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Résultat de recherche 2015 2019

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Chapitre
2019

Diffusion du savoir: droit d'auteur et Internet

Michaux, B., 2019, L'Europe des droits de l'homme à l'heure d'Internet. Bruxelles: Larcier , p. 491-526 (Pratique du droit européen).

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Le droit d'auteur dans le marché numérique

Michaux, B., Lognoul, M. & Jacques, F., 2019, Actualités en droit du numérique. Limal: Anthemis, p. 7-52 (Recyclage en droit; Numéro 2).

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2018

2017: retour critique sur les régimes de limitation de responsabilité prévus par la Directive e-Commerce

Michaux, B., Hermoye, S. & Lejeune, F., 2018, Respect des droits intellectuels en Belgique: 10 ans depuis la transposition de la Directive 2004/48. Bruxelles: Larcier , p. 57-82

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Action en cessation en cas d'atteinte à un droit de propriété intellectuelle: Art. XVll.14

Michaux, B., 2018, Le droit d'auteur belge : commentaire par article: Hommage à Jan Corbet. Brison, F. & Vanhees, H. (eds.). 4e éd. Ed. Bruxelles: Larcier , p. 1219 - 1241 23 p.

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Action en cessation en cas d'atteinte à un droit de propriété intellectuelle: Art. XVll.19

Michaux, B., 2018, Le droit d'auteur belge : commentaire par article: Hommage à Jan Corbet. Brison, F. & Vanhees, H. (eds.). 4e éd. Ed. Bruxelles: Larcier , p. 1245

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Action en cessation en cas d'atteinte à un droit de propriété intellectuelle: Art. XVll.18

Michaux, B., 2018, Le droit d'auteur belge : commentaire par article: Hommage à Jan Corbet. Brison, F. & Vanhees, H. (eds.). 4e éd. Ed. Larcier , p. 1244

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Action en cessation en cas d'atteinte à un droit de propriété intellectuelle: Art. XVll.15

Michaux, B., 2018, Le droit d'auteur belge : commentaire par article: Hommage à Jan Corbet. Brison, F. & Vanhees, H. (eds.). 4e éd. Ed. Larcier , p. 1242 - 1243 2 p.

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Action en cessation en cas d'atteinte à un droit de propriété intellectuelle: Art. XVll.20

Michaux, B., 2018, Le droit d'auteur belge : commentaire par article: Hommage à Jan Corbet. Brison, F. & Vanhees, H. (eds.). 2018 Ed. Bruxelles: Larcier , p. 1246

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Action relative à l'application des mesures techniques de protection dans le cadre du droit d'auteur, des droits voisins et du droit des producteurs de bases de données: Art. Xl.336

Michaux, B., 2018, Le droit d'auteur belge : commentaire par article: Hommage à Jan Colbert. Brison, F. & Vanhees, H. (eds.). 4e éd. Ed. Bruxelles: Larcier , p. 1071 - 1077

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Cessation de l'atteinte et autres mesures: Art. Xl.334

Michaux, B., 2018, Le droit d'auteur belge : commentaire par article: Hommage à Jan Corbet. Brison, F. & Vanhees, H. (eds.). 4e ed. Ed. Bruxelles: Larcier , p. 1048 - 1053

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International report

Titre traduit de la contribution: Rapport internationalMichaux, B., 2018, Antitrust analysis of online sales platforms & copyright limitations and exceptions. Kilpatrick, B., Kobel, P. & Këllezi, P. (eds.). Berlin: Springer, p. pp. 291-327 37 p. (LIDC contributions on antitrust law, intellectual property and unfair competition).

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Réparation du préjudice subi du fait de la contrefaçon: Art. Xl.335

Michaux, B., 2018, Le droit d'auteur belge : commentaire par article: Hommage à Jan Corbet. Brison, F. & Vanhees, H. (eds.). 4e éd. Ed. Bruxelles: Larcier , p. 1058 - 1067

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Singularité technologique, singularité humaine et droit d'auteur

Michaux, B., 2018, Law, norms and freedom in cyberspace = Droit, normes et libertés dans le cybermonde: liber amicorum Yves Poullet. Bruxelles: Larcier , p. 401-416 16 p. (Collection du CRIDS; Numéro 43).

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2017

Droit d'auteur et oeuvres générées par machine

Cruquenaire, A., Delforge, A., Hubin, J-B., Knockaert, M., Michaux, B. & Tombal, T., 2017, Intelligence artificielle et droit. Bruxelles: Larcier , p. 189-240 (Collection du CRIDS; Numéro 41).

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2016

Conclusion

Michaux, B., 2016, L'impression 3D: défis et opportunités pour la propriété intellectuelle. Bruxelles: Larcier , p. 119-123 (Collection du CRIDS; Numéro 40).

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Introduction

Michaux, B. & Hallemans, S., 2016, L'impression 3D: défis et opportunités pour la propriété intellectuelle. Bruxelles: Larcier , p. 5-10 (Collection du CRIDS; Numéro 40).

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L’impression 3D: un défi supplémentaire pour le droit d’auteur

Michaux, B., 2016, L'impression 3D: défis et opportunités pour la propriété intellectuelle. Bruxelles: Larcier , p. 87-106 (Collection du CRIDS; Numéro 40).

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2015

Cumuls et convergences dans la protection des droits intellectuels

Michaux, B., 2015, Actualités en droits intellectuels : l'intérêt de la comparaison. Bruxelles: Bruylant, p. 61-112 (UB³).

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Un autre regard: le droit d'auteur et la convergence des droits intellectuels

Michaux, B., 2015, 20 ans de nouveau droit d'auteur. Limal: Anthemis, p. 123-133

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