Faculte de droit

Terminé

SPFECO-Guides II: Deuxième mise à jour du guide à destination des utilisateurs d'Internet et du Guide à destination des titulaires de sites Internet.

DEMOULIN, M. (Responsable du Projet), Montero Redondo, E. (Responsable du Projet), Cruquenaire, A. (Chercheur), FELD, J. (Chercheur), MARTHOZ, B. (Chercheur), ROBERT, R. (Chercheur) & VAN DER PERRE, A. (Chercheur)

1/09/07 → 31/03/08

Projet: Recherche

FEDICT-Archivage: Le site web www.belgium.be face à la notion de document administratif dans une perspective d'archivage électronique

DEMOULIN, M. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet) & ROBERT, R. (Chercheur)

1/07/07 → 31/08/07

Projet: Recherche

COST-298: Participation in the broadband Society

Lobet-Maris, C. (Responsable du Projet), GALLEZ, S. (Chercheur) & Grandjean, N. (Chercheur)

1/06/07 → 1/01/10

Projet: Recherche

FMM2008: Actualisation des Fiches Métiers du Multimédia de 1998

Fraiture, M. (Co-investigateur), LAURENT, V. (Chercheur), Lobet-Maris, C. (Co-investigateur) & VANDENBROUCKE, A. (Chercheur)

1/05/07 → 1/05/08

Projet: Recherche

RW-ALAWN: RW - Authentification et accès autorisé dans les réseaux WiFi

Poullet, Y. (Responsable du Projet), DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F. (Chercheur), DEMOULIN, M. (Chercheur), Dinant, J.-M. (Co-investigateur), Queck, R. (Co-investigateur), GAYREL, C. (Chercheur), JOST, J. (Chercheur), KER, C. (Chercheur) & ROBERT, R. (Chercheur)

1/05/07 → 31/03/11

Projet: Recherche

RW-Euser: Etude et usage sécurisé et éthique de RFIDs

De Terwangne, C. (Responsable du Projet), DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet), DARQUENNES, D. (Chercheur), Dumortier, F. (Chercheur) & Rouvroy, A. (Chercheur)

1/05/07 → 30/06/09

Projet: Recherche

EvidenceCube: Aspects juridiques du service de recommandé électronique fourni par Evidence Cube

DEMOULIN, M. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet) & MARCHETTI, R. (Chercheur)

15/02/07 → 15/05/07

Projet: Recherche

easi wall mutual: Aspects méthodologiques et juridiques de la mutualisation informatique dans le secteur public - Aspects généraux et zoom sur les pouvoirs locaux

Poullet, Y. (Responsable du Projet), DE ROY, D. (Chercheur) & VAN DER PERRE, A. (Chercheur)

1/02/07 → 30/09/07

Projet: Recherche

CE-WikPrivacy: Comparaison des politiques de vie privée et de confiance dans le secteur de la communication électronique

Poullet, Y. (Responsable du Projet) & Dumortier, F. (Chercheur)

1/01/07 → 30/06/07

Projet: Recherche

SPFECO-DroitAuteur: Etude juridique relative à l'exception pour copie privée en matière de droit d'auteur et aux mesures techniques de protection. Cette étude vise à outiller le pouvoir exécutif pour l'adaptation du système de rémunération pour copie privée au déploiement des mesures techniques de protection.

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet) & KER, C. (Chercheur)

1/01/07 → 30/09/07

Projet: Recherche

INA-Eurocontrol: Questions de droits d'auteur relatives à l'élaboration d'une plateforme commune d'enseignement à distance

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet) & VILCHES ARMESTO, L. (Chercheur)

1/01/07 → 31/12/07

Projet: Recherche

Protection sociale des (ex) détenus

BODART, M. (Responsable du Projet), Flohimont, V. (Co-investigateur) & DIJON, X. (Co-investigateur)

21/12/06 → 30/09/07

Projet: Recherche

SSTC-Archivage-SODA: Etude de faisabilité d'un service d'archivage de données pour les sciences sociales

Lobet-Maris, C. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet), LAURENT, V. (Chercheur) & LEFEVER, N. (Chercheur)

1/12/06 → 15/12/07

Projet: Recherche

COE-Profilage: Application des principes de protection des données au processus de profilage

Dinant, J.-M. (Responsable du Projet), LAZARO, C. (Chercheur), LEFEVER, N. (Chercheur) & Poullet, Y. (Chercheur)

1/12/06 → 30/11/07

Projet: Recherche

GIE-Qualicité: Analyse juridique de certaines questions relatives à la mise en oeuvre d'un projet de mutualisation par le groupement d'intérêt économique Qualicité

Poullet, Y. (Responsable du Projet) & DE ROY, D. (Chercheur)

1/11/06 → 15/12/06

Projet: Recherche

THESE-Marchetti: Les immunités de responsabilité civile

Montero Redondo, E. (Responsable du Projet) & MARCHETTI, R. (Chercheur)

1/10/06 → 30/09/12

Projet: Projet de thèse

CE-DigitBull: Mission de guidance en matière de protection des données au centre de calcul "DigitC" de la Direction Générale informatique de la Commission européenne

Dinant, J.-M. (Responsable du Projet) & DOS SANTOS, C. (Chercheur)

1/10/06 → 30/10/08

Projet: Recherche

Alignement stratégique entre les objectifs d'affaire et les investissements TIC

Castiaux, A. (Responsable du Projet), ANSIAS, P.-Y. (Chercheur), BAINA, S. (Chercheur) & Petit, M. (Co-investigateur)

1/09/06 → 31/08/08

Projet: Recherche

EuplLicence: Draft de la licence EUPL : le mécanisme de compatibilité

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet) & LAURENT, P. (Chercheur)

1/09/06 → 30/10/06

Projet: Recherche

CE-Ulys: Etude sur la responsabilité des intermédiaires d'Internet

Montero Redondo, E. (Responsable du Projet) & VAN DER PERRE, A. (Chercheur)

1/09/06 → 31/12/07

Projet: Recherche

TRUST-GOV: Approche épistémologique de la confiance dans son lien à la gouvernance

Goujon, P. (Responsable du Projet) & Lobet-Maris, C. (Co-investigateur)

1/09/06 → 1/09/09

Projet: Recherche

CE-Miauce: Analyse des interactions et exploration multimodales des utilisateurs dans un environnement contrôlé

Lobet-Maris, C. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet), Colin, C. (Chercheur), CORNELIS, M. (Chercheur), DARQUENNES, D. (Chercheur), Grandjean, N. (Chercheur) & Rouvroy, A. (Chercheur)

1/09/06 → 31/08/10

Projet: Recherche

FSR-Lazaro: Recherche relative aux rapports entre droit et technologie : « le corps "post-humain" à la frontière des normativités technologiques et juridiques

DIJON, X. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet) & LAZARO, C. (Chercheur)

1/08/06 → 31/07/08

Projet: Projet de thèse

SPFJUS-Phenix: Assistance juridique relative à la conception et à la rédaction des arrêtés d'exécution de la loi du 10 août 2005 instituant le système d'information Phenix et de la loi relative à la procédure électronique

De Terwangne, C. (Responsable du Projet), Schumacher, L. (Responsable du Projet), DARQUENNES, D. (Chercheur), KER, C. (Chercheur) & Poullet, Y. (Chercheur)

1/07/06 → 31/12/06

Projet: Recherche

RBC-Cirb: Mise en place d'un portail santé pour la région de Bruxelles-Capitale permettant le partage de données entre hopitaux et médecins en charge de dossiers médicaux globaux informatisés (DMGI)

Poullet, Y. (Responsable du Projet) & Van Gyseghem, J.-M. (Chercheur)

15/05/06 → 31/12/06

Projet: Recherche

CE-Legal IST: Questions légales relatives à la promotion des technologies de la société de l'information

Poullet, Y. (Responsable du Projet) & IGLESIAS PORTELA, M. J. (Chercheur)

15/03/06 → 31/03/07

Projet: Recherche

SPFECO-ListesNoires: Elaboration de principes normatifs visant à encadrer les listes noires

Poullet, Y. (Responsable du Projet) & Burton, C. (Chercheur)

1/03/06 → 30/11/06

Projet: Recherche

EHMA-Legally-eHealth: Legally e-Health

Herveg, J. (Chercheur) & Van Gyseghem, J.-M. (Chercheur)

1/03/06 → 1/03/07

Projet: Recherche

F.Pr-Comelec: Etude juridique concernant la mise en oeuvre d'un service de communication électronique

Queck, R. (Responsable du Projet) & COPPIETERS'T Wallant, Q. (Chercheur)

1/03/06 → 31/12/06

Projet: Recherche

CE-ACGT: Tests cliniques de l'avancement de Genomique clinique sur le Cancer : les services OpenGrid pour améliorer la découverte médicale de la connaissance

De Terwangne, C. (Responsable du Projet), Herveg, J. (Chercheur) & Van Gyseghem, J.-M. (Chercheur)

1/02/06 → 31/01/10

Projet: Recherche

THESE-Iglesias: Les limitations relatives à l'enseignement en droit d'auteur. Droit international, espagnol et comparé et options de politique législative (Limitaciones docentes a los Derechos de Autor. En especial el e-learning)

IGLESIAS PORTELA, M. J. (Responsable du Projet)

31/01/06 → 15/10/07

Projet: Projet de thèse

RW-Altem: Etude des questions juridiques soulevées par les conclusion et exécution des contrats de sous-traitance existant entre les associations telématiques et leurs sous-traitants

De Terwangne, C. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet) & Van Gyseghem, J.-M. (Chercheur)

16/01/06 → 31/12/09

Projet: Recherche

F.Pub-Convergence: Convergence et répartition des compétences en Belgique fédérale

Poullet, Y. (Responsable du Projet), Queck, R. (Responsable du Projet) & JOST, J. (Chercheur)

1/01/06 → 31/10/06

Projet: Recherche

CE-eHealth: Etudes sur l'échange des bonnes pratiques en matière de e-Santé

De Terwangne, C. (Responsable du Projet), Herveg, J. (Chercheur) & VEREECKEN, I. (Chercheur)

1/01/06 → 31/12/06

Projet: Recherche

CE-Share: Soutenir et structurer les activités et recherche HealthGrid en Europe : Développer des feuilles de route

De Terwangne, C. (Responsable du Projet), Herveg, J. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet) & Andoulsi, I. (Chercheur)

1/01/06 → 31/12/07

Projet: Recherche

SPFFIN-Privacy: Assistance juridique pour la mise en place et la mise en oeuvre concrète de la réglementation sur la protection de la vie privée au sein du SPF Finances

Poullet, Y. (Responsable du Projet), DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F. (Chercheur), LEFEVER, N. (Chercheur) & VEREECKEN, I. (Chercheur)

8/12/05 → 31/08/07

Projet: Recherche

NIGER-TIC: Etude sur le cadre juridique et institutionnel des TIC au Niger

Poullet, Y. (Responsable du Projet), Cool, Y. (Chercheur), Dumortier, F. (Chercheur) & VEREECKEN, I. (Chercheur)

2/12/05 → 31/05/06

Projet: Recherche

SSTC-TIRO: Les adolescents et les TIC : Risques et Opportunités

Lobet-Maris, C. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet), Dock, M. (Chercheur), GALLEZ, S. (Chercheur) & SCHOLLER, C. (Chercheur)

1/12/05 → 1/06/08

Projet: Recherche

Adolescents et TIC : risques et défis

Lobet-Maris, C. (Responsable du Projet) & Poullet, Y. (Co-investigateur)

1/12/05 → 31/12/07

Projet: Recherche

KMO: Middenstand en Energie ("FOD Economie")

Lobet-Maris, C. (Responsable du Projet)

1/11/05 → 30/06/06

Projet: Recherche

MINECO: Politique d'incitation à l'usage des TIC par les PME

Lobet-Maris, C. (Responsable du Projet) & MARSIGNY, C. (Chercheur)

1/11/05 → 1/06/06

Projet: Recherche

CIGER-NetCPAS: Usages d'Internet dans les CPAS, un cadre pluridisciplinaire

Lobet-Maris, C. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet), Burton, C. (Chercheur) & LAURENT, V. (Chercheur)

1/10/05 → 30/05/06

Projet: Recherche

SSTC-InfoGénération2: Infogénération. Programme de développement pour l'information jeunesse - Phase II

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), Dock, M. (Chercheur) & Dumortier, F. (Chercheur)

1/10/05 → 30/09/07

Projet: Recherche

Les systèmes d'information dans les réseaux de santé, un dispositif socio-technique pertinent comme support à la coopération des acteurs?

Lobet-Maris, C. (Responsable du Projet), Rigaux, N. (Responsable du Projet), Rousseau, A. (Responsable du Projet) & DUMONT, V. (Chercheur)

1/10/05 → 1/10/08

Projet: Projet de thèse

FSR-Laurent: E-Learning et droit d'auteur : problèmes actuels et nouvelles perspectives

DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet) & LAURENT, P. (Chercheur)

1/09/05 → 31/08/06

Projet: Recherche

RW-IRMA: Interface de Recherche Multimodal en contenu Audiovisuel

Dinant, J.-M. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet), Burton, C. (Chercheur), COPPIETERS'T Wallant, Q. (Chercheur), Dumortier, F. (Chercheur), KER, C. (Chercheur) & LAURENT, P. (Chercheur)

1/09/05 → 30/09/08

Projet: Recherche