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1970 …2008
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Résultat de recherche 1970 2008

Le dépôt

Pirson, V., Coipel, M. (Ed.) & Wéry, P. (Ed.), 2004, Diegem: Kluwer. 46 p. (Guide juridique de l'entreprise; Vol 38)

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueLivre

2003

Quelques réflexions sur le droit et ses rapports avec d'autres régulations de la vie sociale

Coipel, M., 2003, Gouvernance de la société de l'information, Cahiers du CRID, n°22. Bruxelles: Académia Bruylant, p. 43-76 34 p.

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2002

Application dans le temps des nouvelles règles applicables aux associations sans but lucratif

Coipel, M., 2002, Dans : Non Marchand,n°9. p. 95-105 11 p.

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A propos de la délégation des pouvoirs du conseil d'administration avant et après la loi du 2 mai 2002

Coipel, M., 2002, Dans : Non Marchand,n°10. p. 29-49 21 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Droit des sociétés

Coipel, M., 2002, Namur: FUNDP. Faculté des sciences économiques , sociales et de gestion. 93 p.

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueSyllabus

Introduction au droit des sociétés et autres groupements

Coipel, M., 2002, Guide juridique de l'entreprise,2ième édit.,Livre 11.1. Bruxelles: Editions Kluwer, p. 1-93 93 p.

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La SPRL unipersonnelle et les sociétés à finalité sociale,2iè édit.

Coipel, M., 2002, Guide juridique de l'entreprise,2ième édit.,Livre 11bis.1. Bruxelles: Editions Kluwer, p. 1-54 54 p.

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Pour une nouvelle étape dans la distinction entre association et société

Coipel, M., 2002, Liber Amicorum Lucien Simont. Bruxelles: Académia Bruylant, p. 549-562 14 p.

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Sources et méthodologie du droit. 1: Le droit et la régulation de la vie sociale

Coipel, M., 2002, Rempart de la Vierge,5(Madame Spineux :081/724794): FUNDP. Faculté de droit. 151 p.

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueSyllabus

Sources et méthodologie du droit. 2: Aperçu des institutions relatives à la production et à l'application des normes juridiques

Coipel, M., de Streel, A., Delvaux, M-A., Wéry, P., Gilcart, S. & Voglet, B., 2002, Rempart de la Vierge,5(Madame Spineux:081/724794: FUNDP. Faculté de droit. 97 p.

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueSyllabus

Sources et méthodologie du droit. 3: La création de la loi et l'interprétation de la loi

Coipel, M., 2002, Rempart de la Vierge,5 (Madame Spineux:081/724794): FUNDP. Faculté de droit. 129 p.

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueSyllabus

Unité et diversité dans le paysage des groupements de personnes ou de biens en droit privé

Coipel, M., 2002, Le nouveau droit des ASBL et des fondations. Académia Bruylant, p. 5-37 33 p.

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Vers une validation des pactes léonins?

Coipel, M., 2002, Dans : Revue générale de droit civil. 1, p. 4-14 11 p.

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2001

"L'enterrement des SNC irrégulières ne signifie pas la disparition du phénomène des sociétés créées de fait", obs.sous Comm.Bruxelles, 21 déc.1997 et Gand, 1 octobre 1999

Coipel, M., 2001, Recueil annuel de jurisprudence en droit des sociétés commerciales. Bruxelles: Kluwer, p. 19-20 2 p.

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"Le sort étrange des associés d'une SNC à objet commercial", obs.sous Anvers, 10 mai 1999

Coipel, M., 2001, Recueil annuel de jurisprudence en droit des sociétés commerciales. Bruxelles: Kluwer, p. 22-23 2 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

"Les particularités discutables du régime des sociétés civiles à forme commerciales",obs.sous Liège,27 mai 1999

Coipel, M., 2001, Recueil annuel de jurisprudence en droit des sociétés commerciales. Bruxelles: Kluwer, Vol 3. p. 15-16 2 p.

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Les sociétés à finalité sociale:des sociétés presque comme les autres

Coipel, M., 2001, Dans : Non Marchand. 2001/2, p. 9-22 14 p.

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"Les systèmes d'attribution de la personnalité morale et la reconnaissance d'une capacité limitée à des groupements qui en sont dépourvus", obs.sous Bruxelles 18 février 1997

Coipel, M., 2001, Recueil annuel de jurisprudence en droit des sociétés commerciales. Bruxelles: Kluwer, p. 6-8 3 p.

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"Une lecture à déconseiller aux étudiants", obs.sous Bruxelles, 6 mars 1998

Coipel, M., 2001, Recueil annuel de jurisprudence en droit des sociétés commerciales. Bruxelles: Kluwer, p. 10-12 3 p.

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2000

Ce qui devrait changer ... en droit des sociétés

Coipel, M., 2000, Dans : Journal des Tribunaux. 5951

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La contractualisation des causes de dissolution des sociétés

Coipel, M., 2000, Mélanges offerts à Roland De Valkeneer.. la, S., de, C., Sterckx, D. & Ledoux, J. L. (eds.). Bruxelles: Académia Bruylant, p. 147-168 22 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

La théorie de l'engagement par volonté unilatérale et son intérêt particulier en droit des sociétés

Coipel, M., 2000, Mélanges offerts à Pierre Van Ommeslaghe. Bruxelles: Académia Bruylant, p. 21-51 31 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

La théorie de l'engagement par volonté unilatérale et son intérêt particulier en droit des sociétés

Coipel, M., 2000, Namur: FUNDP. Faculté de droit. (Cahiers de la faculté de droit de Namur; Vol 24)

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueLivre

Le code des sociétés

Coipel, M. & Delvaux, M-A., 2000, Dans : Journal des Tribunaux. 5976, p. 545-555 11 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Les limites de la théorie de l'organe, obs. sous Cass., 7 novembre 1997

Coipel, M., 2000, Dans : J.D.S.C.. p. 6-9 4 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Peut-on mettre une ASBL en faillite?, obs.sous Mons, 5 mai 1998

Coipel, M., 2000, Recueil annuel de jurisprudence en droit des sociétés commerciales. Bruxelles: Kluwer, p. 22-25 4 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

1999

Eléments de théorie générale des contrats.

Coipel, M., 1999, Bruxelles: Kluwer. 205 p. (A la rencontre du droit)

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueLivre

La société dans tous ses états.

Coipel, M., 1999, Le droit des sociétés.Aspects pratiques et conseils des notaires. la, S., de, D. & Cartuyvels, B. (eds.). p. 51-116 66 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

1998

Le casse-tête de la définition légale de l'ASBL

Coipel, M., 1998, Namur: FUNDP. Faculté de droit.

Résultats de recherche: Papier de travailArticle de travail

Les sociétés à finalité sociale : du vin nouveau dans des vieilles outres.

Coipel, M., 1998, Dans : in Reflets et Perspectives. XXXVII, 1998/4, p. 43-59 17 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

1997

La SPRLU et les sociétés à finalité sociale

Coipel, M., 1997, Guide juridique de l'entreprise,2ième édit.,livre 11bis. la, S., de, D., Coipel, M. & Wéry, P. (eds.). Kluwer, p. 1-55 55 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Les sociétés privées à responsabilité limitée,deuxième édition

Coipel, M., 1997, Bruxelles: Larcier . 382 p.

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueLivre

1996

Le choix de la forme juridique

Coipel, M., 1996, Guide juridique de l'entreprise,2ième édit.,livre 11. la, S., de, D., Coipel, M. & Wéry, P. (eds.). Kluwer, p. 1-61 61 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Le droit de propriété des associés dans les sociétés dotées de la personnalité morale

Coipel, M., 1996, Eigendom-Propriété. la, S., de, D., Wéry, P. & Vuye, H. (eds.). Brugge: La Charte, p. 35-66 32 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Les sociétés à finalité sociale

Coipel, M., 1996, Pratique notariale et réforme du droit des sociétés. Académia Bruylant, Vol XX. p. 33-62 30 p.

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

1993

La société privée à responsabilité limitée

Coipel, M., 1993, Bruxelles: Larcier . 293 p.

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueLivre

1992

La réforme de la société coopérative

Coipel, M., 1992, Réforme du droit des sociétés: Lois des 18 et 20 juillet 1991. Académia Bruylant, Vol XIV. p. 19-44 26 p.

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