Groupe de Recherche Interdisciplinaire sur les VieillissementS

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2019

Introduction à la responsabilité pénale

Basecqz, N., 2019, Manuel de l'expertise judiciaire. 2e Ed. Limal: Anthemis, p. 107 - 164

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Le secret professionnel: une valeur sacrifiée au nom de la lutte contre le terrorisme

Basecqz, N., 2019, La science pénale dans tous ses états: liber amicorum Patrick Mandoux et Marc Preumont. Bruxelles: Larcier , p. 145-180

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L’article 458ter du Code pénal: la concertation de cas et le secret professionnel

Basecqz, N. & Delhaise, É., sept. 2019, Actualités en droit pénal 2019. Bosly, H. & De Valkeneer, C. (eds.). Bruxelles: Larcier , p. 165-190 (Droit pénal).

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2018

De la loi de défense sociale de 1930 à la loi relative à l'internement de 2014: remarques conclusives

Cartuyvels, Y., Nederlandt, O., Basecqz, N. & Vansiliette, F., 2018, La loi du 5 mai 2014 relative à l'internement: nouvelle loi, nouveaux défis : vers une véritable politique de soins pour les internés ? . Nederlandt, O., Colette-Basecqz, N., Vansiliette, F. & Cartuyvels, Y. (eds.). Bruxelles: La Charte, p. 223 - 273 (Les dossiers de la revue de droit pénal et de criminologie; Vol 26).

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La décision de la mesure d'internement

Basecqz, N., 2018, La loi du 5 mai 2014 relative à l'internement: nouvelle loi, nouveaux défis : vers une véritable politique de soins pour les internés ? . Nederlandt, O., Colette-Basecqz, N., Vansiliette, F. & Cartuyvels, Y. (eds.). Bruxelles: La Charte, p. 9 - 83 (Les dossiers de la revue de droit pénal et de criminologie; Vol 26).

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La protection pénale des personnes vulnérables dans l'environnement numérique

Basecqz, N., 2018, Vulnérabilités et droits dans l’environnement numérique. Jacquemin, H. & Nihoul, M. (eds.). Bruxelles: Larcier , p. 133 - 177 (Collection de la Faculté de droit de l'UNamur).

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La responsabilité pénale liée au phénomène du cyberharcèlement et à ses différentes formes d'expression

Basecqz, N., 2018, Responsabilités et numérique. Limal: Anthemis, p. 35-61 (Jeune barreau de Namur).

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Les catégories particulières de données à caractère personnel

Van Gyseghem, J-M., 2018, Le règlement général sur la protection des données (RGPD/GDPR): analyse approfondie. Bruxelles: Larcier , p. 255-284 (Cahiers du CRIDS; Numéro 44).

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Accès ouvert

Les causes de justification, les causes d'exemption de culpabilité, les causes de non-imputabilité et les causes d'excuse selon le projet de Livre 1er du Code pénal

Basecqz, N. & Vansiliette, F., 2018, La réforme du Livre 1er du Code pénal belge. Bruxelles: Larcier , p. 57-108 52 p. (UB³; Numéro 70).

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L'impact du Règlement général sur la protection des données dans le secteur de la santé

Van Gyseghem, J-M. & Herveg, J., 2018, Le règlement général sur la protection des données (RGPD/GDPR): analyse approfondie. Bruxelles: Larcier , p. 703-762 60 p. (Cahiers du CRIDS; Numéro 44).

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Pédopornographie et technologies: les réponses du droit pénal

Basecqz, N., 2018, Laws, norms and freedoms in cyberespace: Droits, normes et libertés dans le cybermonde - Liber Amicorum Yves Poullet. Bruxelles: Larcier , p. 81-108 28 p. (Collection du Crids).

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Perspectives on Games, Computers, and Mental Health: Questions about Paradoxes, Evidences, and Challenges

Desseilles, M., juin 2018, Computers and Games for Mental Health and Well-Being. Khazaal, Y., Favrod, J., Sort, A., Borgeat, F. & S. B. (eds.). Frontiers in Psychiatry and Frontiers in Public Health

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Préface de La psychologie du combattant et le respect du droit des conflits armés

Basecqz, N., Remacle, R. & Warnotte, P., 2018, La psychologie du combattant et le respect du droit des conflits armés: Etude des facteurs pouvant influencer le comportement du combattant au regard du droit international humanitaire. Namur: Presses Universitaires de Namur (PUN), p. 5-6 2 p.

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Un nouveau métier de la santé: la sous-traitance des données du patient

Herveg, J. & Van Gyseghem, J-M., 23 févr. 2018, Law, Norms and Freedoms in Cyberspace / Droit, normes et libertés dans le cybermonde: Liber amicorum Yves Poullet. Bruxelles: Larcier , p. 747-764 32 p.

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Accès ouvert
2017

Association between catecholaminergic genes and impulsivity in dogs.

Colsoulle, C., Matroule, J. Y., Copine, J., Bihin, B., Depiereux, E. & Diederich, C., 8 sept. 2017, Proceedings of the 11th International Veterinary Behaviour Meeting, 14-16th September 2017, Samorin, Slovakia. CABI Publishing, p. 110-111 2 p. (Proceedings of the 11th International Veterinary Behaviour Meeting, 14-16th September 2017, Samorin, Slovakia).

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La prostitution au regard du droit pénal

Basecqz, N. & Delhaise, É., 2017, Aspects juridiques de la prostitution : droit pénal, droit administratif, droit social et droit fiscal. Limal: Anthemis, p. 19-67

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Le big data en matière d'assurances à l'épreuve du RGPD

Jacquemin, H. & Van Gyseghem, J-M., 2017, Dara protection: l'impact du GDPR en assurances. Waterloo: Wolters Kluwer, p. 233-260 (Bulletin des assurances ; dossier 2017).

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Accès ouvert

L'économie collaborative et la protection des données: quel partage de données ?

Van Gyseghem, J-M., 2017, Aspects juridiques de l'économie collaborative. Limal: Anthemis, p. 251-275 (Les dossiers du BJS).

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Accès ouvert

L'euthanasie et la fin de vie en Belgique

Van Gyseghem, J-M., 2017, Le droit français à l'aune du droit comparé: pour un droit pénal médical rénové ? . Institut Universitaire Varenne, Vol 42. p. 197-209

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Samuel Auguste André David Tissot, Maladies et remèdes en tout genre

Desseilles, M., 17 nov. 2017, Ballade patrimoniale en médecine, pharmacie et sciences biomédicales. Presses Universitaires de Namur (PUN)

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Une journée dans une centre de jours pour personnes « démentes » : le soin comme expérience politique

Rigaux, N., 2017, Travail et care comme expériences politiques. de Nanteuil, M. & Merla, L. (eds.). Louvain la Neuve: Presses universitaires de Louvain

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2016

Adaptation et neurosciences

Desseilles, M., 2016, Essai collectif à partir des paradigmes Ethologiques et Evolutionnistes. Englebert, J. & Follet, V. (eds.). Paris: MJW Edition, Vol 10. p. 153-174

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Introduction à la responsabilité pénale

Basecqz, N., 2016, Manuel de l'expertise judiciaire. Limal: Anthemis, p. 91-156

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La faute intentionnelle: regards civil et pénal

Basecqz, N. & Goffaux, B., 2016, Trois conditions pour une responsabilité civile: sept regards. Limal: Anthemis, p. 13-50

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La phase de jugement et les voies de recours: éléments neufs

Basecqz, N. & Delhaise, É., 2016, La loi "pot-pourri II": un recul de civilisation ?. Limal: Anthemis, p. 149-180 (Criminalis).

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L'expertise amiable

Van Gyseghem, J-M., 2016, L'expertise: vision transversale et pratique en droit. Limal: Anthemis, p. 103-119 (Jeune barreau de Namur).

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Accès ouvert
2015

La loi du 5 mai 2014: un meilleur cadre légal pour l'internement des personnes atteintes d'un trouble mental

Basecqz, N., 2015, Actualités de droit pénal. Beernaert, M-A. (Ed.). Limal: Anthemis, p. 153-212 (Recyclage en droit; Vol 2015/1).

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L'internement des malades mentaux

Basecqz, N., 2015, A la découverte de la justice pénale: paroles de juriste. de Valkeneer, C. & de la Serna, I. (eds.). Bruxelles: Larcier , p. 433-455

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2014

Avancée en âge et place des activités spirituelles en maison de repos. Un point de vue chrétien

Evrard, A., févr. 2014, Le vieillissement actif dans tous ses états. Presses universitaires de Louvain, 13 p. (Sâges).

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2013

Certificat médical circonstancié en vue de la protection des biens d'une personne

Evrard, A., Cecchi, I. & Duyver, C., nov. 2013, Recommandations de Bonne Pratique. Maltraitance des personnes âgées à domicile.. Bruxelles: Société Scientifique de Médecine Générale, p. 41 à 45 5 p.

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Du soin à l’éthique du soin : une affaire de femmes ? une affaire à « dégenrer »?

Rigaux, N., 2013, Corps soignant, corps soigné . Marquis, N. & Hubert, N. (eds.). Louvain la Neuve: Academia-L’Harmattan, p. 259-266 8 p.

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La notion de maltraitance chez les seniors: réflexions à partir de la décision n°940/2011/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l'Année européenne du vieillissement actif et de la solidarité entre les générations (2012)

Evrard, A., 2013, Regards croisés sur l'adulte âgé: réflexions autour de l'année européenne du vieillissement actif et de la solidarité entre les générations . Bruxelles: La Charte, p. 167-180 13 p. (Droit en mouvement).

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Rapport de session: pénibilité et travailleurs âgés

Bert, C., 2013, Regards croisés sur l'adulte âgé: réflexions autour de l'année européenne du vieillissement actif et de la solidarité entre les générations (2012). Bruxelles: La Charte, p. 144-151 (Droit en mouvement).

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Souffrance et démence

Rigaux, N., 2013, Souffrance et douleur. Autour de Paul Ricoeur. Marin, C. & Zaccaï-Reyners, N. (eds.). Paris: Presses universitaires de France, p. 85-94

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2012

A European Approach to Developing the field of Law and Ageing

Evrard, A. & Lacour, C., 2012, Beyond Elder Law: New Directions in Law and Aging. Doron, I. & Soden, A. (eds.). Berlin: Springer Publisher, p. 149-174 25 p.

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De quels patients parlent-ils?

Rigaux, N., 2012, Les démences au croisement des non-savoirs. Arfeux-Vaucher, G. & Ploton, L. (eds.). L. Ploton Ed. Rennes: Presses de l'EHSEP, p. 15-16 2 p.

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Entre action, désenchantement et utopie

Rigaux, N., 2012, Les démences au croisement des non-savoirs. L. Ploton Ed. Rennes: Presses de l'EHSEP, p. 125-126

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La liberté d'aller et venir en établissement d'hébergement pour personne âgée dépendante

Lacour, C., 2012, Alzheimer, éthique et société. Toulouse: Editions Erès, p. 365-376 11 p.

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L'usage des techniques anti-âge est-il naturel ? Tentative d'application du concept "le sujet en son corps" à un exemple actuel

Evrard, A., 2012, Jérusalem, Athènes, Rome: liber Amicorum Xavier Dijon. Fierens, J. (Ed.). Bruxelles: Bruylant, p. 263-290 27 p. (Droit et religion; Vol 4).

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Rapport de session "pénibilité et travailleurs âgés"

Bert, C., 2012, Regards croisés sur l'adulte âgé: réflexion autour de l'année européenne du vieillissement actif et de la solidarité entre générations. Flohimont, V. & Reusens, F. (eds.). Bruxelles: La Charte, p. 143-151 (Droit en mouvement).

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2011

Adresses utiles en Belgique: annexe 4

Evrard, A., 2011, Personnes âgées et gestion de biens: entre rapacité et libre disposition ?. Duyver, C. & Evrard, A. (eds.). Louvain-la-Neuve: Presses universitaires de Louvain, Vol 4. p. 245-257 13 p. (Collection Sâges).

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Biens matériels entre la violence et la protection

Dr Meuris, P., Moreau, S., Dr Deschamps, J-L., Dr Delahaut, J., Diskeuve, F., Massart, P-Y., Dr Jonart, G. & Evrard, A., 2011, Personnes âgées et gestion de biens: entre rapacité et libre disposition ?. Duyver, C. & Evrard, A. (eds.). Louvain-la-Neuve: Presses universitaires de Louvain, Vol 4. p. 205-220 16 p. (Collection Sâges).

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Introduction: maltraitances financières et personnes âgées. De qui parle-t-on ? De quoi parle-t-on ? Comment en parle-t-on ?

Evrard, A., 2011, Personnes âgées et gestion de biens: entre rapacité et libre disposition ?. Duyver, C. & Evrard, A. (eds.). Louvain-la-Neuve: Presses universitaires de Louvain, Vol 4. p. 13-33 21 p. (Collection Sâges).

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La maltraitance financière et ses conséquences judiciaires

Reusens, F., 2011, Personnes âgées et gestion de biens : entre rapacité et libre disposition ?. Duyver, C. & Evrard, A. (eds.). Louvain-La-Neuve: Presses universitaires de Louvain, Vol 4. p. 177-190 14 p. (Collection Sâges).

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La personne âgée sous contrainte légale

Bert, C., 2011, Personnes âgées et gestion de biens. Entre rapacité et libre disposition ?. Duyver, D. C. & Evrard, A. (eds.). Louvain-la-Neuve: Presses universitaires de Louvain, p. 223-227 5 p. (Sâges).

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Le notaire et les personnes âgées disposant de biens

Evrard, A. (Ed.) & Lambin, A., 2011, Personnes âgées et gestion biens: entre rapacité et libre disposition ? . Evrard, A. & Duyver, C. (eds.). Louvain-la-Neuve: Presses universitaires de Louvain, Vol 4. p. 77-85 9 p. (Collection Sâges).

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Les modèles de certificat médical en forme dactylographiée: mise en garde" aux annexes 1 à 3

Evrard, A. & Dr Duyver, C., 2011, Personnes âgées et gestion de biens: entre rapacité et libre disposition ?. Duyver, C. & Evrard, A. (eds.). Louvain-la-Neuve: Presses universitaires de Louvain, Vol 4. p. 235-243 9 p. (Collection Sâges).

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2009

Grilles de dépendance : quelle vision de l'homme, quelle visée des soins?

Rigaux, N., 2009, Des échelles pour prendre soin. Dagneaux, I. & Vercruysse, I. (eds.). Louvain-la-neuve: Presses universitaires de Louvain, p. 81-90 10 p.

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2003

Des individus dans la ville

Rigaux, N., 2003, Santé mentale, ville et violence. Paris: Editions Erès, p. 265-286 22 p.

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2002

De la charge à l'échange : pour un nouveau paradigme de l'aide

Rigaux, N., 2002, Les aidants professionnels et familiaux : du constat à l'action. Andrieu, S. & Aquino, JP. (eds.). Paris: Serdi édition, p. 24-29 6 p.

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