Severine DUSOLLIER

DOS SANTOS, C. (Responsable du Projet), Colin, C. (Chercheur), De Terwangne, C. (Co-investigateur), DUSOLLIER, S. (Chercheur) & IGLESIAS PORTELA, M. J. (Chercheur)

22/03/10 → 30/09/12

Projet: Recherche

CE-Practis: PRACTIS - Protection de la vie privée - Relever le défi posé par les technologies émergentes

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), Lobet-Maris, C. (Responsable du Projet), Colin, C. (Chercheur), VAN ESPEN, A. (Chercheur) & Grandjean, N. (Chercheur)

1/01/10 → 31/12/12

Projet: Recherche

Nations Unies: Consultation scientifique auprès d'experts internationaux en propriété intellectuelle

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), IGLESIAS PORTELA, M. J. (Responsable du Projet), KER, C. (Chercheur) & SANOU, T. (Chercheur)

1/10/09 → 31/10/09

Projet: Recherche

FSR-Ker: Propriété intellectuelle, droit à l'alimentation et biodiversité

De Terwangne, C. (Responsable du Projet), DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet) & KER, C. (Chercheur)

1/09/09 → 1/09/11

Projet: Recherche

BEUC: Etude relative aux droits du consommateur face aux produits digitaux (Digital Products), dans le cadre de la proposition de directive européenne sur les droits des consommateurs

COPPENS, F. (Chercheur), DEMOULIN, M. (Chercheur), DUSOLLIER, S. (Chercheur) & ROBERT, R. (Chercheur)

1/02/09 → 20/02/09

Projet: Recherche

CVCE: Etude des questions juridiques soulevées par la politique de propriété intellectuelle du CVCE dans le cadre du projet ENA

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), IGLESIAS PORTELA, M. J. (Responsable du Projet) & Colin, C. (Chercheur)

1/01/09 → 30/09/09

Projet: Recherche

FEDER-CELLaVI: Mise sur pied d'un centre d'expertise en matière de logiciels libres / Open Source

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), HEYMANS, P. (Responsable du Projet) & LAURENT, P. (Chercheur)

1/09/08 → 31/12/13

Projet: Recherche

CE-Communia: Le réseau thématique COMMUNIA

IGLESIAS PORTELA, M. J. (Responsable du Projet) & DUSOLLIER, S. (Co-investigateur)

1/09/08 → 31/08/10

Projet: Recherche

SPFECO-site IP: Assistance juridique dans le cadre de la restructuration des pages "propriété intellectuelle" du site internet du SPF Economie

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), DE FRANCQUEN, A. (Chercheur) & KER, C. (Chercheur)

1/07/08 → 28/02/09

Projet: Recherche

MINBURKINA-Soc info: Rédaction d'un cadre juridique pour une société de l'information au Burkina Faso

Montero Redondo, E. (Responsable du Projet), De Terwangne, C. (Co-investigateur), DEMOULIN, M. (Chercheur), Dumortier, F. (Chercheur), DUSOLLIER, S. (Co-investigateur), IGLESIAS PORTELA, M. J. (Chercheur), Poullet, Y. (Co-investigateur), SANOU, T. (Chercheur), SCHOLLER, C. (Chercheur) & VAN DER PERRE, A. (Chercheur)

1/01/08 → 30/06/08

Projet: Recherche

FSR-Sanou: Le régime légal d'accès aux biobanques

DUSOLLIER, S. (Co-investigateur) & SANOU, T. (Chercheur)

1/01/08 → 31/12/09

Projet: Recherche

FUNDP-Ceruna: Bibliothèques Numériques et Droit d'Auteur

IGLESIAS PORTELA, M. J. (Responsable du Projet) & DUSOLLIER, S. (Co-investigateur)

1/11/07 → 21/10/08

Projet: Recherche

SPFECO-DroitAuteur: Etude juridique relative à l'exception pour copie privée en matière de droit d'auteur et aux mesures techniques de protection. Cette étude vise à outiller le pouvoir exécutif pour l'adaptation du système de rémunération pour copie privée au déploiement des mesures techniques de protection.

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet) & KER, C. (Chercheur)

1/01/07 → 30/09/07

Projet: Recherche

INA-Eurocontrol: Questions de droits d'auteur relatives à l'élaboration d'une plateforme commune d'enseignement à distance

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet) & VILCHES ARMESTO, L. (Chercheur)

1/01/07 → 31/12/07

Projet: Recherche

EuplLicence: Draft de la licence EUPL : le mécanisme de compatibilité

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet) & LAURENT, P. (Chercheur)

1/09/06 → 30/10/06

Projet: Recherche

SSTC-InfoGénération2: Infogénération. Programme de développement pour l'information jeunesse - Phase II

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), Dock, M. (Chercheur) & Dumortier, F. (Chercheur)

1/10/05 → 30/09/07

Projet: Recherche

FSR-Laurent: E-Learning et droit d'auteur : problèmes actuels et nouvelles perspectives

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet) & LAURENT, P. (Chercheur)

1/09/05 → 31/08/06

Projet: Recherche

CE-e-LERU: Création d'un campus virtuel par les universités européennes du groupe LERU

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet), DE PATOUL, F. (Chercheur), VEREECKEN, I. (Chercheur) & VILCHES ARMESTO, L. (Chercheur)

1/02/05 → 31/01/07

Projet: Recherche

CE-EUREA: EUREA - Etude de la faisabilité juridique de la constitution d'une base de données européenne de ressources éducatives et de recherche et du partage de ces ressources entre 9 universités

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet) & Poullet, Y. (Responsable du Projet)

15/01/05 → 15/11/05

Projet: Recherche

CE-caselex: Contenu digital européen pour les réseaux globaux : échanges jurisprudentiels nationaux de différents États membres de l'Union européenne

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet), HAOUIDEG, H. (Chercheur) & VILCHES ARMESTO, L. (Chercheur)

1/01/05 → 31/12/06

Projet: Recherche

CIRCA/GPOSS

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet) & LAURENT, P. (Chercheur)

1/10/04 → 30/11/04

Projet: Recherche

La révision de l'acquis communautaire en droit d'auteur et droits voisins : réponse à la consultation sur la révision de l'acquis communautaire en droit d'auteur et droits voisins

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), Cruquenaire, A. (Chercheur), DE PATOUL, F. (Chercheur), LAURENT, P. (Chercheur), VEREECKEN, I. (Chercheur) & VILCHES ARMESTO, L. (Chercheur)

19/07/04 → 31/10/04

Projet: Recherche

peps: PEPS Portail électronique pour les Publications Scientifiques

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet) & VEREECKEN, I. (Chercheur)

1/07/04 → 30/09/04

Projet: Recherche

Creative commons Belgique

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet) & LAURENT, P. (Chercheur)

30/06/04 → 31/12/04

Projet: Recherche

SSTC-Infogénération1: Infogénération. Programme de développement pour l'information jeunesse - Phase I

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet) & VILCHES ARMESTO, L. (Chercheur)

1/05/04 → 30/04/05

Projet: Recherche

Rapport belge pour l'ALAI sur la responsabilité des intermédiaires et le droit d'auteur

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), DE PATOUL, F. (Chercheur) & VEREECKEN, I. (Chercheur)

1/02/04 → 1/04/04

Projet: Recherche

Thèse de doctorat : "Pour une protection appropriée des mesures techniques en droit d'auteur"

Poullet, Y. (Responsable du Projet) & DUSOLLIER, S. (Chercheur)

1/09/03 → 12/05/04

Projet: Projet de thèse

CE-Respect: RESPECT

Poullet, Y. (Responsable du Projet), De Terwangne, C. (Chercheur), DUSOLLIER, S. (Chercheur), Rosier, K. (Chercheur) & VEREECKEN, I. (Chercheur)

1/04/02 → 31/03/04

Projet: Recherche

IPR-HELPDESK: IPR-Help Desk

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet), Cruquenaire, A. (Chercheur), DE PATOUL, F. (Chercheur), LAURENT, P. (Chercheur), VEREECKEN, I. (Chercheur) & VILCHES ARMESTO, L. (Chercheur)

1/01/02 → 31/12/04

Projet: Recherche