Faculte de droit

Terminé

CE-Egov: Identification des barrières légales, réglementaires et organisationnelles au développement de l'e-gouvernement

De Terwangne, C. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet), DE ROY, D. (Chercheur), DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F. (Chercheur), DOS SANTOS, C. (Chercheur) & VEREECKEN, I. (Chercheur)

1/02/05 → 24/12/07

Projet: Recherche

CE-e-LERU: Création d'un campus virtuel par les universités européennes du groupe LERU

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet), DE PATOUL, F. (Chercheur), VEREECKEN, I. (Chercheur) & VILCHES ARMESTO, L. (Chercheur)

1/02/05 → 31/01/07

Projet: Recherche

CE-EUREA: EUREA - Etude de la faisabilité juridique de la constitution d'une base de données européenne de ressources éducatives et de recherche et du partage de ces ressources entre 9 universités

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet) & Poullet, Y. (Responsable du Projet)

15/01/05 → 15/11/05

Projet: Recherche

Knowledge Management and innovation

Castiaux, A. (Responsable du Projet), Hermans, J. (Chercheur) & WAIN, S. (Chercheur)

1/01/05 → 1/06/07

Projet: Recherche

CE-caselex: Contenu digital européen pour les réseaux globaux : échanges jurisprudentiels nationaux de différents États membres de l'Union européenne

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet), HAOUIDEG, H. (Chercheur) & VILCHES ARMESTO, L. (Chercheur)

1/01/05 → 31/12/06

Projet: Recherche

RW-Wallonline: Règles d'utilisation du courrier électronique au sein des administrations wallonnes

De Terwangne, C. (Chercheur), DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F. (Chercheur), Poullet, Y. (Chercheur) & VEREECKEN, I. (Chercheur)

15/12/04 → 31/03/05

Projet: Recherche

AGORA BIB-VI: Développement d' un système de gestion d' information contextuelle au service de la Police Fédérale

Lobet-Maris, C. (Responsable du Projet), DUMONT, V. (Chercheur) & LAURENT, V. (Chercheur)

1/12/04 → 1/12/05

Projet: Recherche

CIRCA/GPOSS

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet) & LAURENT, P. (Chercheur)

1/10/04 → 30/11/04

Projet: Recherche

Knowledge transfer and interactive learning between universities and firms through collaborative research projects

Castiaux, A. (Responsable du Projet) & Hermans, J. (Chercheur)

1/10/04 → 31/08/11

Projet: Projet de thèse

Wall-On-Line - MRW: E-mail et administrations publiques

Lobet-Maris, C. (Responsable du Projet) & Buntinx, F. (Chercheur)

1/10/04 → 31/03/05

Projet: Recherche

RW-eFormulaires: Reconnaissance juridique des formulaires électroniques de la Région wallonne et simplification administrative

DEMOULIN, M. (Responsable du Projet), Montero Redondo, E. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet), Cool, Y. (Chercheur) & MARCHETTI, R. (Chercheur)

9/09/04 → 31/10/05

Projet: Recherche

FEDICT-Privacy: Assistance juridique dans le domaine de la protection de la vie privée et sécurisation de la gestion de données

Poullet, Y. (Responsable du Projet), Burton, C. (Chercheur), De Terwangne, C. (Chercheur), DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F. (Chercheur) & VEREECKEN, I. (Chercheur)

1/09/04 → 31/12/05

Projet: Recherche

SPFEnv-Aarhus2: Convention Aarhus 2

DE ROY, D. (Chercheur) & VEREECKEN, I. (Chercheur)

1/09/04 → 1/05/05

Projet: Recherche

La révision de l'acquis communautaire en droit d'auteur et droits voisins : réponse à la consultation sur la révision de l'acquis communautaire en droit d'auteur et droits voisins

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), Cruquenaire, A. (Chercheur), DE PATOUL, F. (Chercheur), LAURENT, P. (Chercheur), VEREECKEN, I. (Chercheur) & VILCHES ARMESTO, L. (Chercheur)

19/07/04 → 31/10/04

Projet: Recherche

DNF-restructuration: Accompagnement de la DNF (Division Nature et Forêts, Région Wallonne) dans la mise en oeuvre de son plan d'organisation

Lobet-Maris, C. (Responsable du Projet), BERNARD, B. (Chercheur) & MARSIGNY, C. (Chercheur)

1/07/04 → 30/06/05

Projet: Recherche

FORMATIC: FORMATIC- Développement d'un point d'appui à la documentation et la formation certifiées dans le domaine des SI

Lobet-Maris, C. (Responsable du Projet), Massart, A. (Secrétaire) & VANDENBROUCKE, A. (Chercheur)

1/07/04 → 31/05/06

Projet: Recherche

peps: PEPS Portail électronique pour les Publications Scientifiques

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet) & VEREECKEN, I. (Chercheur)

1/07/04 → 30/09/04

Projet: Recherche

Creative commons Belgique

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet) & LAURENT, P. (Chercheur)

30/06/04 → 31/12/04

Projet: Recherche

La vie privée et la société de l'information : nouveaux défis, nouveaux droits

Dinant, J.-M. (Responsable du Projet) & Poullet, Y. (Responsable du Projet)

1/06/04 → 28/02/05

Projet: Recherche

SSTC-Infogénération1: Infogénération. Programme de développement pour l'information jeunesse - Phase I

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet) & VILCHES ARMESTO, L. (Chercheur)

1/05/04 → 30/04/05

Projet: Recherche

Avis juridique concernant l'Observatoire de l'Enfance, de la Jeunesse et de l'Aide à la Jeunesse

De Terwangne, C. (Responsable du Projet) & Rosier, K. (Chercheur)

15/04/04 → 31/07/04

Projet: Recherche

THESE-Herveg: L'auto-détermination informationnelle du patient

Poullet, Y. (Responsable du Projet) & Herveg, J. (Chercheur)

6/02/04 → 1/09/12

Projet: Projet de thèse

Rapport belge pour l'ALAI sur la responsabilité des intermédiaires et le droit d'auteur

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), DE PATOUL, F. (Chercheur) & VEREECKEN, I. (Chercheur)

1/02/04 → 1/04/04

Projet: Recherche

F.Pr-Marchés: Etude sur la définition et l'analyse des marchés pertinents et l'évaluation des remèdes dans le secteur belge de la téléphonie mobile

Queck, R. (Responsable du Projet)

1/02/04 → 30/06/04

Projet: Recherche

Aspects organisationnels et juridiques du courrier électronique dans les relations administrations-citoyens

Poullet, Y. (Responsable du Projet) & DEPLANQUE, L. (Chercheur)

1/01/04 → 31/12/04

Projet: Recherche

SPFEnv-Aarhus1: Convention Aarhus 1

De Terwangne, C. (Responsable du Projet)

1/01/04 → 1/05/04

Projet: Recherche

SPFSanté-Enquête: SPF Santé publique - Enquête santé

Rosier, K. (Chercheur)

1/01/04 → 31/01/04

Projet: Recherche

CE-Trustmarks: TRUSTMARKS

Poullet, Y. (Responsable du Projet) & LAZARO, C. (Chercheur)

1/01/04 → 31/12/04

Projet: Recherche

Développement durable et innovation

Castiaux, A. (Co-investigateur)

15/12/03 → 31/12/05

Projet: Recherche

Responsabilité légale d'un fournisseur d'accès à Internet

Dinant, J.-M. (Responsable du Projet)

1/10/03 → 31/03/04

Projet: Recherche

THESE-Jacquemin: Le formalisme de protection de la partie faible au rapport contractuel

Montero Redondo, E. (Responsable du Projet) & Jacquemin, H. (Chercheur)

1/10/03 → 28/04/09

Projet: Projet de thèse

QUETELET.NET: Système critique d'intégration, de numérisation et d'accès aux statistiques pénales belges

Hainaut, J.-L. (Responsable du Projet), Lobet-Maris, C. (Responsable du Projet), DETIENNE, V. (Chercheur) & LUCAS, R. (Chercheur)

1/10/03 → 31/12/07

Projet: Recherche

THESE-Léonard: Conflits de droits subjectifs, libertés civiles et intérêts légitimes : un modèle de résolution basé sur l'opposabilité et la responsabilité civile

COIPEL, M. (Responsable du Projet) & LEONARD, T. (Chercheur)

1/09/03 → 18/03/04

Projet: Projet de thèse

CE-Flux: Etude de différents aspects touchant au transfert de données à caractère personnel à des pays tiers

De Terwangne, C. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet), DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F. (Chercheur), Dumortier, F. (Chercheur), Fossoul, V. (Chercheur) & Perez Asinari, M. V. (Chercheur)

1/09/03 → 31/12/06

Projet: Recherche