Projets par an
- 300 - 350 sur 425 résultats
Résultats de recherche
-
Terminé
FEDICT-Privacy: Assistance juridique dans le domaine de la protection de la vie privée et sécurisation de la gestion de données
Poullet, Y., Burton, C., De Terwangne, C., DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F. & VEREECKEN, I.
1/09/04 → 31/12/05
Projet: Recherche
-
La révision de l'acquis communautaire en droit d'auteur et droits voisins : réponse à la consultation sur la révision de l'acquis communautaire en droit d'auteur et droits voisins
DUSOLLIER, S., Cruquenaire, A., DE PATOUL, F., LAURENT, P., VEREECKEN, I. & VILCHES ARMESTO, L.
19/07/04 → 31/10/04
Projet: Recherche
-
DNF-restructuration: Accompagnement de la DNF (Division Nature et Forêts, Région Wallonne) dans la mise en oeuvre de son plan d'organisation
Lobet-Maris, C., BERNARD, B. & MARSIGNY, C.
1/07/04 → 30/06/05
Projet: Recherche
-
FORMATIC: FORMATIC- Développement d'un point d'appui à la documentation et la formation certifiées dans le domaine des SI
Lobet-Maris, C., Massart, A. & VANDENBROUCKE, A.
1/07/04 → 31/05/06
Projet: Recherche
-
peps: PEPS Portail électronique pour les Publications Scientifiques
DUSOLLIER, S., Poullet, Y. & VEREECKEN, I.
1/07/04 → 30/09/04
Projet: Recherche
-
-
La vie privée et la société de l'information : nouveaux défis, nouveaux droits
Dinant, J. & Poullet, Y.
1/06/04 → 28/02/05
Projet: Recherche
-
SSTC-Infogénération1: Infogénération. Programme de développement pour l'information jeunesse - Phase I
DUSOLLIER, S., Poullet, Y. & VILCHES ARMESTO, L.
1/05/04 → 30/04/05
Projet: Recherche
-
Avis juridique concernant l'Observatoire de l'Enfance, de la Jeunesse et de l'Aide à la Jeunesse
15/04/04 → 31/07/04
Projet: Recherche
-
THESE-Herveg: L'auto-détermination informationnelle du patient
6/02/04 → 1/09/12
Projet: Projet de thèse
-
Rapport belge pour l'ALAI sur la responsabilité des intermédiaires et le droit d'auteur
DUSOLLIER, S., DE PATOUL, F. & VEREECKEN, I.
1/02/04 → 1/04/04
Projet: Recherche
-
-
-
Aspects organisationnels et juridiques du courrier électronique dans les relations administrations-citoyens
Poullet, Y. & DEPLANQUE, L.
1/01/04 → 31/12/04
Projet: Recherche
-
-
-
Responsabilité légale d'un fournisseur d'accès à Internet
Dinant, J.
1/10/03 → 31/03/04
Projet: Recherche
-
QUETELET.NET: Système critique d'intégration, de numérisation et d'accès aux statistiques pénales belges
Hainaut, J., Lobet-Maris, C., DETIENNE, V. & LUCAS, R.
1/10/03 → 31/12/07
Projet: Recherche
-
THESE-Jacquemin: Le formalisme de protection de la partie faible au rapport contractuel
Montero Redondo, E. & Jacquemin, H.
1/10/03 → 28/04/09
Projet: Projet de thèse
-
THESE-Léonard: Conflits de droits subjectifs, libertés civiles et intérêts légitimes : un modèle de résolution basé sur l'opposabilité et la responsabilité civile
COIPEL, M. & LEONARD, T.
1/09/03 → 18/03/04
Projet: Projet de thèse
-
CE-Flux: Etude de différents aspects touchant au transfert de données à caractère personnel à des pays tiers
De Terwangne, C., Poullet, Y., DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F., Dumortier, F., Fossoul, V. & Perez Asinari, M. V.
1/09/03 → 31/12/06
Projet: Recherche
-
CG-Telecom2: Mission d'information continue auprès de la Communauté germanophone concernant les développements réglementaires, en matière de communications électroniques
QUECK, R. & COPPIETERS'T Wallant, Q.
1/08/03 → 31/07/06
Projet: Recherche
-
SPFECO-Observatoire: Observatoire des droits de l'internet
Montero Redondo, E., Cool, Y., DEMOULIN, M., MARCHETTI, R. & MARTHOZ, B.
1/06/03 → 31/07/06
Projet: Recherche
-
Meditel-DMMG: Dossier médical minimum de garde
Poullet, Y., Herveg, J. & Van Gyseghem, J.
1/05/03 → 1/11/04
Projet: Recherche
-
AGORA PROSPECT: AGORA PROSPECT POLICE-JUSTICE
Lobet-Maris, C. & DUMONT, V.
15/04/03 → 15/09/03
Projet: Recherche
-
ICT tools for knowledge management and innovation
Castiaux, A., Hermans, J. & Klein, A.
10/03/03 → 31/08/11
Projet: Recherche
-
DNF-plan action: Accompagnement de la DNF dans la mise en oeuvre de son plan d'organisation
Lobet-Maris, C. & MARSIGNY, C.
1/01/03 → 31/12/03
Projet: Recherche
-
-
LUX-Lippman: Création au sein du Centre Gabriel Lippman de Luxembourg d'une unité de recherche spécialisée dans le droit des TIC
Montero Redondo, E., Poullet, Y., Cool, Y. & DEMOULIN, M.
15/10/02 → 15/10/05
Projet: Recherche
-
KM: La gestion des connaissances : une question de convention ?
Lobet-Maris, C., Rousseau, A. & DE VOS, A.
26/09/02 → 21/12/07
Projet: Projet de thèse
-
CE-Gemss: Services de simulation médicale rendu possible par le GRID
1/09/02 → 28/02/05
Projet: Recherche
-
URBAN: Programme Européen de revitalisation urbaine et industrielle
Lobet-Maris, C. & MARSIGNY, C.
1/09/02 → 31/08/08
Projet: Recherche
-
NCH: Nouveau Concept Hospitalier
Rousseau, A., Tirtiaux, J. & Herveg, J.
1/06/02 → 31/05/03
Projet: Recherche
-
CCFORM: Mécanismes de négociation en ligne des conflits de consommateurs
Poullet, Y. & DEPLANQUE, L.
1/06/02 → 31/01/04
Projet: Recherche
-
CE-Respect: RESPECT
Poullet, Y., De Terwangne, C., DUSOLLIER, S., Rosier, K. & VEREECKEN, I.
1/04/02 → 31/03/04
Projet: Recherche
-
Vie privée: Libertés individuelles ou droits des consommateurs? Le dialogue EU-US
Poullet, Y. & Perez Asinari, M. V.
1/02/02 → 31/12/03
Projet: Recherche
-
IPR-HELPDESK: IPR-Help Desk
DUSOLLIER, S., Poullet, Y., Cruquenaire, A., DE PATOUL, F., LAURENT, P., VEREECKEN, I. & VILCHES ARMESTO, L.
1/01/02 → 31/12/04
Projet: Recherche
-
RADIOSWAP.NET: Politique Scientifique Fédérale - Radiodiffusion - RADIOSWAP
1/01/02 → 31/12/06
Projet: Recherche
-
SSTC-privacy
Poullet, Y., De Terwangne, C., Dinant, J. & LEFEBVRE, A.
1/01/02 → 31/12/03
Projet: Recherche
-
-
-
DISSCO: Système intégré de gestion de documents pour les organisations scientifiques
Schobbens, P. Y., DE VOS, A., Heymans, P., Lobet-Maris, C. & Petit, M.
1/12/01 → 31/10/02
Projet: Recherche
-
-
Aide à la rédaction du nouveau cadre réglementaire belge des communications électroniques
Cheffert, J., QUECK, R., BONDROIT, M., Feron, T. & Lecocq, L.
1/06/01 → 30/04/02
Projet: Recherche