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Amélie De Francquen

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20082015
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Résultat de recherche 2009 2015

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2015

Les droits intellectuels

Dusollier, S. & De Francquen, A., 2015, Dans : Journal de droit européen. 216, p. 61-74

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Preliminary studies to the future EU Copyright review: about (some) exclusive rights and (some) exceptions

Triaille, J-P., Dusollier, S., Depreeuw, S., Hubin, J-B. & De Francquen, A., 2015, Dans : Auteurs et Media. 2, p. 147-158

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Les droits intellectuels

Dusollier, S. & de Francquen, A., 2014, Dans : Journal de droit européen. 206, p. 58-70

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Les droits intellectuels

Dusollier, S. & de Francquen, A., 2013, Dans : Journal de droit européen. 196, p. 59-71

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2012

Droits intellectuels

Dusollier, S. & de Francquen, A., 1 janv. 2012, Dans : Journal de droit européen. 186, p. 56-65 10 p.

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Droits intellectuels

Cruquenaire, A., Hallemans, S., de Francquen, A., Ker, C., Laurent, P. & Sanou, T., 2012, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. p. 28-68

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2011

Frontières et interfaces: rapport belge au congrès de l'ALAI de Dublin

de Francquen, A. & Colin, C., 2011, Dans : Revue de droit intellectuel. L'Ingénieur-Conseil. 5-6, p. 596-623

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2009

Droit d'auteur et internet

Colin, C. & de Francquen, A., 2009, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 35, p. 41-49 9 p.

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