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Karen Rosier

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20022019
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Résultat de recherche 2003 2019

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Article
2009

Contrôle des e-mails: sur quel pied danser ?

Rosier, K., 2009, Bulletin social et juridique, 404, p. 6 1 p.

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Copies illégales de logiciels installées par un travailleur sur le réseau de l'entreprise

Rosier, K., 2009, Bulletin social et juridique, 402, p. 6.

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Intervention de l'employeur dans l'achat de matériel informatique du travailleur: exonération à la baisse

Rosier, K., 2009, Bulletin social et juridique, 413, p. 4.

Résultats de recherche: Contribution à une publication « grand public »Article

La C.J.C.E. se prononce sur les notions de reproductions provisoires et partielles

Rosier, K., 2009, Bulletin social et juridique, 422, p. 11 1 p.

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La jurisprudence "Antigoon" face à la protection des données: salvatrice ou dangereuse ?

LEONARD, T. & Rosier, K., 2009, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 36, p. 5-10 6 p.

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Le contrat de travail et la propriété intellectuelle: le point

Rosier, K., 2009, Bulletin social et juridique, 408, p. 5.

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Le contrôle d'accès et le contrôle du temps de travail

Rosier, K., 2009, Bulletin social et juridique, 421, p. 6 1 p.

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Le contrôle d'accès et le contrôle du temps de travail (suite)

Rosier, K., 2009, Bulletin social et juridique, 422, p. 5 1 p.

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Le cybercontrôle des travailleurs contrôlé par le Juge

Rosier, K., 2009, Dans : Orientations. 6, p. 22-26 5 p.

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Les avocats et huissiers désormais dans le même panier que les bureaux de recouvrement

Rosier, K., 2009, Bulletin social et juridique, 410, p. 6.

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Quelques propos sur le contrôle a priori des sites internet consultés par les travailleurs sur le lieu de travail

Rosier, K., 2009, Bulletin social et juridique, 403, p. 6 1 p.

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Régularité de la production de lettres destinées à un tiers: la Cour de cassation se prononce

Rosier, K., 2009, Bulletin social et juridique, 406, p. 5 1 p.

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Réseaux sociaux et protection des données: premières balises pour les entreprises utilisatrices

Rosier, K., 2009, Bulletin social et juridique, 418, p. 6 1 p.

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Une société mutualiste sanctionnée pour non-respect du droit d'accès de l'un de ses membres à son dossier médical

Rosier, K., 2009, Bulletin social et juridique, 413, p. 6.

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2008

Cachez cet e-mail que je ne saurais voir...

Rosier, K., 2008, Bulletin social et juridique, 393, p. 5.

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Caractère privé ou professionnel des communications électroniques: quelle incidence du point de vue du secret des communications ?

Rosier, K., 2008, Bulletin social et juridique, 396, p. 6 1 p.

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Diffusion d'informations relatives aux travailleurs sur l'intranet ou le site Internet de l'entreprise

Rosier, K., 2008, Bulletin social et juridique, 381, p. 6.

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Employeur sanctionné pénalement pour avoir accédé à l'ordinateur de son employé

Rosier, K., 2008, Bulletin social et juridique, 390, p. 5 1 p.

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Fichiers personnels du travailleur: quel droit de regard pour l'employeur ?

Rosier, K., 2008, Bulletin social et juridique, 384, p. 6 1 p.

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Gestion des données en cas de plainte pour harcèlement

Rosier, K., 2008, Bulletin social et juridique, 388, p. 6 1 p.

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Groupe de travail de l'"Article 29" sur les transferts de données au sein des groupes internationaux de sociétés

Rosier, K., 2008, Bulletin social et juridique, 399, p. 6 1 p.

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La Flandre organise le contrôle de l'échange électronique de données administratives

Rosier, K., 2008, Bulletin social et juridique, 400, p. 3 1 p.

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L'aide sociale sous forme d'accès à internet

Rosier, K., 2008, Bulletin social et juridique, 388, p. 4 1 p.

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La jurisprudence "Antigone" applicable aux litiges civils

Rosier, K., 2008, Bulletin social et juridique, 395, p. 6.

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Le Tribunal du travail de Gand applique la jurisprudence Antigone dans un litige social

Rosier, K., 2008, Bulletin social et juridique, 397, p. 3 1 p.

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L'Europe ne viendra pas au secours de l'industrie musicale et cinématographique

Rosier, K., 2008, Bulletin social et juridique, 383, p. 6 1 p.

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Liberté d'expression du syndicat sur Internet: l'arrêt de la Cour de cassation française

Rosier, K., 2008, Bulletin social et juridique, 385, p. 6 1 p.

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Preuve et données de géolocalisation: le point

Rosier, K., 2008, Bulletin social et juridique, 380, p. 5 1 p.

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Production de relevés téléphoniques dans le cadre du contentieux social

Rosier, K., 2008, Bulletin social et juridique, 379, p. 6 1 p.

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Quelle responsabilité pour les sites de ventes aux enchères en ligne ?

Rosier, K., 2008, Bulletin social et juridique, 398, p. 11 1 p.

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File

Régularité de la preuve: tel est pris qui croyait prendre

Rosier, K., 2008, Bulletin social et juridique, 391, p. 5 1 p.

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Sous-traitance en matière de traitement de données: les bons réflexes

Rosier, K., 2008, Bulletin social et juridique, 384, p. 6 1 p.

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Whistleblowing: analyse du phénomène sous l'angle de la régularité de l'obtention de preuve

Rosier, K., 2008, Bulletin social et juridique, 386, p. 6 1 p.

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2007

Arrêt de la Cour Européenne des Droits de l'Homme en matière de surveillance de l'emploi d'Internet, des e-mails et du téléphone

Rosier, K., 2007, Bulletin Social, 366, p. 6.

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Contrat de travail et certificat de bonne vie et moeurs: le point

Rosier, K., 2007, Bulletin Social, 357, p. 6.

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Contrat de travail informatique: le contrôle par l'employeur de l'utilisation de l'e-mail et d'internet par ses travailleurs

Rosier, K., 2007, Bulletin Social, 372, p. 6.

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Droit social et informatique: la problématique de la gestion des courriers électroniques dans le secteur public

Rosier, K., 2007, Bulletin social et juridique, 362, p. 5 1 p.

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Droit social et informatique: motifs de licenciement liés à l'usage de l'outil informatique

Rosier, K., 2007, Bulletin Social, 364, p. 5.

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Droit social et informatique: licenciement lié à l'usage de l'outil informatique

Rosier, K., 2007, Bulletin Social, 363, p. 4.

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La conservation de communications électroniques dans le cadre de la publicité de l'administration

Rosier, K., 2007, Bulletin social et juridique, 359, p. 6 1 p.

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La conservation des communications électroniques à des fins de preuve de transactions commerciales

Rosier, K., 2007, Bulletin Social, 359, p. 6.

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File

La preuve en droit du travail

Rosier, K. & Gilson, S., 2007, Dans : Orientations. 4, p. 2-17 16 p.

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Le numéro d'identification du registre national: une donnée pas comme les autres

Rosier, K., 2007, Bulletin Social, 374, p. 6.

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Le SMS en tant que preuve dans les litiges sociaux: 2ème partie

Rosier, K., 2007, Bulletin Social, 377, p. 5 1 p.

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Le SMS en tant que preuve dans les litiges sociaux: 1ère partie

Rosier, K., 2007, Bulletin Social, 375, p. 6.

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Les règles d'entreprises contraignantes: un outil en voie d'élaboration pour transmission de données à caractère personnel entre sociétés de groupes internationaux

Rosier, K., 2007, Bulletin Social, 368, p. 6.

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Le traitement des données relatives à la santé dans le cadre du contrat de travail: partie 1

Rosier, K., 2007, Bulletin Social, 360, p. 6.

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Le traitement des données relatives à la santé dans le cadre du contrat de travail: partie 2

Rosier, K., 2007, Bulletin Social, 361, p. 6.

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