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Rapport commissionné
Intégration PIP-POLIS. Rapport de recherche, décembre.
Coune, F., Henrotte, V., Van Bastelaer, B. & Lobet-Maris, C., 1997, Namur: CITA-FUNDP.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile30 Téléchargements (Pure) -
Interbrew. Prise d’eau de Jupille. Étude des zones de protection. Modélisation de la zone de captage.
Hallet, V., 15 janv. 1998Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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International review van good practices om werkgerelateerde psychische aandoeningen te voorkomen
Flohimont, V., Godderis, L., Peeters, C., Bakusic, J., Vandenbroeck, S., Walravens, F. & Colsoul, G., 10 mars 2020Titre traduit de la contribution :Revue internationale des bonnes pratiques pour prévenir les troubles psychiques liés au travail Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile427 Téléchargements (Pure) -
Internet et les jeunes : guide à l'usage des enseignants du 1er degré
Dallapiccola, J., Gallez, S., Pierre, A., NAVARRE, F., Lobet-Maris, C. & Poullet, Y., 2009, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Internet platforms and non-discriminations
Kramer, J., Schnurr, D. & De Streel, A., 2017, Bruxelles: CERRE. 78 p.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile33 Téléchargements (Pure) -
Interplay between the New Competition Tool and Sector-Specific Regulation in the EU: expert study
LAROUCHE, P. & DE STREEL, A., 2020, Bruxelles: European Commission. 35 p.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile43 Téléchargements (Pure) -
Investigations géophysiques dans le cadre de glissements de terrain : immeuble CILOC, Quartier Saint Jean, Université, Route nationale à "El Menia". Algérie.
Hallet, V., 1 déc. 1988Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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IPATCH: D 4.3. ethical and societal analysis
Grandjean, N., Dumortier, F. & Cane, T., 2015, s.l.: s.n. 23 p.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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IRIS II : relatif à l'établissement d'un serveur soins de santé
Van Gyseghem, J-M., 2004, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Kleines Kompendium sprachminderheitenrelevanter Begriffe.
Darquennes, J., 2012, RML2future - Netzwerk für Mehrsprachigkeit und sprachliche Vielfalt in Europa. 12 p.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Konvergenz und Befugnisverteilung im föderalen Belgien - COBEL -Zusammenfassung des Endberichts
Jost, J., Queck, R., Coppieters 't Wallant, Q., STEVENS, D., BURTON, C. & DUMORTIER, J., 2008, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Labo-Project: Samenwerking tussen onderzoeksinstituten en ondernemingen: Intellectuele eigendom en uitwisseling van kennis
Hermans, J. & Castiaux, A., 2007, Namur: FUNDP. Faculté de droit.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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L'action publique et ses juges face aux défis de la numérisation: La situation belge
Degrave, É., Gerard, L. & Mont, J., 2019, 40 p.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile115 Téléchargements (Pure) -
La dimension internationale des services télématiques professionnels
Schaff, S., 1986, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile6 Téléchargements (Pure) -
La formation des contrats par échange de données informatisées
Elias, L. & Gérard, J., 1991, Namur: CRID. 80 p.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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La formation des contrats par "electronic data interchange" : l'EDI et la formation du contrat, programme TEDIS) : étude réalisée à la demande de la Commission des Commissions européennes, décembre 1990
Elias, L. & Gérard, J., 1990, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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La gestion des moyens informatiques au service d'une administration efficace : quel rôle pour le Parlement de la Communauté française ?
De Roy, D., 2006, Bruxelles: Parlement de la Communauté française . 36 p.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Lami air force quarry. Hydrogeological investigation. Preliminary report. Fiji Islands.
Hallet, V., 15 juin 1990Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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La mobilité en Belgique en 2010: résultats de l'enquête BELDAM
Cornelis, E., Hubert, M., Huynen, P., Lebrun, K., Patriarche, G., De Witte, A., Creemers, L., Declercq, K., Janssens, D., Castaigne, M., Hollaert, L. & Walle, F., sept. 2012, SPF Mobilité & Transports. 352 p.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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L'analyse des relations entre Belgacom et ses clients, ou les enjeux du passage des textes réglementaires à des contrats privés : problèmes choisis (confidentiel)
Debroux, P., Queck, R. & Wéry, P., 1995, s.l.: S. n.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Language policy regimes, new speakers and sociolinguistic ethnography (WG9): Final report
Soler, J. & DARQUENNES, J., 2018Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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L'appropriation des nouvelles technologies par les Wallons, janvier 2002.
Galand, J-M., PICHAULT, F., DURIEUX, D., WILKIN, L. & Lobet-Maris, C., 2002, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile123 Téléchargements (Pure) -
La preuve face aux nouvelles technologies de l'information : aspects techniques et juridiques du transfert et de la conservation des documents sur ordinateur : rapport intermédiaire
Antoine, M., Brakeland, J-F. & Eloy, M., 1989, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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La production de services par les institutions publiques: le contrat de gestion, ses limites et ses potentialités (confidentiel)
van der Mensbrugghe, F., Bock, I., Debroux, P., Thiran, C., Poullet, Y. & Queck, R., 1995, Bruxelles: Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles (S.S.T.C.).Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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La proposition de directive européenne sur la responsabilité du prestataire de services. Application aux services télématiques
Monville, C. & Montero, E., 1992, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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La propriété intellectuelle au CVCE : rapport WorkPackage 1, 25 mai 2009
Iglesias Portela, M. J., Colin, C. & Dusollier, S., 2009, s.l.: s.n.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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La protection de la personne atteinte de la maladie d'Alzheimer et de ses biens: aperçu des pratiques en vigueur auprès des notaires, des juges de paix et des administrateurs provisoires en contact avec des personnes atteintes de démence en Belgique.
Reusens, F., Swennen, F. & Brusselmans, S., mars 2009, Bruxelles: Fondation Roi Baudouin. 100 p.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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La protection de la vie privée
Léonard, T., Louveaux, S., André-Dumont, J-C., THOMAS, P., PISSOORT, D., FOLON, J., LYCKE, B., REMY, G., BAETEN, P. & Poullet, Y., 2001, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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La protection des données au sein de l'OIPC-INTERPOL : bilan, enjeux et perspectives (confidentiel)
de Villenfagne, F. & Gayrel, C., 2011, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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La protection des logiciels : étude réalisée pour l'O.C.D.E.
Triaille, J-P., 1991, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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La réforme du droit des télécommunications en Belgique au regard du droit européen communautaire : rapport préparé à la demande de l'Union Wallonne des entreprises pour les partis politiques
Amory, B., 1989, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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La réglementation des télécommunications en Belgique : cadre général, situation actuelle, perspectives : notes pour une discussion
Queck, R., 1994, s.l.: s.n.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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La régulation de certains aspects juridiques du commerce électronique par les Communautés
Jacquemin, H., 2011, Bruxelles: Conseil supérieur de l'audiovisuel.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile22 Téléchargements (Pure) -
La reprographie dans les états membres de la C.E.E.
Triaille, J-P., 1990, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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La responsabilité civile du fait de l'information diffusée par des services d'information électroniques
Montero, E., 1994, s.l.: S. n.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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La responsabilité des intermédiaires de l'Internet et du fournisseur de logiciel peer to peer. Rapport belge pour le congès 2004 del'Association Littéraire Artistique Internationale
Vereecken, I. & De Patoul, F., 2004, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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La responsabilité des opérateurs de réseau en "Echange de Données Informatisées"
Wang, G. K. C., Antoine, M., Eloy, M., Gérard, J., Poullet, Y. & Triaille, J-P., 1992, Commission des communautés européennes.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile73 Téléchargements (Pure) -
La séparation des activités de réglementation et d'exploitation dans le secteur des télécommunications en Belgique : rapport préparé pour l'Union Wallonne des entreprises
Amory, B., 1989, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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La télématique bancaire
Schaff, S., 1986, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile4 Téléchargements (Pure) -
La télématique professionnelle : aspects contractuels
Schaff, S., 1985, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile3 Téléchargements (Pure) -
La transposition en Belgique de la directive du 22 mai 2001 sur l'harmonisation du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information
De Patoul, F., 2004, s.l.: s.n.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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La transposition en droit belge de la directive du 8 juin 2000 sur le commerce électronique: Rapport au Ministère des affaires économiques
Leroux, O., Gobert, D., De Locht, P., Antoine, M., Demoulin, M., Montero, E., Cruquenaire, A. & Lazaro, C., 2000, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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La transposition en droit belge de la directive du 8 juin 2000 sur le commerce électronique : rapport intermédiaire
Antoine, M., De Locht, P., Gobert, D., Leroux, O., Cruquenaire, A., Demoulin, M. & Montero, E., 2001, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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L'audiovisuel en Communauté germanophone: la réglementation des réseaux de radio- et de télédistribution (confidentiel)
Triaille, J-P., Willocx, M-N., Van Eyken, L., Nihoul, M., Poullet, Y. & Queck, R., 1994, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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L'avenir du secteur des télécommunications en Belgique : son rôle dans l'économie : note introductive à la recherche du CRID sur un projet de réglementation des réseaux de services à valeur ajoutée en Belgique
Bielande, P., 1988, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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L'avenir du secteur des télécommunications en Belgique : son rôle dans l'économie : note préparée pour le groupe de travail V.A.N.S.
Bielande, P., 1988, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Le Bildschirmtext (B.T.X.) allemand et les problèmes de compétences entre Länder et Bund
Queck, R., 1985, s.l.: s.n.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile7 Téléchargements (Pure) -
Le cadre réglementaire belge des radiocommunications
Verhaegen, B., 1991, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Le cadre réglementaire belge et européen des télécommunications : une analyse de la situation actuelle
Bazzanella, S., Debroux, P., Lefebvre, A., De Locht, P., Poullet, Y. & Queck, R., 1997, s.l.: s.n.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
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Le contrat utilisateur
Schaff, S., 1986, Namur: CRID.Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Rapport commissionné
Accès ouvertFile6 Téléchargements (Pure)