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2015

Le jeu du copyleft entre contrat et propriété

Dusollier, S., 2015, Dans : Cahiers de droit de l'entreprise. 6, p. 49-56

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

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2007

Droit d'auteur et protection des oeuvres dans l'univers numérique : droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des oeuvres

Dusollier, S., 2007, Bruxelles: Larcier . 619 p. (Création Information Communication; Vol 10)

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueLivre

2004

Gestion de contenu ou Bibliothèque numérique: Séminaire à l'Institut d'Informatique

Vandenbroucke, A., 2004

Résultats de recherche: Forme non textuelleProduits numériques ou (audio)visuels

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2013
2001

L'argumentation selon Perelman: pour une raison au coeur de la rhétorique

Schmetz, R., 2001, Namur: Presses universitaires de Namur. 369 p. (Travaux de la faculté de droit de Namur; Vol 23)

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueLivre

2012

Du droit d'auteur sur les mouvements, de l'interprétation du droit d'auteur

BENABOU, V-L. & Dusollier, S., 2012, Dans : Journal des laboratoires d'Aubervilliers. mai-août, p. 25-33

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

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2003

Vers le droit à la mobilité dans la Constitution ?

Versailles, P., 2003, Droit et Mobilité: Actes du colloque du 18 octobre 2002 organisé par le CREMOR et les FUNDP. CREMOR (Ed.). Namur: Presses universitaires de Namur, Vol 2. p. 61-68 8 p. (Mobilité et transport).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

2010

Devoir d'auteur

Colin, C., 2010, Dans : Revue internationale du droit d'auteur. 224, p. 161-249 89 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

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1985
2007

Les nouvelles lois réglant la traduction allemande des lois et arrêtés royaux et ministériels d'origine fédérale

Derwahl, Y., 2007, Dans : Rev. b. dr. const.. 4, p. 423-431

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2017

Arrêts « Soulier et Doke » et « Vereniging openbare bibliotheken »: livres indisponibles et prêt public numérique

Hallemans, S., 2017, Dans : Journal de droit européen. p. 144-146

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

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1998

Layered Components

Claes, L., 1998, Proc. of the Component-based Information Systems Engineering Workshop (CBISE'98): Pisa, June 1998.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceArticle dans les actes d'une conférence/un colloque

2010

Recension de l'ouvrage : "Union européenne et sécurité : aspects internes et externes", Bruxelles, Bruylant, 2009, 441 p.

Adam, S., 2010, Dans : R.T.D.E.. 2, p. 511-513 3 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueCritique de livre/film/article

1996

The german basic electronic data interchange agreement versus the european model EDI agreement : Some reflexions on german law

Blechschmidt, R., 1996, Dans : The EDI Law Review. 2, p. 107-124 18 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2005

Evolutions récentes en matière d'options sur actions

Michaux, A-V. & Crevits, C., 2005, Dans : RH Tribune.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

1984

International interaction and profits regarding launching of satellites

De Crombrugghe, B., 1984, (Non publié)

Résultats de recherche: Autre contribution

2012

Elections: frère et sœur dans la même commune, est-ce possible ?

Barcena-Fernandez, F-X., 2012, Dans : Bulletin social et juridique. 485, p. 14

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

1998

La bibliothèque du juvénat indien à Wépion

Jacquet, P., 1998, Bibliothèques namuroises. Autour de la Bibliothèque publique de Namur, 1797-1997.. p. 206-206 1 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

2006

Internet governance and contextual pragmatics

Six, B., 2006.

Résultats de recherche: Contribution à un événement scientifique (non publié)Article

1998

Violence et vérité dans l'acte judiciaire de juger

Cassiers, W., 1998, Namur: FUNDP, Espace philosophique, 14 p. (Cahiers Esphi; Vol 38).

Résultats de recherche: Papier de travailArticle de travail

1999

Correlation effect in spectral line shape from the Doppler to the collision regime

Lance, B. & Robert, D., 1999, Dans : Journal of chemical physics. 111, 3, p. 789-791 3 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Jeux avec des règles pénales: Le cas des contraventions routières. Compte-rendu

Mincke, C., 1999, Dans : Droit et société. 42/43

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Les magistrats et l'autorité

Mincke, C., 1999, Dans : Droit et société. 42-43, p. 343-362 20 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2005

À l'horizon de la philosophie avec les enfants : la démocratie comme attitude

Abel, G., 2005, Fondements, méthodes et évaluation de la Philosophie pour enfants. Bruxelles: De Boeck

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

1998

Deux modèles de négociation

Cassiers, W., 1998, Droit, pauvreté et exclusion. Dechamps, I. (Ed.). Bruxelles: Fondation Roi Baudouin, p. 131-133 3 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

2001

L'amélioration de la relation entre l'administration et les citoyens au niveau local : le cas des villes virtuelles

Van Bastelaer, B., 2001, Actes du 12ème Colloque du CREIS Informatique et Société "Téléservices publics. Usages et citoyenneté": Paris, 28-30 mars 2001. Paris: CREIS, p. 195-206 12 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

1998

Pour un chantier de l'aide sociale

Dechamps, I., 1998, Dans : Bruxelles Informations Sociales. 142, p. 38-42 5 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2001

Belgian Political Parties on the Web. Some Elements. Contribution to a COST A4 study.

Bruneel, M. & Galand, J-M., 2001

Résultats de recherche: Autre contribution

2014

L'accompagnement social dans la relation locative

Versailles, P., 2014, (En préparation).

Résultats de recherche: Papier de travailArticle de travail

1985

Influence de quelques grandes Maisons en avril 1518

Wynants, P., 1985, 38 p. (Répertoire Meuse - Moselle; Vol XII)

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueLivre

1998

Le 'troisième circuit' de contractuels subventionnés.

Bodart, M., 1998, Dans : Actualités en bref. Programme de résorption du chômage. 126

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

La Cellule Pauvreté du Centre pour l'Egalité des Chances et la Lutte contre le Racisme

Dechamps, I., 1998, Dans : Bruxelles Informations Sociales. 142, p. 32-33 2 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

1987

L'évaluation parlementaire des choix scientifiques et techniques: analyse de la réunion du groupe de contact et recommandations

Warrant, F., 1987, p. 2-10, 9 p.

Résultats de recherche: Papier de travailArticle de travail

2006

Improving Alignement of Business Models and Business Process Models for Ensuring Strategic Fit of Business Processes

Sandron, S., 2006, Interoperability for Enterprise Software and Applications: Proceedings of the Workshops and the Doctorial Symposium of the Second IFAC/IFIP I-ESA International Conference: EI2N, WSI, IS-TSPQ 2006. Hervé, PANETTO. & Nacer, BOUDJLIDA. (eds.). Iste Publishing Company, p. 321-328 8 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Comment marier l'eau et le feu lorsque la famille des pouvoirs adjudicateurs s'ouvre à celle du secteur associatif ?

De Roy, D., 2006, Marchés publics et économie sociale. La nouvelle législation, la technique et la pratique. Liège: Edipro, p. 106-130 25 p. (Les dossiers d'ASBL; Numéro 2).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

2010

La vie du contrat dans les commandes publiques. Het leven van de overeenkomst in de oveheidsopdrachten. pp. 7-44 (1ère partie) et pp.115-140 (2e partie)

Vandeburie, A. & De Ridder, S., 2010, Dans : Ent. dr.. 2010, 1-2, p. 1-44 et 113-138

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

2004

Droit d'auteur et art libre

Dusollier, S., 27 nov. 2004, La libre Belgique.

Résultats de recherche: Contribution à une publication « grand public »Article

1990
2002
2010

Eléments de droit du travail

Michaux, A-V., 2010, Bruxelles: Larcier . 454 p. (Coll. Précis de la Faculté de droit des Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix)

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueLivre

1976

NUL: A Navigational User's Language for a Network Structured Data Base

Deheneffe, C. & Hennebert, H., 1976, Proc. of the 1976 ACM SIGMOD International Conference on Management of Data. ACM Press, p. 135-142 8 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceArticle dans les actes d'une conférence/un colloque

2014

Les sources authentiques de données: l'Accord de coopération du 23 mai 2013

Burnet, C., 2014, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 54, p. 27-42

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert
2011

Détention préventive inopérante. Evolutions récentes

Raneri, G-F., 2011, Détention préventive : 20 ans après ?. Vandermeersch, D. & Dejemeppe, B. (eds.). Bruxelles: Académia Bruylant, p. 111-146 36 p.

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