Waterloo: Kluwer, p. 1547-1603 56 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Accès ouvert
File

Manuel de droit pénal général

Basecqz, N. & Blaise, N., 2016, 3ème Ed. Limal: Anthemis. 656 p.

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueLivre

Suicide d'un patient psychiatrique: à qui la faute

Basecqz, N., 2016, Dans : Tijdschrift voor gezondheidsrecht / Revue de droit de la santé . 5, p. 408-412

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert
File
2015

Chronique semestrielle de jurisprudence: les infractions du code pénal

Basecqz, N. & Nederlandt, O., 2015, Dans : Revue de droit pénal et de criminologie. 5, p. 420-451

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert
File

Chronique semestrielle de jurisprudence: les infraction du code pénal

Basecqz, N. & Nederlandt, O., déc. 2015, Dans : Revue de droit pénal et de criminologie. 12, p. 1136-1159

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert
File

La loi du 5 mai 2014: un meilleur cadre légal pour l'internement des personnes atteintes d'un trouble mental

Basecqz, N., 2015, Actualités de droit pénal. Beernaert, M-A. (Ed.). Limal: Anthemis, p. 153-212 (Recyclage en droit; Vol 2015/1).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Accès ouvert
File

Le choix des moyens et méthodes de guerre: les limites imposées par le droit international humanitaire

Basecqz, N., 2015, Dans : Revue des Questions scientifiques,. 186, 3, p. 211-220

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert
File
Accès ouvert
File

L'internement des malades mentaux

Basecqz, N., 2015, A la découverte de la justice pénale: paroles de juriste. de Valkeneer, C. & de la Serna, I. (eds.). Bruxelles: Larcier , p. 433-455

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Accès ouvert
File

Nullité de la preuve en matière pénale: quoi de neuf ?

Basecqz, N., 2015, Dans : Le pli juridique. 32, p. 28-42

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert
File

Chronique semestrielle de jurisprudence : les infractions du code pénal

Colette-Basecqz, N. & Nederlandt, O., 2014, Dans : Revue de droit pénal et de criminologie. 12, p. 1120-1145

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert
File

Chronique semestrielle de jurisprudence : les infractions du code pénal

Colette-Basecqz, N. & Blaise, N., 2014, Dans : Revue de droit pénal et de criminologie. 4-5, p. 382-414

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert
File

Introduction à la procédure pénale

M.-A. BEERNAERT, Ch. GUILLAIN, P. MANDOUX, M. PREUMONT, D. VANDERMEERSCH, 2014, Bruxelles: La Charte. 392 p.

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueLivre

L'élément moral des infractions

Colette-Basecqz, N. & Lambinet, F., 2014, L'élément moral en droit: une vision transversale. Limal: Anthemis, p. 9-60 (Conférence du jeune Barreau de Namur).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Accès ouvert
File