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1970 …2008
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Chapitre
2003

Quelques réflexions sur le droit et ses rapports avec d'autres régulations de la vie sociale

Coipel, M., 2003, Gouvernance de la société de l'information, Cahiers du CRID, n°22. Bruxelles: Académia Bruylant, p. 43-76 34 p.

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2002

Introduction au droit des sociétés et autres groupements

Coipel, M., 2002, Guide juridique de l'entreprise,2ième édit.,Livre 11.1. Bruxelles: Editions Kluwer, p. 1-93 93 p.

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La SPRL unipersonnelle et les sociétés à finalité sociale,2iè édit.

Coipel, M., 2002, Guide juridique de l'entreprise,2ième édit.,Livre 11bis.1. Bruxelles: Editions Kluwer, p. 1-54 54 p.

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Pour une nouvelle étape dans la distinction entre association et société

Coipel, M., 2002, Liber Amicorum Lucien Simont. Bruxelles: Académia Bruylant, p. 549-562 14 p.

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Unité et diversité dans le paysage des groupements de personnes ou de biens en droit privé

Coipel, M., 2002, Le nouveau droit des ASBL et des fondations. Académia Bruylant, p. 5-37 33 p.

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2001

"L'enterrement des SNC irrégulières ne signifie pas la disparition du phénomène des sociétés créées de fait", obs.sous Comm.Bruxelles, 21 déc.1997 et Gand, 1 octobre 1999

Coipel, M., 2001, Recueil annuel de jurisprudence en droit des sociétés commerciales. Bruxelles: Kluwer, p. 19-20 2 p.

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"Le sort étrange des associés d'une SNC à objet commercial", obs.sous Anvers, 10 mai 1999

Coipel, M., 2001, Recueil annuel de jurisprudence en droit des sociétés commerciales. Bruxelles: Kluwer, p. 22-23 2 p.

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"Les particularités discutables du régime des sociétés civiles à forme commerciales",obs.sous Liège,27 mai 1999

Coipel, M., 2001, Recueil annuel de jurisprudence en droit des sociétés commerciales. Bruxelles: Kluwer, Vol 3. p. 15-16 2 p.

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"Les systèmes d'attribution de la personnalité morale et la reconnaissance d'une capacité limitée à des groupements qui en sont dépourvus", obs.sous Bruxelles 18 février 1997

Coipel, M., 2001, Recueil annuel de jurisprudence en droit des sociétés commerciales. Bruxelles: Kluwer, p. 6-8 3 p.

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"Une lecture à déconseiller aux étudiants", obs.sous Bruxelles, 6 mars 1998

Coipel, M., 2001, Recueil annuel de jurisprudence en droit des sociétés commerciales. Bruxelles: Kluwer, p. 10-12 3 p.

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2000

La contractualisation des causes de dissolution des sociétés

Coipel, M., 2000, Mélanges offerts à Roland De Valkeneer.. la, S., de, C., Sterckx, D. & Ledoux, J. L. (eds.). Bruxelles: Académia Bruylant, p. 147-168 22 p.

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La théorie de l'engagement par volonté unilatérale et son intérêt particulier en droit des sociétés

Coipel, M., 2000, Mélanges offerts à Pierre Van Ommeslaghe. Bruxelles: Académia Bruylant, p. 21-51 31 p.

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Peut-on mettre une ASBL en faillite?, obs.sous Mons, 5 mai 1998

Coipel, M., 2000, Recueil annuel de jurisprudence en droit des sociétés commerciales. Bruxelles: Kluwer, p. 22-25 4 p.

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1999

La société dans tous ses états.

Coipel, M., 1999, Le droit des sociétés.Aspects pratiques et conseils des notaires. la, S., de, D. & Cartuyvels, B. (eds.). p. 51-116 66 p.

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1997

La SPRLU et les sociétés à finalité sociale

Coipel, M., 1997, Guide juridique de l'entreprise,2ième édit.,livre 11bis. la, S., de, D., Coipel, M. & Wéry, P. (eds.). Kluwer, p. 1-55 55 p.

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1996

Le choix de la forme juridique

Coipel, M., 1996, Guide juridique de l'entreprise,2ième édit.,livre 11. la, S., de, D., Coipel, M. & Wéry, P. (eds.). Kluwer, p. 1-61 61 p.

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Le droit de propriété des associés dans les sociétés dotées de la personnalité morale

Coipel, M., 1996, Eigendom-Propriété. la, S., de, D., Wéry, P. & Vuye, H. (eds.). Brugge: La Charte, p. 35-66 32 p.

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Les sociétés à finalité sociale

Coipel, M., 1996, Pratique notariale et réforme du droit des sociétés. Académia Bruylant, Vol XX. p. 33-62 30 p.

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1992

La réforme de la société coopérative

Coipel, M., 1992, Réforme du droit des sociétés: Lois des 18 et 20 juillet 1991. Académia Bruylant, Vol XIV. p. 19-44 26 p.

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Suggestion de loi en vue de mettre fin à l'acquisition obligatoire de la personnalité morale par les sociétés à objet commercial

Coipel, M., 1992, Mélanges de suggestions de lois en hommage à Pierre Harmel. Faculte de droit-Université de Liège, p. 47-57 11 p.

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1989

Evolution du paysage des personnes morales de droit privé

Coipel, M., 1989, Chroniques à l'usage du Palais. Anvers: Kluwer, p. 1-78 78 p.

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1988

Introduction à la loi du 14 juillet 1987

Coipel, M., 1988, La S.P.R.L. unipersonnelle. la, S., de, D. & Michel, H. (eds.). Bruxelles: Académia Bruylant, p. 3-89 87 p.

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Le fonctionnement de la SPRL unipersonnelle

Coipel, M. & Michel, H., 1988, La SPRL unipersonnelle. Académia Bruylant, p. 221-285 65 p.

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Le problème crucial des conflits entre l'intérêt personnel de l'associé unique et l'intérêt social

Coipel, M., 1988, La S.P.R.L. unipersonnelle. la, S., de, D. & Michel, H. (eds.). Bruxelles: Académia Bruylant, p. 185-218 34 p.

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Les freins dans l'accès à la SPRL unipersonnelle

Coipel, M., 1988, La S.P.R.L. unipersonnelle. la, S., de, D. & Michel, H. (eds.). p. 93-125 33 p.

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1986

Méthode horizontale et nouveau paradigme dans les personnes morales de droit privé

Coipel, M., 1986, Liber Amicorum Jan Ronse. Story Scientia, p. 195-217 23 p.

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1985

Le rôle économique des A.S.B.L. au regard du droit des sociétés et de la commercialité

Coipel, M., 1985, Les A.S.B.L.,évaluation critique d'un succès,: Le rôle économique des A.S.B.L. au regard du droit des sociétés et de la commercialité. Coipel, M. (Ed.). Gand: Story Scientia, p. 93-248 156 p.

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Rapport belge

Poullet, Y. & Coipel, M., 1985, Le rôle de la pratique dans la formation du droit. Paris: Economica, p. 181-205 25 p. (Travaux Association Henri Capitant ; Numéro 34).

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Accès ouvert
1984

L'aspect moral des lettres de patronage

Coipel, M., 1984, Les lettres de patronage. Rempart de la Vierge,5-5000 Namur: Feduci et Société d'Etudes Morales,Sociales et Juridiques, p. 23-38 16 p.

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Les lettres de patronage font-elles naître un droit propre au profit de la filiale?

Coipel, M. & Poullet, Y., 1984, Les lettres de patronage. 5000-Namur.Rempart de la Vierge,5(Madame Spineux:081/72 47 94: Feduci et Société d'Etudes Morales,Sociales et Juridiques, p. 163-170 8 p.

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Lettres de patronage et droit des sociétés

Coipel, M., 1984, Les lettres de patronage. Faculté de Droit-Rempart de la Vierge,5-5000 Namur: Feduci et Société d'Etudes Morales,Sociales et Juridiques, p. 199-266 68 p.

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1983

Introduction aux concepts juridiques

Coipel, M. & Poullet, Y., 1983, Le droit des contrats informatiques. Larcier et Société d'Etudes Morales,Sociales et Juridiques, p. 29-118 90 p.

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Introduction aux concepts juridiques

Poullet, Y. & Coipel, M., 1983, Le droit des "contrats informatiques". Bruxelles: Larcier , p. 29-143 115 p. (Précis de la Faculté de droit de Namur; Numéro 4).

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Accès ouvert

Le rôle de la pratique dans la formation du droit en droit commercial et économique

Coipel, M. & Poullet, Y., 1983, Travaux de l'Association Henri Capitant. p. 181-204 24 p.

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Les clauses relatives à la responsabilité contractuelle

Coipel, M. & Hanotiaux, B., 1983, Le droit des contrats informatiques. Larcier et Société d'Etudes Morales,Sociales et Juridiques, p. 282-335 54 p.

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1982

La signification de l'adage "Nul n'est censé ignorer la loi"

Coipel, M., 1982, Cahiers de la Faculté des Sciences Economiques et Sociales de Namur. 5000 Namur-Rempart de la Vierge,8(Madame Bonifaci:081/72 48 55: FUNDP. Faculté des sciences économiques , sociales et de gestion, Vol 47. p. 1-32 32 p.

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1980

Les réactions de la doctrine à la création du droit par les juges

Coipel, M., 1980, Travaux de l'Association Henri Capitant. p. 29-42 14 p.

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1977

Quelques réflexions sur la réforme des études de droit

Coipel, M., 1977, La réforme des études de droit.Bilan et perspectives. Namur: FUNDP. Faculté de droit, p. 99-106 8 p.

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