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Article
Arrêt « Comune di Gesturi »: discriminations fondées sur l'âge et soutien à l'emploi des jeunes travailleurs
Mertens, R., 2020, Dans: Journal de droit européen. 272, p. 364-366Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
Accès ouvertFile19 Téléchargements (Pure) -
Arrêt « Cresco Investigation »: l'Autriche condamnée pour discrimination directe fondée sur la religion en raison d'un jour férié réservé aux chrétiens
Wattier, S., 2019, Dans: Journal de droit européen. 258, p. 164-165 2 p.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
Accès ouvertFile46 Téléchargements (Pure) -
Arrêt « GS Media »: un hyperlien vers une oeuvre publiée sans autorisation peut constituer une infraction au droit d’auteur
Michaux, B., 2017, Dans: Journal de droit européen. 236, p. 53-54Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
Accès ouvertFile11 Téléchargements (Pure) -
Arrêt « Gupfinger Einrichtungsstudio »: les conséquences d'une clause abusive
Willem, P., 2023, Dans: Journal de droit européen. 297, p. 123-125Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
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Arrêt « Komisia za zashtita ot diskriminatsia »: handicap et discrimination dans le cadre de l’organisation de la procédure pénale
Mertens, R. & DJELASSI, A., 2022, Dans: Journal de droit européen. 285, p. 13-15 2 p.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article › Revue par des pairs
Accès ouvertFile41 Téléchargements (Pure) -
Arrêt « LACD »: garantie commerciale portant sur la satisfaction du consommateur et question de droit applicable
Willem, P., 2023, Dans: Journal de droit européen. 304, p. 494-496Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
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Arrêt « Ligue des droits humains »: contrôle juridictionnel et accès aux données personnelles en matière répressive
Gobert, A., 2024, Dans: Journal de droit européen. 306, p. 55-57Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
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Arrêt « Technische Universität Darmstadt »: les droits d'auteur et la numérisation d'œuvres protégées
Ker, C., 2014, Dans: Journal de droit européen. 214, p. 417-418Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
Accès ouvertFile25 Téléchargements (Pure) -
Arrêt « Veselības ministrija »: remboursement de soins de santé transfrontaliers et discrimination indirecte à l'égard des patients Témoins de Jéhovah
Wattier, S., 2021, Dans: Journal de droit européen. 276, p. 57-59Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
Accès ouvertFile44 Téléchargements (Pure) -
Arrêt Comtech: interdiction des appels surtaxés lors des contacts avec un service après-vente
Vanreck, O., 2016, Dans: Revue Européenne de Droit de la Consommation. 3, p. 509-522Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
Accès ouvertFile19 Téléchargements (Pure) -
Arrêt "Content Services": l'exigence du support durable dans les contrats à distance
Jacquemin, H., 2012, Dans: Journal de droit européen. 192, p. 243-246 4 p.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
Accès ouvertFile7 Téléchargements (Pure) -
Arrêt de la Cour Européenne des Droits de l'Homme en matière de surveillance de l'emploi d'Internet, des e-mails et du téléphone
Rosier, K., 2007, Bulletin Social, 366, p. 6.Résultats de recherche: Contribution à une publication « grand public » › Article
Accès ouvertFile8 Téléchargements (Pure) -
Arrêt "Hakelbracht": droit de la non-discrimination et protection effective contre les mesures de rétorsion émanant de l'employeur
Mertens, R., déc. 2019, Dans: Journal de droit européen. 10, 264, p. 402-404 3 p.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article › Revue par des pairs
Accès ouvertFile86 Téléchargements (Pure) -
Arrêt Internetportal und Marketing: la notion d'enregistrement abusif de noms de domaine précisée par la Cour de Justice
Cruquenaire, A., 2010, Dans: Journal de droit européen. 172, p. 251-252 2 p.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
Accès ouvertFile11 Téléchargements (Pure) -
Arrêt Križan: dans quelle mesure le juge national est-il tenu de poser une question préjudicielle ?
Cariat, N. & Hoc, A., 2013, Dans: Journal de droit européen. 197, p. 97-98Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
Accès ouvertFile13 Téléchargements (Pure) -
Arrêt "Liga van Moskeeën en Islamitische Organisaties": l'obligation d'effectuer l'abattage rituel dans un abattoir agréé au regard du droit à la liberté de religion
Wattier, S., 2018, Dans: Journal de droit européen. 254, p. 385 - 387Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
Accès ouvertFile45 Téléchargements (Pure) -
Arrêt Luxleaks: la figure du lanceur d'alerte juridiquement reconnue
Lachapelle, A., 2017, Trends, 14, p. 96.Résultats de recherche: Contribution à une publication « grand public » › Article
Accès ouvertFile16 Téléchargements (Pure) -
Arrêt "Messner": l'indemnité compensatrice parfois réclamée au consommateur en cas de rétractation dans un contrat à distance
Jacquemin, D., 2009, Dans: Journal de droit européen. 163, p. 273-277 5 p.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
Accès ouvertFile13 Téléchargements (Pure) -
Arrêt Möbel Kraft de la C.J.U.E. l’exception au droit de rétractation dans les contrats de vente dont l’objet est un « bien confectionné selon les spécifications du consommateur », note sous C.J.U.E.(1re ch.), 16 juillet 2020
Limbree, P., 2021, Dans: DCCR : Droit de la consommation = Consumentenrecht. 133, p. 31-46Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
Accès ouvertFile30 Téléchargements (Pure) -
Arrêt "Nintendo": quelle protection pour les mesures techniques ?
Cassart, A. & Cruquenaire, A., 2014, Dans: Journal de droit européen. 5, p. 201-202Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
Accès ouvertFile18 Téléchargements (Pure) -
Arrêt Perenicová: incidence d'une clause abusive sur la validité du contrat
Jacquemin, H., 1 janv. 2012, Dans: Revue Européenne de Droit de la Consommation. 3, p. 575-585 11 p.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
Accès ouvertFile23 Téléchargements (Pure) -
Arrêt Perruche naître ou ne pas naître telle est la question
Mercier, M. & PRINTZ, O., 2002, Dans: l'Observatoire. 36Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
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Arrêts « Bpost » et « Nordzucker » : principe ne bis in idem en droit de la concurrence
Nardi, A. & Engelen, S., 2022, Dans: Journal de droit européen. 291, p. 342-345 3 p.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article › Revue par des pairs
Accès ouvertFile -
Arrêts « Soulier et Doke » et « Vereniging openbare bibliotheken »: livres indisponibles et prêt public numérique
Hallemans, S., 2017, Dans: Journal de droit européen. p. 144-146Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
Accès ouvertFile8 Téléchargements (Pure) -
Arrêts 'Paquay' et 'Mayr': la Cour étend la protection contre le licenciement des travailleuses (physiquement ou virtuellement) enceintes
Michaux, A-V., 2008, Dans: Journal de droit européen. p. 146-148 3 p.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
Accès ouvertFile6 Téléchargements (Pure) -
Arrêt "Volker und Markus Schecke et Eifert": le droit fondamental à la protection des données à caractère personnel et la transparence administrative
Degrave, E., 2011, Dans: Journal de droit européen. 178, p. 97-99 3 p.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
Accès ouvertFile36 Téléchargements (Pure) -
Arsenic deposition as a precursor layer on silicon (211) and (311) surfaces
Fulk, C., Sporken, R., Dumont, J., Zavitz, D., Trenary, M., Gupta, B., Brill, G., Dinan, J. & Sivananthan, S., 2005, Dans: Journal of Electronic Materials. 34, 6, p. 846-850 5 p.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
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Art, handicap mental et reconnaissance sociale
Dal, F., Gernay, M-M., Leyens, S., Mercier, C. & Schumacher, C., 2016, Dans: La revue nouvelle. 71eme année, 3, p. 56-62 7 p.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
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Art contemporain et foi. Figura du Sacrement eucharistique
Rizzerio, L., 1 nov. 2012, Pastoralia , 9 , p. 264-265.Résultats de recherche: Contribution à une publication « grand public » › Article
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Artefactual effects of oxygen on cell culture models of cellular senescence and stem cell biology
Toussaint, O., Weemaels, G., Debacq-Chainiaux, F., Scharffetter-Kochanek, K. & Wlaschek, M., 1 févr. 2011, Dans: Journal of Cellular Physiology. 226, 2, p. 315-321 7 p.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article › Revue par des pairs
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Article 19bis-11, §2: pour qui sonne le glas
Cataldo, A., 2017, Les pages : obligations, contrats et responsabilité, 14, p. 3.Résultats de recherche: Contribution à une publication « grand public » › Article
Accès ouvertFile20 Téléchargements (Pure) -
Article 29bis: victime, ayant droit et parent tiers responsable, des qualités incompatibles
Larielle, S., 2017, Dans: Les pages : obligations, contrats et responsabilité. 18, p. 3Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
Accès ouvertFile8 Téléchargements (Pure) -
Article 29bis : quand le doute nuit à la victime
Larielle, S., 2020, Dans: Les pages : obligations, contrats et responsabilité. 81, 1 p.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article › Revue par des pairs
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Article 80bis du Code civil, deuil périnatal et droit
Rommelaere, C., 2010, Dans: Actualités du droit de la famille. 2, p. 25-39 15 p.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
Accès ouvertFile85 Téléchargements (Pure) -
Articulação entre a abordagem triangular e a teoria dos campos conceituais: propondo diálogos entre a didática e a psicologia cognitiva
Carvalho, G. & Xavier Zinato de Carvalho, A., 2017, Dans: Revista GEARTE. 4, p. 269 - 281Titre traduit de la contribution :Articulation entre l'approche triangulaire et la théorie des champs conceptuels.: Proposition de dialogues entre la didactique et la psychologie cognitive. Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article › Revue par des pairs
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"Artículo-reseña sobre la ""Grammaire explicative de l'espagnol"" de Bernard Pottier, Bernard Darbord, Patrick Charaudeau"
Delbecque, N., 1998, Dans: Foro Hispánico. 12, p. 101-111 11 p.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
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Artificial intelligence and algorithmic decisions in fraud detection: An interpretive structural model
Tan, E., Petit Jean, M., Simonofski, A., Tombal, T., Kleizen, B., Sabbe, M., Bechoux, L. & Willem, P., 14 juil. 2023, Dans: Data and Policy. 5, e25.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article › Revue par des pairs
Accès ouvertFile8 Téléchargements (Pure) -
Artificial Intelligence and Big Data in Fraud Analytics: Identifying the Main Data Protection Challenges for Public Administrations
Tombal, T. & Simonofski, A., 2021, p. 6 p.Résultats de recherche: Contribution à un événement scientifique (non publié) › Article
Accès ouvertFile159 Téléchargements (Pure) -
Artificial Intelligence and Public Services: the Role of Public Authorities in the Service of the “Third Way” Drawn up by the European Commission
Poullet, Y., 2021, Dans: European review of digital administration & law. 2, 2, p. 129-148Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
Accès ouvertFile60 Téléchargements (Pure) -
Artificial Kidney and Dialysis-Confirmation of high cytokine clearance by hemofiltration with a cellulose triacetate membrane with large pores: An in vivo study
Delanaye, P., Lambermont, B., Dogne, JM., Dubois, B., Ghuysen, A., Janssen, N., Desaive, T., Kolh, P., D'Orio, V. & Krzesinski, JM., 2006, Dans: The International journal of artificial organs. 29, 10, p. 944-948 5 p.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article › Revue par des pairs
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Artificially induced positronium oscillations in a two-sheeted spacetime: consequences on the observed decay processes
Sarrazin, M. & PETIT, F., 2006, Dans: International Journal of Modern Physics A. 21, 31, p. 6303-6314 12 p.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article › Revue par des pairs
Accès ouvertFile121 Téléchargements (Pure) -
Artificial Propagation and Culture of Climbing Perch (Anabas testudineus Bloch, 1792) in the Mekong delta.
LONG, D. N., Lam, M. L. P. T. Y., TUAN, N. A. T. & Micha, J-C., 2006, Dans: Bulletin des séances de l'Académie royale des sciences d'Outre-mer. 52, 3, p. 279-302 24 p.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article › Revue par des pairs
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Artist-related determinants of music concert prices
Decrop, A. & Derbaix, M., 2014, Dans: Psychology and Marketing. 31, 8, p. 660-669Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article › Revue par des pairs
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A rule-based approach to model and verify flexible business processes
Boukhebouze, M., Amghar, Y., Benharkat, A-N. & Maamar, Z., 2011, Dans: International Journal of Business Process Integration and Management (IJBPIM). 5, 4, p. 287 -307 21 p.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
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Arylation of n-hexylthiol and n-hexyl phenyl sulfide using diphenyliodonium triflate: Synthetic and mechanistic aspects - application to the transformation of n-hexylthiol to n-hexyl selenide.
Krief, A., Dumont, W. & Robert, M., 15 févr. 2006, Dans: Synlett. 3, p. 484-486 3 p.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article › Revue par des pairs
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Arylidene Meldrum's acid: A versatile structural motif for the design of enzyme-responsive "covalent-assembly" fluorescent probes with tailor-made properties
Renault, K., Capello, Y., Yao, S., Halila, S. & Romieu, A., 15 juin 2023, Dans: Chemistry - An Asian Journal. 18, 12, p. e202300258 e202300258.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article › Revue par des pairs
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A scandal effect? Local scandals and political trust
Close, C., Dodeigne, J., Henneau, S. & Reuchamps, M., janv. 2023, Dans: Acta Politica. 58, 1, p. 212-236 25 p.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article › Revue par des pairs
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A search for rocky planets transiting brown dwarfs
Triaud, A. H. M. J., Gillon, M., Selsis, F., Winn, J. N., Demory, B-O., Artigau, E., Laughlin, G. P., Seager, S., Helling, C., Mayor, M., Albert, L., Anderson, R. I., Bolmont, E., Doyon, R., Forveille, T., Hagelberg, J., Leconte, J., Lendl, M., Littlefair, S., Raymond, S., & 1 autres , 26 avr. 2013, Dans: Spitzer call for new proposal opportunities.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article › Revue par des pairs
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A secondary resonance in Mercury's rotation
D'Hoedt, S., Noyelles, B., Dufey, J. & Lemaître, A., 2010, (Non publié) Dans: Celestial Mechanics & Dynamical Astronomy.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
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A Second Fundamental model for Resonance
Henrard, J. & Lemaître, A., 1983, Dans: Celestial Mechanics. 30, p. 197-218 22 p.Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article