Faculte d'informatique

  • 5000

    Belgique

Résultat de recherche

Filtrer
Article
Article

Droit de communication et webcasting: le droit de mise à disposition du public face à l'interactivité

Bodson, L., 2005, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 21, p. 7-23 17 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert

Droit de la preuve et protection des consommateurs

Jacquemin, H., 16 juin 2020, Dans : Droit de la consommation = Consumentenrecht. 2020, 127, p. 3-30 35 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Droit de prouver vs droit au respect de la vie privée : cas d’application

Rosier, K., 2015, Bulletin juridique et social, 539, p. 15.

Résultats de recherche: Contribution à une publication « grand public »Article

Accès ouvert

Droit des bases de données et pays en développement

Kabre, W., 2008, Dans : Revue internationale du droit d'auteur. 216, p. 3-121 119 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Droit des marques et des signes distinctifs

Cruquenaire, A., 2009, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 35, p. 73-80 8 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert
Accès ouvert

Droit des nouvelles technologies de l'information en Europe

Willems, V. & Poullet, Y., 1993, Dans : Revue internationale de droit économique. 2, p. 231-255 25 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert

Droit des technologies de l'information et des communications de l'année 2007

Coppieters 't Wallant, Q., COTON, F. & HENROTTE, J-F., 2008, Dans : Revue de Droit des Technologies de l'Information. 30, p. 39-62 24 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert

Droit des technologies de l'information et des communications en 2003

Pirlot De Corbion, S. & Henrotte, J-F., 2004, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 18, p. 67-82 16 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert

Droit des technologies de l'information et des communications en 2004

Pirlot De Corbion, S. & Henrotte, J-F., 2005, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 21, p. 35-49 15 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert

Droit du commerce électronique

Montero, E., 2009, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 35, p. 11-29 19 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert

Droit et gouvernance polycentrique des technologies normatives: enjeux démocratiques et constitutionnels

Rouvroy, A., 2008, Dans : La lettre du FNRS. 74, p. 24-24 1 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Droit et informatique: un mariage difficile

Thunis, X. & Poullet, Y., 1988, Dans : Droit de l'Informatique et des Télécoms. 2, p. 11-17 7 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert

Droit et informatique, informatique et droit

Poullet, Y., Amory, B. & Berleur, J., 1986, Dans : Journal de Réflexion sur l'Informatique. 2, p. 1-32 32 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Droit médical et assurance-vie ?

Van Gyseghem, J-M. & André-Dumont, J-C., 2001, Dans : Bulletin des Assurances. 3, p. 409-441 33 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Droits des patients: quelques réflexions

Van Gyseghem, J-M., 2006, Dans : Revue générale des assurances et des responsabilités. 6, p. 141321-141325 5 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Droits intellectuels

Cruquenaire, A., 2017, Bulletin juridique et social, 594, p. 8-9.

Résultats de recherche: Contribution à une publication « grand public »Article

Accès ouvert

Droits intellectuels

Cruquenaire, A., Delnooz, F., Hallemans, S., Ker, C. & Michaux, B., 2015, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 59-60, p. 38-71

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert

Droits intellectuels

Delforge, A., Gillard, N., Knockaert, M., Lognoul, M., Michaux, B., Michel, A., Tombal, T. & Rosic, Z., 2017, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 68-69, p. 60-93 34 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert

Droits intellectuels

Cruquenaire, A., Hallemans, S., de Francquen, A., Ker, C., Laurent, P. & Sanou, T., 2012, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. p. 28-68

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Droits intellectuels

Dusollier, S. & de Francquen, A., 1 janv. 2012, Dans : Journal de droit européen. 186, p. 56-65 10 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert

Droit social: contrôle de l'usage des technologies de l'information et de la communication dans les relations de travail

Rosier, K., 2009, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 35, p. 126-140 15 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert

Droit social et informatique: motifs de licenciement liés à l'usage de l'outil informatique

Rosier, K., 2007, Bulletin Social, 364, p. 5.

Résultats de recherche: Contribution à une publication « grand public »Article

Droit social et informatique: la problématique de la gestion des courriers électroniques dans le secteur public

Rosier, K., 2007, Bulletin social et juridique, 362, p. 5 1 p.

Résultats de recherche: Contribution à une publication « grand public »Article

Droit social et informatique: licenciement lié à l'usage de l'outil informatique

Rosier, K., 2007, Bulletin Social, 363, p. 4.

Résultats de recherche: Contribution à une publication « grand public »Article

Du bon usage de l'open source dans l'entreprise: une piqûre de rappel administrée par la Cour de justice

Cruquenaire, A., 2020, Dans : Le droit des affaires. 135, p. 116-118

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Du consommateur et de sa protection face à de nouvelles applications des technologies de l'information: risques et opportunités

Colin, C. & Poullet, Y., 2010, Dans : Droit de la consommation. 88, p. 94-145 52 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert

Du droit d'auteur sur les mouvements, de l'interprétation du droit d'auteur

BENABOU, V-L. & Dusollier, S., 2012, Dans : Journal des laboratoires d'Aubervilliers. mai-août, p. 25-33

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert

Du neuf dans la jurisprudence Antigone en matière contractuelle ?

Rosier, K., 2017, Bulletin juridique et social, 579, p. 579.

Résultats de recherche: Contribution à une publication « grand public »Article

Accès ouvert

Du nouveau concernant l'accès au réseau 4G en Belgique

Rosier, K., 2014, Bulletin social et juridique, 515, p. 14.

Résultats de recherche: Contribution à une publication « grand public »Article

Du nouveau concernant les jeux de hasard en ligne

Rosier, K., 2011, Bulletin social et juridique, 461, p. 6.

Résultats de recherche: Contribution à une publication « grand public »Article

Du nouveau en matière d'accès aux applications publiques numériques belges

Rosier, K., 2017, Bulletin juridique et social, 593, p. 2.

Résultats de recherche: Contribution à une publication « grand public »Article

Accès ouvert

Du nouveau en matière d'enregistrement des actes à partir du 1er mars 2014

Rosier, K., 2014, Bulletin social et juridique, 516, p. 14.

Résultats de recherche: Contribution à une publication « grand public »Article

Du nouveau en matière de procédure pénale devant la Cour de cassation

Rosier, K., 2014, Bulletin social et juridique, 518, p. 3.

Résultats de recherche: Contribution à une publication « grand public »Article

Du pouvoir des initiatives citoyennes

Loute, A., 2014, Reliures, 32, p. 17-18.

Résultats de recherche: Contribution à une publication « grand public »Article

Accès ouvert

Dutch Supreme Court rules on Ladbrokes appeal

Keuleers, E. & Verbiest, T., 2005, http://www.droit-technologie.org .

Résultats de recherche: Contribution à une publication « grand public »Article

Accès ouvert

"Dynamic Strategic Monetary Policies and Coordination in Interdependent Economies: a Comment"

De Crombrugghe, A., Roubini, N. & Sachs, J., 1991, Dans : American Economic Review. 81, 5, p. 1439-1442 4 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

E.F.T und Datenschutz

Poullet, Y., 1988, Dans : Datenschutz und Datensicherung. 2, p. 64-73 10 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert

Echange de données entre administrations publiques et obligations de transparence: l'arrêt Smaranda Bara de la CJUE

Rosier, K., 2015, Bulletin juridique et social, 553, p. 15.

Résultats de recherche: Contribution à une publication « grand public »Article

Accès ouvert

eConf: une solution efficace pour l'enregistrement multimédia de cours

Nicoll, S., Pirot, V. & Bonaventure, O. (Ed.), 2003, Dans : Document numérique. 7, 1-2/2003, p. 11-23 13 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Economic Dependence and Data Access

Tombal, T., 2020, Dans : International Review of Intellectual Property and Competition Law. 51, 1, p. 70-98 29 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Economie digitale: un nouveau cadre légal applicable pour les services de confiance

Losdyck, B. & Vanreck, O., 2016, Bulletin juridique et social, 569, p. 15.

Résultats de recherche: Contribution à une publication « grand public »Article

Accès ouvert

Editorial

d'Udekem-Gevers, M., 1996, Dans : Journal de Réflexion sur l'Informatique. 33, p. 3-7 5 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert

Editorial

de Terwangne, C. & Dusollier, S., 2009, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 35, p. 9-10 2 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Editorial

Castiaux, A., Huizingh, E. K. R. E. & Conn, S., 19 août 2013, Dans : International Journal of Technology Management. 63, 1-2, p. 1-3 3 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Editorial

de Terwangne, C. & Dusollier, S., 2010, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 39, p. 7-7 1 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Editorial

Comeau, P-A. & Poullet, Y., 2004, Dans : Ethique publique, revue internationale d'éthique sociale et gouvernementale. 6, 4, p. 5-7 3 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert

Een "referotheek" voor het beheren van open informatiebronnen voor de federale politie

DE PAUW, E., PONSAERS, P., Laurent, V., Dumont, V. & Lobet-Maris, C., 2006, Dans : Bibliotheek en Archiefgids. 3, 2006, p. 19-22 4 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Accès ouvert