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Jean-Paul Triaille

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1989 …2015
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Résultat de recherche 1989 2015

2015

Preliminary studies to the future EU Copyright review: about (some) exclusive rights and (some) exceptions

Triaille, J-P., Dusollier, S., Depreeuw, S., Hubin, J-B. & De Francquen, A., 2015, Dans : Auteurs et Media. 2, p. 147-158

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2013

Study on the application of Directive 2001/29 /EC on copyright and related rights in the information society (the “InfoSoc directive”)

Triaille, J-P., Dusollier, S., Depreeuw, S., Jean-Benoit, H., Coppens, F. & de Francquen, A., 2013, Bruxelles: European Union. 585 p.

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueRapport commissionné

2009

Les contrats informatiques

Robert, R. & Triaille, J-P., 2009, Traité pratique de droit commercial: Tome 1 : principes et contrats fondamentaux. Mechelen: Kluwer, p. 1077-1157 81 p.

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2006

Copiepresse c. Google

Triaille, J-P., 2006, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 26, p. 249-253

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2005

Le partage des dossiers "électroniques": questions de droit à la clientèle, de secret professionnel et de droit intellectuel

Triaille, J-P., 2005, Cabinets d'avocats et technologies de l'information: balises et enjeux. Bruxelles: Bruylant, p. 201-220 (Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit; Numéro 26).

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Licences "open source" et contrats avec les auteurs et les distributeurs

Triaille, J-P., 2005, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 22, p. 53-68

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2004

L'outsourcing du développement de logiciels vers des pays à bas salaire

Triaille, J-P., 2004, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 20, p. 25-35

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1997

Le droit d'auteur, du logiciel au multimédia : droit belge, droit européen, droit comparé

Triaille, J-P. & Strowel, A., 1997, Kluwer Editions Juridiques: Diegem. 510 p. (Cahiers du Centre de recherches Informatique et droit; Vol 11)

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1995

Convergence between media and telecommunications: towards a new regulatory framework

Poullet, Y., Triaille, J-P., van der Mensbrugghe, F. & Willems, V., 1995, Dans : Computer Law and Security Report. 11, 4, p. 174-181 8 p.

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Accès ouvert

Les nouvelles règles contractuelles dans le domaine du droit d'auteur et des programmes d'ordinateur

Triaille, J-P., 1995, Dans : Cahier du Juriste - van de Jurist. 2, p. 26-31 6 p.

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1994

Convergence between media and telecommunications

Triaille, J-P., BURGELMAN, J-C. & Poullet, Y., 1994, Namur: CRID. 38 p.

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueRapport commissionné

Accès ouvert

L'audiovisuel en Communauté germanophone: la réglementation des réseaux de radio- et de télédistribution (confidentiel)

Triaille, J-P., Willocx, M-N., Van Eyken, L., Nihoul, M., Poullet, Y. & Queck, R., 1994, Namur: CRID.

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueRapport commissionné

Jurisprudence récente et questions d'actualité en matière de protection des logiciels

Triaille, J-P., 1993, Dans : Revue de droit intellectuel. L'Ingénieur-Conseil. 12, p. 325-348 24 p.

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La protection juridique des bases de données

Triaille, J-P., 1993, Droit de l'informatique. Bruxelles: Jeune Barreau de Bruxelles, p. 159-212 54 p.

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Questions juridiques relatives aux annuaires téléphoniques (confidentiel)

Brouwers, D., van der Mensbrugghe, F., Triaille, J-P. & Queck, R., 1993, Namur: CRID.

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueRapport commissionné

The EEC Directive of July 25,1985 on liability for defective products and its application to computer programs

Triaille, J-P., 1993, Dans : Computer Law and Security Report. 5, p. 214-226 13 p.

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La responsabilité des opérateurs de réseau en "Echange de Données Informatisées"

Wang, G. K. C., Antoine, M., Eloy, M., Gérard, J., Poullet, Y. & Triaille, J-P., 1992, Commission des communautés européennes.

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueRapport commissionné

Accès ouvert

Les banques de données géographiques au regard du droit d'auteur

Triaille, J-P., 1992, Dans : Les cahiers de propriété intellectuelle. 2, p. 187-209 23 p.

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Problématique de l'informatique et des nouvelles technologies de l'information

Triaille, J-P., 1992, Dans : Les cahiers de propriété intellectuelle. 2, p. 267-273 7 p.

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1991

Can you copy maps and the facts the contain ?

Triaille, J-P., 1991, Dans : Managing intellectual property. p. 31-40 10 p.

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La directive C.E.E. du 14 mai 1991 et la protection juridique des programmes d'ordinateurs en droit belge

Triaille, J-P. & BRISON, F., 1991, Dans : Journal des Tribunaux. 5611, p. 782-791 10 p.

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La protection des logiciels : étude réalisée pour l'O.C.D.E.

Triaille, J-P., 1991, Namur: CRID.

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La responsabilité du fait des produits en Belgique après l'adoption de la loi du 25 février 1991

Triaille, J-P. & Montero, E., 1991, Dans : D.C.C.R.. 12, p. 678-715 38 p.

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1990

Belgian law: aspects of software protection

Triaille, J-P., 1990, Dans : Computer Law and Practice. 6, 4, p. 128-131 4 p.

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La reprographie dans les états membres de la C.E.E.

Triaille, J-P., 1990, Namur: CRID.

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The EEC directive of july 25, 1985 on product liability and its application to databases and information

Triaille, J-P., 1990, Dans : International Computer Law Adviser. 5, 2, p. 7-20 14 p.

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Rapports nationaux sur les programmes d'ordinateur, systèmes experts et topographies: : Belgique = National reports on computers programs, expert systems and maskworks : Belgium

Triaille, J-P., 1989, L'informatique et le droit d'auteur. Cowansville: Blais, p. 93-112 20 p.

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