Détails du projet
Description
Cette recherche a pour objectif d'analyser l'intérêt fiscal que procurent les centres de coordination et autres centres de financement aux sociétés multinationales désireuses d'investir à l'étranger par l'intermédiaire de leurs filiales.
Le projet est relatif à l'espace européen et envisage l'insertion dans les groupes multinationaux d'un centre de coordination belge, d'une société de financement néerlandaise, d'une IFSC irlandaise ou encore d'une société luxembourgeoise avec une succursale financière suisse.
La méthodologie est issue des travaux en matière de taxation effective : l'indicateur du "coût du capital" tel que développé par ALWORTH (1988) constitute l'outil d'analyse. Cet indicateur s'applique à un investissement dont les flux financiers transitent directement de la maison-mère vers sa filiale étrangère.
Notre objectif étant d'interposer une centre interceptant les flux financiers du groupe, une extension du modèle d'ALWORTH (1988) est donc nécessaire. L'étude comprend trois phases :
- la première fait état du modèle utilisé pour mesurer le coût du capital;
- la deuxième définit les modes de taxation des centres financiers considérés afin de les inclure dans le modèle de base;
- la troisième illustre l'approche en comparant le coût du capital associé aux montages incluant ou non un centre financier.
Le projet est relatif à l'espace européen et envisage l'insertion dans les groupes multinationaux d'un centre de coordination belge, d'une société de financement néerlandaise, d'une IFSC irlandaise ou encore d'une société luxembourgeoise avec une succursale financière suisse.
La méthodologie est issue des travaux en matière de taxation effective : l'indicateur du "coût du capital" tel que développé par ALWORTH (1988) constitute l'outil d'analyse. Cet indicateur s'applique à un investissement dont les flux financiers transitent directement de la maison-mère vers sa filiale étrangère.
Notre objectif étant d'interposer une centre interceptant les flux financiers du groupe, une extension du modèle d'ALWORTH (1988) est donc nécessaire. L'étude comprend trois phases :
- la première fait état du modèle utilisé pour mesurer le coût du capital;
- la deuxième définit les modes de taxation des centres financiers considérés afin de les inclure dans le modèle de base;
- la troisième illustre l'approche en comparant le coût du capital associé aux montages incluant ou non un centre financier.
| statut | Fini |
|---|---|
| Les dates de début/date réelle | 16/07/97 → 31/12/98 |