Résultat de recherche par année
Profil personnel
Domaines de compétence
Droit judiciaire - Droit commercial - Commerce électronique - Droit des obligations
Charges externes
Juge au tribunal de commerce de Mons.Collaborateur scientifique à la faculté de droit de l'ULg et de Namur (CRID)Membre du comité de rédaction des revues : DA OR (Droit des affaires/ondernemingsrecht), Revue de droit judiciaire et de la preuve (R.D.J.P.)et Ius & actoresAncien collaborateur du projet "Phenix" du S.P.F. Justice
Diplômes
Licence en droit de l'UCL depuis juin 1984
Cours d'été d'introduction au droit anglais à la City of London Polytechnic en août 1984
Cours d'été d'introduction au droit anglais à la City of London Polytechnic en août 1984
Domaines de compétence
Droit judiciaire - Droit économique - Commerce électronique - Droit des obligations
Charges externes
Juge au tribunal de l'entreprise du Hainaut.
Membre du comité de rédaction des revues : Revue Générale de Droit Civil (R.G.D.C.), Revue de droit judiciaire et de la preuve (R.D.J.P.)et Ius & actores
Ancien collaborateur du projet "Phenix" du S.P.F. Justice
Diplômes
Licence en droit de l'UCL depuis juin 1984
Cours d'été d'introduction au droit anglais à la City of London Polytechnic en août 1984
Résultat de recherche 1996 2019
Connexité et compétences exclusives: d’heureuses mises au point, observations sous Cass. (1re ch.), 11 janvier 2018
Mougenot, D. & van Drooghenbroeck, J-F., 2019, Dans : J.T.. 6781, p. 550-553Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article
Déontologie de l'expert judiciaire
Mougenot, D., 2019, Manuel de l'expertise judiciaire. 2e Ed. Limal: Anthemis, p. 263 - 280Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférence › Chapitre
Déroulement de la procédure civile et place de l'expertise dans le procès
Mougenot, D., 2019, Manuel de l'expertise judiciaire. 2e Ed. Limal: Anthemis, p. 9 - 16Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférence › Chapitre
Justice robotisée et droits fondamentaux
Gerard, L. & Mougenot, D., 2019, Le juge et l'algorithme: juges augmentés ou justice diminuée ?. Bruxelles: Larcier , p. 13-54 (Collection du CRIDS; Numéro 46).Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférence › Chapitre
La réforme du droit de la preuve
Mougenot, D. (Ed.), 2019, Liège: Anthemis. 300 p. (Commission Université-Palais; Numéro 193)Résultats de recherche: Livre/Rapport/Revue › Livre
Activités 2018 2018
- 1 Présentation orale
Justice algorithmique et droits fondamentaux
Loïck Gerard (Orateur), Dominique Mougenot (Orateur)8 juin 2018
Activité: Types de discours ou de présentation › Présentation orale