Photo de Dominique Mougenot

Dominique Mougenot

  • Belgique

  • 0 Citations
  • 0 h-Index
19962019
Si vous avez apporté des modifications à Pure, elles seront bientôt visibles.

Profil personnel

Domaines de compétence

Droit judiciaire - Droit commercial - Commerce électronique - Droit des obligations

Charges externes

Juge au tribunal de commerce de Mons.Collaborateur scientifique à la faculté de droit de l'ULg et de Namur (CRID)Membre du comité de rédaction des revues : DA OR (Droit des affaires/ondernemingsrecht), Revue de droit judiciaire et de la preuve (R.D.J.P.)et Ius & actoresAncien collaborateur du projet "Phenix" du S.P.F. Justice

Diplômes

Licence en droit de l'UCL depuis juin 1984
Cours d'été d'introduction au droit anglais à la City of London Polytechnic en août 1984

Domaines de compétence

Droit judiciaire - Droit économique - Commerce électronique - Droit des obligations

Charges externes

Juge au tribunal de l'entreprise du Hainaut.
Membre du comité de rédaction des revues : Revue Générale de Droit Civil (R.G.D.C.), Revue de droit judiciaire et de la preuve (R.D.J.P.)et Ius & actores
Ancien collaborateur du projet "Phenix" du S.P.F. Justice

Diplômes

Licence en droit de l'UCL depuis juin 1984
Cours d'été d'introduction au droit anglais à la City of London Polytechnic en août 1984

Résultat de recherche 1996 2019

Connexité et compétences exclusives: d’heureuses mises au point, observations sous Cass. (1re ch.), 11 janvier 2018

Mougenot, D. & van Drooghenbroeck, J-F., 2019, Dans : J.T.. 6781, p. 550-553

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Déontologie de l'expert judiciaire

Mougenot, D., 2019, Manuel de l'expertise judiciaire. 2e Ed. Limal: Anthemis, p. 263 - 280

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Déroulement de la procédure civile et place de l'expertise dans le procès

Mougenot, D., 2019, Manuel de l'expertise judiciaire. 2e Ed. Limal: Anthemis, p. 9 - 16

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

Justice robotisée et droits fondamentaux

Gerard, L. & Mougenot, D., 2019, Le juge et l'algorithme: juges augmentés ou justice diminuée ?. Bruxelles: Larcier , p. 13-54 (Collection du CRIDS; Numéro 46).

Résultats de recherche: Contribution dans un livre/un catalogue/un rapport/dans les actes d'une conférenceChapitre

La réforme du droit de la preuve

Mougenot, D. (Ed.), 2019, Liège: Anthemis. 300 p. (Commission Université-Palais; Numéro 193)

Résultats de recherche: Livre/Rapport/RevueLivre

Activités 2018 2018

  • 1 Présentation orale

Justice algorithmique et droits fondamentaux

Loïck Gerard (Orateur), Dominique Mougenot (Orateur)
8 juin 2018

Activité: Types de discours ou de présentationPrésentation orale