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Berenice Fosseprez

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20122019

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2019

Le dommage et sa réparation: quoi de neuf, Maître ?

Fosseprez, B., 2019, Les grandes évolutions du droit des obligations. Limal: Anthemis, p. 37-86

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L'imputation des provisions en matière extracontractuelle: un espoir déçu

Fosseprez, B., 2019, Dans : Revue générale des assurances et des responsabilités. 1, 14 p., 155534.

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Un autre mode de transfert des créances: le paiement subrogatoire en droit belge

Thunis, X. & Fosseprez, B., 2019, La transmission des obligations en droit français et en droit belge: approches de droit comparé. Bruxelles: Larcier , p. 413-518

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2018

Les recours des tiers payeurs: approche transversale

Fosseprez, B., mai 2018, Métamorphoses de la subrogation . Limal : Anthemis, Vol 181. p. 101-158 32 p. (CUP).

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2017

Note sous Cour d'appel de Bruxelles (1e ch.), 28 mars 2017. Eternit S.A. c. Jonckheere

Fosseprez, B., 2017, Dans : Aménagement - Environnement. 4, p. p. 319

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2016

Eternit en appel: le principe de la responsabilité confirmé

Fosseprez, B., 2016, Justice en ligne.

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La responsabilité d'un moniteur de cirque: une acrobatie juridique ? Note sous Liège (11e ch.), 7 septembre 2015

Fosseprez, B., 2016, Dans : Forum de l'assurance. 166, p. 22-28

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Les décisions Eternit et Monsanto: la responsabilité civile au service de la sécurité sanitaire

Fosseprez, B., 2016, Justice en ligne.

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Accès ouvert

Les rebondissements de l’affaire du Prestige: le capitaine finalement condamné aux côtés du propriétaire et de l’assureur du navire

Fosseprez, B., 2016, Justice en ligne.

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Accès ouvert

L'état antérieur à la croisée de différentes disciplines juridiques: un consensus possible ?

Fosseprez, B., 2016, Trois conditions pour une responsabilité civile: sept regards. Limal: Anthemis, p. 81-144

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L’affaire du Prestige ou les limites des règles de la responsabilité civile en matière d’indemnisation du dommage écologique

Fosseprez, B., 2016, Justice en ligne.

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Accès ouvert
2015

Caractère indemnitaire ou punitif des dommages et intérêts

Thunis, X. & Fosseprez, B., 2015, Le dommage et sa réparation dans la responsabilité contractuelle et extracontractuelle: études de droit comparé. Bruxelles: Bruylant, p. 237-310 (Bibliothèque de la Faculté de droit et de criminologie de l'Université catholique de Louvain; Vol 54).

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2014

Les intervenants au procès civil en responsabilité médicale

Fosseprez, B. & Putz, A., 2014, Dans : Revue belge du dommage corporel et de médecine légale. 4, p. 189-228

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2013

La preuve en droit des assurances ou le paradigme du clair-obscur

Putz, A. & Fosseprez, B., 2013, La preuve au carrefour de cinq disciplines juridiques. Fosséprez, B. & Pütz, A. (eds.). Limal: Anthemis, p. 109-159 (Recyclage en droit; Vol 2013/3).

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2012

L'assurabilité des personnes présentant un risque aggravé du fait de leur état de santé

Fosseprez, B., 2012, Dans : Annales de droit de Louvain. 72, 1, p. 81-139

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