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2010

Crise et sciences humaines: Entretien avec Paul Jorion

Simonson, M., 2010

Résultats de recherche: Forme non textuelleProduits numériques ou (audio)visuels

Implémentation de la politique de propriété intellectuelle : rapport WorkPackage 3, 15 janvier 2010

Iglesias Portela, M. J., Colin, C. & Dusollier, S., 2010, Namur: Crids.

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueRapport commissionné

2002

Droit d'auteur et bibliothèques dans l'univers numérique

Dusollier, S., 2002, Dans : Revue Ubiquité. Droit des technologies de l'information. 12, p. 79-89 11 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2012

Cloud based social network sites: under whose control ?

Moiny, J-P., 2012, Investigating cyber law and cyber ethics: issues, impacts, and practices. Hershey: Information Science Reference, p. 147-219 73 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

2008

Quels dispositifs pour prouver la discrimination ?

Van Der Plancke, V. & Rorive, I., 2008, Les nouvelles lois luttant contre la discrimination = De nieuwe federale antidiscriminatiewetten. Van, S., Drooghenbroeck, S. & Ch., S. (eds.). Bruxelles: La Charte, p. 417-461 45 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

2010

Het Hof van Justitie onder de Lissabonloep

Adam, S. & Van den Broeck, L., 2010, Dans : De Juristenkrant. p. 3

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2007

Les tribulations du testing en Belgique: quels enseignements ?

Van Der Plancke, V., 2007, Dans : Horizons stratégiques. 5, p. 40-59 20 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2009

Crise du logement: l'étau se resserre autour des logements inoccupés

Barcena-Fernandez, F-X., 2009, Dans : Bulletin social et juridique. 410, p. 14

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2005

Les aides à l'emploi en Région wallonne de langue française

Dellisse, M-P., 2005, Bruxelles: Kluwer. (Actualités en bref)

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueLivre

1984

Technologies biomédicales

Vinck, D., 1984, Dans : Informations : revue trimestrielle de l'alliance nationale des mutualités chrétiennes. 7, p. 3-55 53 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2012

Aux frontières de la comparaison

Nounckele, M., oct. 2012, Dans : Revue de droit international et de droit comparé. p. 393-420

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2007

Recension de "Droit notarial de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire en Région de Bruxelles-capitale", de Ph. COENRAETS

Vandeburie, A., 2007, Dans : C.D.P.K.. 2, p. 442

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueCritique de livre/film/article

2003

Protection de la vie privée et démocratie environnementale

Poupaert, N., 2003

Résultats de recherche: Autre contribution

1998

Compte-rendu du livre Les services publics en Europe de Jean-François Auby

van der Mensbrugghe, F., 1998, Dans : Annales de droit de Louvain. 59, 4, p. 525-526 2 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueCritique de livre/film/article

2008

Rapport de synthèse des Actes du Forum universitaire régional : Famille et droits de l'Homme en Afrique de l'Ouest francophone

Kabre, W. & Penda, HUGUES., 2008, Actes du forum universitaire régional sur Familles et droits de l'homme en Afrique de l'Ouest francophone. Danois, I., Droits, D. & l'Homme, D. (eds.). Copenhagen: Institut Danois des Droits de l'Homme, p. 139-151 13 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceArticle dans les actes d'une conférence/un colloque

2004

Témoins anonymes: Présentation de la loi du 8 avril 2002

Misonne, A., 2004, Bruges: La Charte. 97 p. (Projucit)

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueLivre

1999

Les délais de recours en matière de minimex et d'aide sociale: une distinction non discriminatoire

Versailles, P., 1999, Dans : Bulletin Social. 70, p. 25

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2016

Le principe de délai raisonnable est-il d'ordre public ?

Barcena-Fernandez, F-X., 2016, Bulletin juridique et social, 559, p. 14.

Résultats de recherche: Contribution à une publication « grand public »Article

2001

Vers une discrimination de traitement entre la facture papier et la facture électronique?

Gobert, D., 2001, Dans : Cahier du Juriste - van de Jurist. 4-5, p. 43-52 10 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert
2006

Les chambres extraordinaires au Cambodge, un tribunal mixte comme dernier espoir pour établir la responsabilité pénale des dirigeants khmers rouges

Ong, S., 2006, Responsabilité et responsabilisation dans la justice pénale. Bruxelles: De Boeck et Larcier, p. 453-461 9 p. (Perspectives criminologiques).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

1998
1988

Les systèmes experts en droit: quelle aide à la décision

Schauss, M., 1988, Informatique et Droit : 20 ans d'expérience. p. 378-405 28 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Telecommunications : recent developments in the European Economic Community

Amory, B., 1988, (Non publié)

Résultats de recherche: Autre contribution

2007

L'égal accès des partis démocratiques aux antennes publiques. Reflet du pluralisme belge ?, note sous Bruxelles, 1er février 2007

Vandeburie, A., 2007, Dans : J.L.M.B.. p. 887-900

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2009

La prescription, la fin du temps pénal

Raneri, G-F., 2009

Résultats de recherche: Forme non textuelleSite/Publication web

Protection des programmes d'ordinateur

Laurent, P., 2009, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 35, p. 50-57 8 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2006

The master's tools v. The master's house: creative commons v. copyright

Dusollier, S., 2006, Propriété intellectuelle : entre l'art et l'argent. Montréal: Thémis, p. 17-46 30 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

File
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1991

Le cadre réglementaire belge des radiocommunications

Verhaegen, B., 1991, Namur: CRID.

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueRapport commissionné

2005

Les logiciels libres et le droit international privé

Haouideg, H., 2005, Les logiciels libres face au droit. Bruxelles: Bruylant, p. 227-262 (Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit; Numéro 25).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

2010

Business Behavior Model

Lemaire, D. & Andersson, B., 2010.

Résultats de recherche: Papier de travailArticle de travail

2009

Produire de la gestion de crise internationale ? Les cas de l'OTAN pendant les années 2000

Wasinski, C., 2009, Dans : Cultures & Conflits. 75, p. 11-27 17 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2013

The limitations and exceptions to copyright and related rights for libraries, research and teaching uses

Dusollier, S., 2013, Study on the Application of Directive 2001/29/EC on Copyright and Related Rights in the Information Society (the "InfoSoc Directive"). Bruxelles: European Union, p. 243-414

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

2004

Le statut de la famille royale

Stangherlin, K., 2004, Dans : C.D.P.K.. p. 489-510 22 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

1998

Proposal for a directive establishing a common framework for electronic signatures: an overview

Julia, R., 1998, Electronic commerce : opening up new opportunities for business. Cheshire Henbury: Macclesfield, p. 63-70 8 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

2010
2009

Note sous J.P. Veurne-Nieuwpoort, 29 janvier 2008

Reusens, F., 2009, Dans : J.J.P.. p. 134-138 5 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2002

Tableau de bord des bases de données policières Rapport Final

Geyduschek, L. & Hennuy, L., 2002

Résultats de recherche: Autre contribution

Accès ouvert
File
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2014

PrivAcy pReserving infrastructure for surveillance: deliverable D2.2 : structure and dynamics of SALT frameworks

Thoreau, F., Gayrel, C. & Jaime, F., 2014, s.l.: s.n. 128 p.

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueRapport commissionné

2008

Droit des bases de données et pays en développement

Kabre, W., 2008, Dans : Revue internationale du droit d'auteur. 216, p. 3-121 119 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2003

Le pourvoi en cassation immédiat contre des décisions non définitives au sens de l'article 416, alinéa 2, du Code d'instruction criminelle

Raneri, G-F. & HUYBRECHTS, L., 2003, Rapport annuel de la Cour de cassation 2002-2003. Bruxelles: éd. Moniteur belge, p. 162-190 29 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

2007

Omabi, mode d'emploi: le management au naturel

Annet, D., 2007, Goesnes: Editions Marane. 79 p. (Entreprises)

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueLivre

2011

La débition de factures de soins de santé prodigués pendant la minorité de l'enfant: note sous Civ. Gand (17e ch.)

Reusens, F., 2011, Dans : J.J.P.. p. 209-216 8 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

1996
1997

Quelques aspects pratiques du non-accès aux prestations de sécurité sociale en Europe.

Cassiers, W., 1997, Strasbourg: Conseil de l'Europe. (Comité Européen de Sécurité Sociale - HDSE 37 - 25-27 nov. 1997)

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueLivre

2015

Probing the locality of excited states with linear algebra

Etienne, T., 14 avr. 2015, Dans : Journal of Chemical Theory and Computation. 11, 4, p. 1692-1699 8 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2003

La surveillance des communications électroniques des employés

Boulanger, M-H., Louveaux, S. & Lacoste, A-C., 2003, Dans : Revue Ubiquité. Droit des technologies de l'information. 15, p. 47-67 21 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert
2006

L'aide sociale sous forme contractuelle: le contrat contenant un projet individualisé d'intégration sociale, le contrat de travail et le contrat d'hébergement

Versailles, P., 2006, Un nouveau passeport pour l'accès aux droits sociaux : le contrat. Hubert, H. O., Bodart, M. & Dijon, X. (eds.). Bruxelles: La Charte, p. 51-91 41 p. (Droit en mouvement).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

1998

Vers un nouveau type d'utilisation du ministère public: L'exemple de la médiation pénale et de la procédure accélérée

Mincke, C., 1998, Dans : R.D.P.. juin, p. 644-661 18 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle