Projets par an
- 300 - 350 sur 425 résultats
Résultats de recherche
-
Recherche
-
OPENAGRO 4.2: OPENAGRO 4.2 : Cadre juridique des bases de données, plateformes, et Outils d’Aide à la Décision (OAD) agricoles
11/03/22 → 10/03/23
Projet: Recherche
-
CE-DigitBull: Mission de guidance en matière de protection des données au centre de calcul "DigitC" de la Direction Générale informatique de la Commission européenne
Dinant, J. & DOS SANTOS, C.
1/10/06 → 30/10/08
Projet: Recherche
-
-
RW-eCMR: e-CMR dans le cadre du pôle de compétitivité Logistics in Wallonia (Plan Marshall)
DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F. & DOS SANTOS, C.
1/01/08 → 31/12/09
Projet: Recherche
-
F.Pr-Comelec: Etude juridique concernant la mise en oeuvre d'un service de communication électronique
QUECK, R. & COPPIETERS'T Wallant, Q.
1/03/06 → 31/12/06
Projet: Recherche
-
Responsabilité légale d'un fournisseur d'accès à Internet
Dinant, J.
1/10/03 → 31/03/04
Projet: Recherche
-
-
-
Ouvrage collectif Les collectifs agricoles alternatifs : entre idéalisation et réalisation
1/01/16 → 1/09/18
Projet: Recherche
-
-
CG-Telecom2: Mission d'information continue auprès de la Communauté germanophone concernant les développements réglementaires, en matière de communications électroniques
QUECK, R. & COPPIETERS'T Wallant, Q.
1/08/03 → 31/07/06
Projet: Recherche
-
-
OpenAgro 4.2 (renewal): Cadre juridique des bases de données, plateformes, et Outils d’Aide à la Décision (OAD) agricoles
Van Gyseghem, J. & Knockaert, M.
1/07/23 → 30/06/25
Projet: Recherche
-
rédaction d'un code législatif innovant en matière de traitement de la donnée et d'e-Government
Knockaert, M., Van Gyseghem, J. & Barette, K.
10/05/21 → …
Projet: Recherche
-
PTZ PILOT: Pilotage automatique d'une caméra motorisée pour l'observation détaillée de scènes ou de personnes
Van Gyseghem, J., Dumortier, F., VANMEERBEEK, P. & Grandjean, N.
26/11/13 → 26/05/16
Projet: Recherche
-
IPATCH: Intelligent Piracy Avoidance using Threat detection and Countermeasure Heuristics
Van Gyseghem, J., Dumortier, F. & Grandjean, N.
1/11/13 → 30/06/17
Projet: Recherche
-
-
SPFECO-Observatoire: Observatoire des droits de l'internet
Montero Redondo, E., Cool, Y., DEMOULIN, M., MARCHETTI, R. & MARTHOZ, B.
1/06/03 → 31/07/06
Projet: Recherche
-
MP-Analyse du cadre juridique relatif aux interactions machines-to-machines envisagées par le SPF Finances
22/02/23 → 31/07/23
Projet: Recherche
-
ASBL - ADMR: Aide à domicile en Milieu Rural
Jacquemin, H. & ROBERT, R.
1/07/09 → 31/08/09
Projet: Recherche
-
Le service universel dans le secteur des télécommunications
Cheffert, J., BONDROIT, M. & Lecocq, L.
1/09/95 → …
Projet: Recherche
-
Aide à la rédaction du nouveau cadre réglementaire belge des communications électroniques
Cheffert, J., QUECK, R., BONDROIT, M., Feron, T. & Lecocq, L.
1/06/01 → 30/04/02
Projet: Recherche
-
SSTC-SU: Service universel et concurrence dans les services de réseau : les télécommunications comme base à une réflexion générale
Cheffert, J., BONDROIT, M. & Lecocq, L.
1/09/00 → 30/12/01
Projet: Recherche
-
-
FSR-Sanou: Le régime légal d'accès aux biobanques
DUSOLLIER, S. & SANOU, T.
1/01/08 → 31/12/09
Projet: Recherche
-
INA-Eurocontrol: Questions de droits d'auteur relatives à l'élaboration d'une plateforme commune d'enseignement à distance
DUSOLLIER, S. & VILCHES ARMESTO, L.
1/01/07 → 31/12/07
Projet: Recherche
-
BEUC: Etude relative aux droits du consommateur face aux produits digitaux (Digital Products), dans le cadre de la proposition de directive européenne sur les droits des consommateurs
COPPENS, F., DEMOULIN, M., DUSOLLIER, S. & ROBERT, R.
1/02/09 → 20/02/09
Projet: Recherche
-
-
SACD: Etude du cadre juridique belge général des mécanismes de licences de droit exclusif susceptibles de pouvoir s'appliquer aux échanges privés de fichiers sur Internet.
DUSOLLIER, S. & Colin, C.
1/06/10 → 30/01/11
Projet: Recherche
-
La révision de l'acquis communautaire en droit d'auteur et droits voisins : réponse à la consultation sur la révision de l'acquis communautaire en droit d'auteur et droits voisins
DUSOLLIER, S., Cruquenaire, A., DE PATOUL, F., LAURENT, P., VEREECKEN, I. & VILCHES ARMESTO, L.
19/07/04 → 31/10/04
Projet: Recherche
-
Elaboration d'un régime pour les biens communs en propriété intellectuelle
1/01/12 → 31/12/15
Projet: Recherche
-
DIALOGUEREL: MODELISATION JURIDIQUE DES DISPOSITIFS PUBLICS DE DIALOGUE AVEC LES RELIGIONS ET ORGANISATIONS PHILOSOPHIQUES NON CONFESSIONNELLES EN EUROPE
Christians, L. L. & Wattier, S.
1/01/21 → 31/12/24
Projet: Recherche
-
-
IBPT - Aide à la rédaction de la loi des télécommunications
Cheffert, J., Poullet, Y., QUECK, R. & Lecocq, L.
1/12/95 → 30/09/96
Projet: Recherche
-
EuplLicence: Draft de la licence EUPL : le mécanisme de compatibilité
DUSOLLIER, S., Poullet, Y. & LAURENT, P.
1/09/06 → 30/10/06
Projet: Recherche
-
-
-
-
PHARE: Etude du cadre juridique de la politique des télécommunications dans les pays de l'Est
Poullet, Y. & GERARD, P.
1/06/96 → 31/12/98
Projet: Recherche
-
CE-SMARTCITIES: Multi-application Smart cards in Cities
Poullet, Y., Cruquenaire, A. & KEULEERS, E.
1/05/00 → 30/06/03
Projet: Recherche
-
Vie privée: Libertés individuelles ou droits des consommateurs? Le dialogue EU-US
Poullet, Y. & Perez Asinari, M. V.
1/02/02 → 31/12/03
Projet: Recherche
-
Analyse de l'influence des télécommunications sur l'image de marque de la région namuroise
1/01/91 → 30/06/91
Projet: Recherche
-
LUX-Lippman: Création au sein du Centre Gabriel Lippman de Luxembourg d'une unité de recherche spécialisée dans le droit des TIC
Montero Redondo, E., Poullet, Y., Cool, Y. & DEMOULIN, M.
15/10/02 → 15/10/05
Projet: Recherche
-
easi wall mutual: Aspects méthodologiques et juridiques de la mutualisation informatique dans le secteur public - Aspects généraux et zoom sur les pouvoirs locaux
Poullet, Y., DE ROY, D. & VAN DER PERRE, A.
1/02/07 → 30/09/07
Projet: Recherche