Résultat de recherche

Résultat de recherche par an 2015 2017 2018 2019 2022

• 27 Chapitre
• 13 Article
• 3 Livre
• 3 Rapport commissionné

Résultat de recherche par an

Résultat de recherche par an

Résultats de recherche

• 2022

  Style, mode et genre face au droit d'auteur, note sous Cass. (1re ch.), 17 février 2017. Société de droit français Jean Cassegrain c.S.P.R.L. Calem

  Michaux, B., 2022, Dans: Auteurs et Media. 1, p. 52-62

  Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article

• 2021

  Droits intellectuels

  Jacques, F., Michaux, B. & Rosic, Z., 2021, Dans: Revue du Droit des Technologies de l'information. 82-83, p. 44-58

  Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article

  Accès ouvert

  File
  8 Téléchargements (Pure)

• Qu'est-ce qu'une oeuvre en droit d'auteur ? L'arrêt Levola et au-delà, note sous Cour de Justice de l'Union européenne, grande chambre, 13 novembre 2018. Levola Hengelo BV c. Smilde Foods BV

  Michaux, B., 2021, Dans: Revue critique de jurisprudence belge. 1, p. 5-70

  Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article

  Accès ouvert

  File
  67 Téléchargements (Pure)
• 2019

  Copyright in artificially-generated works

  Cabay, J., De Vroey, M., Lens, S., L'Hôte, A-M., Michaux, B. & Mottet, A., 2019, Dans: Revue de droit intellectuel. L'Ingénieur-Conseil. 2, p. 220-231

  Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article

  Accès ouvert

  File
  8 Téléchargements (Pure)

• La cour de justice projette le droit de prêt dans le numérique: note sous CJUE (3e ch), 10 novembre 2016. Vereniging Openbare Bibliotheken c. Stichting Leenrecht

  Michaux, B., 2019, Dans: Auteurs et Media. 4, p. 368 - 369 2 p.

  Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article

  Accès ouvert

  File
  5 Téléchargements (Pure)
• 2018

  Le big data: questions de propriété intellectuelle

  Michaux, B., 2018, Dans: Revue du Droit des Technologies de l'information. 70, p. 53-62 10 p.

  Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article

  Accès ouvert

  File
  33 Téléchargements (Pure)
• 2017

  Arrêt « GS Media »: un hyperlien vers une oeuvre publiée sans autorisation peut constituer une infraction au droit d’auteur

  Michaux, B., 2017, Dans: Journal de droit européen. 236, p. 53-54

  Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article

  Accès ouvert

  File
  4 Téléchargements (Pure)

• Droits intellectuels

  Delforge, A., Gillard, N., Knockaert, M., Lognoul, M., Michaux, B., Michel, A., Tombal, T. & Rosic, Z., 2017, Dans: Revue du Droit des Technologies de l'information. 68-69, p. 60-93 34 p.

  Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article

  Accès ouvert

  File
  53 Téléchargements (Pure)

• La Cour de justice favorise-t-elle l'appropriation des données par celui qui les a traitées ? Note sous C.J.U.E. (2e ch.), 29 octobre 2015

  Michaux, B., 2017, Dans: Auteurs et Media. 1, p. 28-34 7 p.

  Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article

  Accès ouvert

  File
  4 Téléchargements (Pure)

• Lutter contre les atteintes en ligne au droit d'auteur: la Belgique construit un modèle original

  Michaux, B., 2017, Dans: Auteurs et Media. 3, p. 264-266

  Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article

  Accès ouvert

  File
  8 Téléchargements (Pure)
• 2016

  Linking and making available on the internet

  BRISON, F., Depreeuw, S., Michaux, B. & Van Den Brande, S., 2016, Dans: Revue de droit intellectuel. L'Ingénieur-Conseil. 3, p. 507-528

  Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article

  Accès ouvert

  File
  4 Téléchargements (Pure)
• 2015

  Droits intellectuels

  Cruquenaire, A., Delnooz, F., Hallemans, S., Ker, C. & Michaux, B., 2015, Dans: Revue du Droit des Technologies de l'information. 59-60, p. 38-71

  Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article

  Accès ouvert

  File
  4 Téléchargements (Pure)

• Exceptions and limitations to copyright protection for libraries, archives and educational and research institutions

  Michaux, B., Depreeuw, S., Van Den Brande, S. & Van De Gehuchte, T., 2015, Dans: Revue de droit intellectuel. L'Ingénieur-Conseil. 2, p. 234-257

  Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revue › Article

  Accès ouvert

  File
  3 Téléchargements (Pure)