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1989

Des relations compagnies - courtiers par telecom

Denis, S., 1989, (Non publié)

Résultats de recherche: Autre contribution

1990

La reprographie dans les états membres de la C.E.E.

Triaille, J-P., 1990, Namur: CRID.

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueRapport commissionné

2000

La régulation des services public en Europe.

van der Mensbrugghe, F. (Ed.), 2000, Paris: ASPE Europe. (TEPSA)

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueLivre

2004

Production des savoirs et représentations stratégiques

Wasinski, C., 2004, Dans : Cultures et conflits. 54, p. 163-180 18 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

1995

Note sous justice de paix de Wervik, 8 février 1994, (Aff. CONSULT c. PV.)

Davio, E., 1995, Dans : Droit de l'Informatique et des Télécoms. 2, p. 59-69

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2015

Les exceptions ont 20 ans: âge de raison ou de refondation ?

Dusollier, S. & Lambrecht, M., 2015, 20 ans de nouveau droit d'auteur. Limal: Anthemis, p. 195-219

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Accès ouvert
2001

Les exceptions au droit d'auteur: évolutions dangereuses

Buydens, M. & Dusollier, S., 2001, Dans : Communication Commerce Electronique. 9, p. 10-16 7 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Les sanctions de la garantie des vices cachés en matière de vente

Pirson, V., 2001, Dans : Revue générale de droit civil belge. p. 416-441 26 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

1989

Belgique

Lejeune, B., 1989, La protection du logiciel en Europe. p. 23-56 34 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

2015

Ceci n'est pas un plagiat, note sous Rb. Brussel, 2 april 2015. X t. Y en Telenet

Hallemans, S., 2015, Dans : Auteurs et Media. p. 404-410

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert
1990

Telecommunications monopolies versus european community law

Amory, B., 1990, Legal and economic aspects of telecommunications. p. 373-375 3 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

2008

Les droits intellectuels: décembre 2006-novembre 2007

Dusollier, S., 2008, Dans : Journal de droit européen. 146, p. 50-55 6 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Eléments délicats de la décision d'attribution en matière de marchés publics. Contrôle des prix anormaux, variantes, sanction du conflits d'intérêts, publicité des critères d'attributions

Vandeburie, A. & Moises, F., 2008, Dans : Mouv. Comm.. octobre 2008, p. 490-498 11 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2012

Mise d'agents locaux à disposition d'utilisateurs tiers: conditions de travail et durée

Barcena-Fernandez, F-X., 2012, Dans : Bulletin social et juridique. 484, p. 14

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2000

Data Protection in Europe and the Internet: an analysis of the European Community's Privacy Legislation in the Context of the World Wide Web

Dhont, J. & Bergkamp, L., 2000, Dans : The EDI Law Review. 7, 2-3, p. 71-114 44 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert
2006

L'introuvable interface entre exceptions au droit d'auteur et mesures techniques de protection

Dusollier, S., 2006, Dans : Communication Commerce Electronique. 11, p. 21-24 4 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2003

La méthode comparative pour le praticien de droit européen

Moal, C., 2003, L'utilisation de la méthode comparative en droit européen. Van, F. & Mensbrugghe, D. (eds.). Namur: Presses universitaires de Namur, p. 185-204 20 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

2015

Communauté française: montant des indemnités pour les mandataires

Barcena-Fernandez, F-X., 2015, Dans : Bulletin juridique et social. 551, p. 2

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

1987

La nozione di informazione e la sua rilevanza giuridica

Schaff, S., 1987, Dans : Il Diritto dell'Informazione e dell'Informatica. 2, p. 445-464 20 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2005

Le 'Grand Franchimont' à la loupe

Raneri, G-F., 2005, Dans : Cass@nova. 1/2005, p. 10-11 2 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2011

Les droits intellectuels du gérant d'une société commerciale: note d'observations sous Cass. (1ere ch.), 3 juin 2010

Robert, R. & TRIAILLE, J-P., 2011, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 42, p. 83-103 21 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert
1992

Telecommunications in the European communities : the new regulatory framework

Amory, B., 1992, Dans : International Computer Law Adviser. 3-4, p. 4-20 17 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2007

Les Chambres extraordinaires du Cambodge: une dernière tentative de lutte contre l'impunité des dirigeants khmers rouges

Ong, S., 2007, Dans : Revue de droit pénal et de criminologie. p. 949-978 30 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2008

La reconnaissance des communautés cultuelles en Région flamande

Amez, F., 2008, Dans : C.D.P.K. p. 112-133 22 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2009

P2P through the copyright lens

Iglesias Portela, M. J., 2009

Résultats de recherche: Autre contribution

2008

Le règlement sur les technologies de l'information et de la communication

Jost, J. & DEHIN, V-V., 2008, Jeune barreau de Liège.

Résultats de recherche: Papier de travailArticle de travail

1999

La labellisation des sites Web : inventaire des initiatives existantes

Gobert, D. & Salaun, A., 1999, Dans : Communications et stratégies. 35, p. 229-251 23 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2004

Les récidivistes de la route, discriminés ?

Deleu, A., 2004, Dans : Journal du juriste. 37, p. 8-9

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2001

L'objet et le domaine de la directive sur le commerce électronique

Antoine, M., 2001, Le commerce électronique européen sur les rails. Analyse et propositions de mise en oeuvre de la directive sur le commerce électronique. Bruxelles: Académia Bruylant, p. 1-29 29 p. (Cahiers du CRID; Numéro 19).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Accès ouvert
1998

Les systèmes de gestion électronique du droit d'auteur et des droits voisins

Dusollier, S., 1998, Dans : Auteurs et Média. 4, p. 327-335 9 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2003

Advertising for online gaming: click the mouse, lose the house

Keuleers, E., 2003, p. 1-5.

Résultats de recherche: Contribution à un événement scientifique (non publié)Article

2016

La prévention des risques psychosociaux: le burn out

Prud'Homme, J., 2016, Contact : la revue de l'aide et des soins à domicile, 145, p. 3.

Résultats de recherche: Contribution à une publication « grand public »Article

1999

Social concerns and Consistency in European Telecommunications Policy

van der Mensbrugghe, F., 1999, Bruxelles: Académia Bruylant.

Résultats de recherche: Papier de travailArticle de travail

2000

Anonymat et autonomie identitaire sur Internet

Davio, E., 2000, Droit des technologies de l'information : regards prospectifs. Montero, E. (Ed.). Bruxelles: Académia Bruylant, Vol 16. p. 303-321 19 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

2010

Rendre la guerre possible ? La construction du sens commun stratégique,

Wasinski, C., 2010, Bruxelles: Peter lang. 220 p.

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueLivre

2008

La notion de rémunération pour le calcul de l'indemnité compensatoire de préavis - Remettre l'accent sur la notion de rémunération 'en cours'

Michaux, A-V. & Debray, O., 2008, Les 30 ans de la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail. Bruxelles: Jeune Barreau de Bruxelles, p. 113-165 53 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

2004

Sécurité et libéralisme aux Etats-Unis

Wasinski, C., 2004, Dans : Annuaire français de relations internationales. V, p. 152-163 12 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

1999

La sécurisation des échanges par la reconnaissance de la signature électronique: condition d'existence des réseaux d'avocats

Gobert, D., 1999, Multimédia : Le cyberavocat. Liège-Namur: Formation Permanente CUP, p. 163-191 29 p. (Commission Université Palais; Vol 29).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

1998

Le nouveau conseil supérieur de l'audiovisuel

Carneroli, D., Andersen, R. & Barrelet, D., 1998, Bruxelles: Académia Bruylant. 205 p. (Centre d'études constitutionnelles et administratives; Vol 14)

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueLivre

2006

La répartition des compétences selon la loi spéciale et l'accord de coopération du 27 mai 2004

Amez, F., 2006, Le financement des cultes et de la laïcité : comparaison internationale et perspective. Husson, J. F. (Ed.). Namur: Editions namuroises/PUN, p. 237-286

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Copiepresse c. Google

Triaille, J-P., 2006, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 26, p. 249-253

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2002

Harcèlement et astreinte

Van Der Plancke, V., 2002, Dans : Divorce. Actualité juridique, sociale et fiscale. 6, p. 83-86 4 p.

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2009
File
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2013

Provinces: ne dites plus greffier ou receveur provincial...

Barcena-Fernandez, F-X., 2013, Dans : Bulletin social et juridique. 505, p. 4

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2007

La responsabilité civile des animateurs de mouvements de jeunesse: note sous Liège, 13 décembre 2006

Marchetti, R., 2007, Dans : Forum de l'assurance. 78, p. 157-160 4 p.

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1992

La motivation formelle des actes administratifs, un pas vers la transparence de l'administration

Davio, T., 1992, Dans : Droit de la consommation. 17, p. 30-40 11 p.

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