Le secret des origines en droit de la filiation

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Résumé

Les thèmes du secret et de l’anonymat reviennent de manière récurrente en matière d’adoption, d’accouchement secret, de procréation médicalement assistée, de gestation pour autrui, de prohibition de l’inceste, d’empreintes génétiques,... Le législateur peut-il refuser à un être humain de savoir d’où il vient ? La loi devrait-elle reconnaître et garantir à tout individu le droit de connaître ses origines maternelle et paternelle ? Sur le plan international, devrait-on consacrer un droit de la personne à connaître ses origines ? Et d’ailleurs, qu’entend-on par « origines » en droit de la filiation ? Ce sont de telles interrogations que cet ouvrage rencontre, dans une approche combinant le droit comparé, la psychologie et la sociologie.
Un modèle normatif de résolution des conflits est proposé lorsque le droit d’un individu à la connaissance de ses origines se heurte aux droits des tiers, plus spécifiquement ceux de ses parents d’origine, des adoptants ou de ceux qui recourent aux procréations médicalement assistées. Ce modèle s’appuie, dans une perspective de conciliation des droits fondamentaux, sur la pondération des intérêts et s’inspire de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme. Il est construit autour d’une gradation dans la levée du secret des origines, qui se fonde à la fois sur le contexte dans lequel la question se pose, sur les différents niveaux de la quête identitaire et sur le nécessaire respect de l’intérêt de l’enfant.
Apparaissent alors certaines lacunes du droit belge, qu’il convient de pallier de lege ferenda. La réflexion et les pratiques proposées ont vocation à s’appliquer également au-delà de nos frontières. Il paraît en effet crucial que chaque Etat fasse le maximum pour progresser vers la reconnaissance et l’application du droit de chacun à connaître ses origines.

langue originaleFrançais
DiplômePh.D.
L'institution diplômante
  • Université de Namur
Superviseur(s)/conseiller
  • Fierens, Jacques, Superviseur
la date de réponse24 avr. 2014
Lieu de publicationWaterloo
Editeur
étatPublié - 2014

mots-clés

  • filiation
  • origines

Citer ceci

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Mathieu, G 2014, 'Le secret des origines en droit de la filiation', Ph.D., Université de Namur, Waterloo.

Le secret des origines en droit de la filiation. / Mathieu, Géraldine.

Waterloo : Kluwer, 2014. 600 p.

Résultats de recherche: Thèse externeThèse de doctorat

TY - THES

T1 - Le secret des origines en droit de la filiation

AU - Mathieu, Géraldine

PY - 2014

Y1 - 2014

N2 - Les thèmes du secret et de l’anonymat reviennent de manière récurrente en matière d’adoption, d’accouchement secret, de procréation médicalement assistée, de gestation pour autrui, de prohibition de l’inceste, d’empreintes génétiques,... Le législateur peut-il refuser à un être humain de savoir d’où il vient ? La loi devrait-elle reconnaître et garantir à tout individu le droit de connaître ses origines maternelle et paternelle ? Sur le plan international, devrait-on consacrer un droit de la personne à connaître ses origines ? Et d’ailleurs, qu’entend-on par « origines » en droit de la filiation ? Ce sont de telles interrogations que cet ouvrage rencontre, dans une approche combinant le droit comparé, la psychologie et la sociologie. Un modèle normatif de résolution des conflits est proposé lorsque le droit d’un individu à la connaissance de ses origines se heurte aux droits des tiers, plus spécifiquement ceux de ses parents d’origine, des adoptants ou de ceux qui recourent aux procréations médicalement assistées. Ce modèle s’appuie, dans une perspective de conciliation des droits fondamentaux, sur la pondération des intérêts et s’inspire de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme. Il est construit autour d’une gradation dans la levée du secret des origines, qui se fonde à la fois sur le contexte dans lequel la question se pose, sur les différents niveaux de la quête identitaire et sur le nécessaire respect de l’intérêt de l’enfant.Apparaissent alors certaines lacunes du droit belge, qu’il convient de pallier de lege ferenda. La réflexion et les pratiques proposées ont vocation à s’appliquer également au-delà de nos frontières. Il paraît en effet crucial que chaque Etat fasse le maximum pour progresser vers la reconnaissance et l’application du droit de chacun à connaître ses origines.

AB - Les thèmes du secret et de l’anonymat reviennent de manière récurrente en matière d’adoption, d’accouchement secret, de procréation médicalement assistée, de gestation pour autrui, de prohibition de l’inceste, d’empreintes génétiques,... Le législateur peut-il refuser à un être humain de savoir d’où il vient ? La loi devrait-elle reconnaître et garantir à tout individu le droit de connaître ses origines maternelle et paternelle ? Sur le plan international, devrait-on consacrer un droit de la personne à connaître ses origines ? Et d’ailleurs, qu’entend-on par « origines » en droit de la filiation ? Ce sont de telles interrogations que cet ouvrage rencontre, dans une approche combinant le droit comparé, la psychologie et la sociologie. Un modèle normatif de résolution des conflits est proposé lorsque le droit d’un individu à la connaissance de ses origines se heurte aux droits des tiers, plus spécifiquement ceux de ses parents d’origine, des adoptants ou de ceux qui recourent aux procréations médicalement assistées. Ce modèle s’appuie, dans une perspective de conciliation des droits fondamentaux, sur la pondération des intérêts et s’inspire de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme. Il est construit autour d’une gradation dans la levée du secret des origines, qui se fonde à la fois sur le contexte dans lequel la question se pose, sur les différents niveaux de la quête identitaire et sur le nécessaire respect de l’intérêt de l’enfant.Apparaissent alors certaines lacunes du droit belge, qu’il convient de pallier de lege ferenda. La réflexion et les pratiques proposées ont vocation à s’appliquer également au-delà de nos frontières. Il paraît en effet crucial que chaque Etat fasse le maximum pour progresser vers la reconnaissance et l’application du droit de chacun à connaître ses origines.

KW - filiation

KW - origines

M3 - Thèse de doctorat

PB - Kluwer

CY - Waterloo

ER -