Projets par an
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Résultats de recherche
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Terminé
DNF-restructuration: Accompagnement de la DNF (Division Nature et Forêts, Région Wallonne) dans la mise en oeuvre de son plan d'organisation
Lobet-Maris, C. (Responsable du Projet), BERNARD, B. (Chercheur) & MARSIGNY, C. (Chercheur)
1/07/04 → 30/06/05
Projet: Recherche
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Creative commons Belgique
DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet) & LAURENT, P. (Chercheur)
30/06/04 → 31/12/04
Projet: Recherche
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La vie privée et la société de l'information : nouveaux défis, nouveaux droits
Dinant, J.-M. (Responsable du Projet) & Poullet, Y. (Responsable du Projet)
1/06/04 → 28/02/05
Projet: Recherche
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SSTC-Infogénération1: Infogénération. Programme de développement pour l'information jeunesse - Phase I
DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet) & VILCHES ARMESTO, L. (Chercheur)
1/05/04 → 30/04/05
Projet: Recherche
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Avis juridique concernant l'Observatoire de l'Enfance, de la Jeunesse et de l'Aide à la Jeunesse
De Terwangne, C. (Responsable du Projet) & Rosier, K. (Chercheur)
15/04/04 → 31/07/04
Projet: Recherche
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THESE-Herveg: L'auto-détermination informationnelle du patient
Poullet, Y. (Responsable du Projet) & Herveg, J. (Chercheur)
6/02/04 → 1/09/12
Projet: Projet de thèse
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F.Pr-Marchés: Etude sur la définition et l'analyse des marchés pertinents et l'évaluation des remèdes dans le secteur belge de la téléphonie mobile
Queck, R. (Responsable du Projet)
1/02/04 → 30/06/04
Projet: Recherche
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Rapport belge pour l'ALAI sur la responsabilité des intermédiaires et le droit d'auteur
DUSOLLIER, S. (Responsable du Projet), DE PATOUL, F. (Chercheur) & VEREECKEN, I. (Chercheur)
1/02/04 → 1/04/04
Projet: Recherche
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Aspects organisationnels et juridiques du courrier électronique dans les relations administrations-citoyens
Poullet, Y. (Responsable du Projet) & DEPLANQUE, L. (Chercheur)
1/01/04 → 31/12/04
Projet: Recherche
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CE-Trustmarks: TRUSTMARKS
Poullet, Y. (Responsable du Projet) & LAZARO, C. (Chercheur)
1/01/04 → 31/12/04
Projet: Recherche
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SPFEnv-Aarhus1: Convention Aarhus 1
De Terwangne, C. (Responsable du Projet)
1/01/04 → 1/05/04
Projet: Recherche
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Développement durable et innovation
Castiaux, A. (Co-investigateur)
15/12/03 → 31/12/05
Projet: Recherche
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Interop: Réseau d'Excellence en Interopérabilité de Systèmes d'Information pour Entreprises en Réseaux (InterOP)
Schobbens, P. Y. (Responsable du Projet), DALLONS, G. (Chercheur), Heymans, P. (Co-investigateur), Petit, M. (Co-investigateur), POLLET, I. (Technicien) & VERMAUT, F. (Chercheur)
1/12/03 → 1/05/07
Projet: Recherche
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THESE-Jacquemin: Le formalisme de protection de la partie faible au rapport contractuel
Montero Redondo, E. (Responsable du Projet) & Jacquemin, H. (Chercheur)
1/10/03 → 28/04/09
Projet: Projet de thèse
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QUETELET.NET: Système critique d'intégration, de numérisation et d'accès aux statistiques pénales belges
Hainaut, J.-L. (Responsable du Projet), Lobet-Maris, C. (Responsable du Projet), DETIENNE, V. (Chercheur) & LUCAS, R. (Chercheur)
1/10/03 → 31/12/07
Projet: Recherche
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Responsabilité légale d'un fournisseur d'accès à Internet
Dinant, J.-M. (Responsable du Projet)
1/10/03 → 31/03/04
Projet: Recherche
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BIGRE: Conception d'une architecture fédérée et générique de médiateurs appliquée aux services bioinformatiques
Englebert, V. (Responsable du Projet), Buyle, P. (Chercheur), Dallons, Q. (Chercheur) & VERMAUT, F. (Chercheur)
1/10/03 → 31/12/07
Projet: Recherche
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Thèse-JC-Trigaux: Evaluation et Formalisation de Langages de Modélisation de "Features"
Heymans, P. (Responsable du Projet), Schobbens, P. Y. (Co-investigateur) & Trigaux, J.-C. (Chercheur)
30/09/03 → 27/12/07
Projet: Projet de thèse
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Thesis-G-Perrouin: Modélisation d'architectures logicielles par l'utilisation de transformations de modèles et de cadres architecturaux
HEYMANS, P. (Co-investigateur) & PERROUIN, G. (Chercheur)
1/09/03 → 24/10/07
Projet: Projet de thèse
Fichier -
CE-Flux: Etude de différents aspects touchant au transfert de données à caractère personnel à des pays tiers
De Terwangne, C. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet), DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F. (Chercheur), Dumortier, F. (Chercheur), Fossoul, V. (Chercheur) & Perez Asinari, M. V. (Chercheur)
1/09/03 → 31/12/06
Projet: Recherche
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THESE-Cruquenaire: Le principe de l'interprétation stricte des dispositions contractuelles relatives au droit d'auteur : proposition de lecture à la lumière du droit commun des obligations
COIPEL, M. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet) & Cruquenaire, A. (Chercheur)
1/09/03 → 16/02/07
Projet: Projet de thèse
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THESE-Léonard: Conflits de droits subjectifs, libertés civiles et intérêts légitimes : un modèle de résolution basé sur l'opposabilité et la responsabilité civile
COIPEL, M. & LEONARD, T.
1/09/03 → 18/03/04
Projet: Projet de thèse
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CG-Telecom2: Mission d'information continue auprès de la Communauté germanophone concernant les développements réglementaires, en matière de communications électroniques
Queck, R. (Responsable du Projet) & COPPIETERS'T Wallant, Q. (Chercheur)
1/08/03 → 31/07/06
Projet: Recherche
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CG-telecom: Participation à l'élaboration par le Ministère de la Communauté germanophone d'un avant-projet de décret transposant le nouveau cadre réglementaire européen des réseaux et services de communications électroniques pour la Communauté germanophone
Queck, R. (Responsable du Projet)
1/08/03 → 30/06/04
Projet: Recherche
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SPFECO-Observatoire: Observatoire des droits de l'internet
Montero Redondo, E. (Responsable du Projet), Cool, Y. (Chercheur), DEMOULIN, M. (Chercheur), MARCHETTI, R. (Chercheur) & MARTHOZ, B. (Chercheur)
1/06/03 → 31/07/06
Projet: Recherche
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Meditel-DMMG: Dossier médical minimum de garde
Poullet, Y. (Responsable du Projet), Herveg, J. (Chercheur) & Van Gyseghem, J.-M. (Chercheur)
1/05/03 → 1/11/04
Projet: Recherche
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AGORA PROSPECT: AGORA PROSPECT POLICE-JUSTICE
Lobet-Maris, C. & DUMONT, V.
15/04/03 → 15/09/03
Projet: Recherche
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ICT tools for knowledge management and innovation
Castiaux, A. (Responsable du Projet), Hermans, J. (Chercheur) & Klein, A. (Co-investigateur)
10/03/03 → 31/08/11
Projet: Recherche
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PLENTY: Ingénierie de lignes de produits pour logiciels de traçabilité alimentaire
Heymans, P. (Responsable du Projet), Schobbens, P. Y. (Responsable du Projet) & Trigaux, J.-C. (Chercheur)
1/03/03 → 28/02/07
Projet: Recherche
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MEMODIA: Ingénierie transformationnelle d'architectures distribuées.
Englebert, V. (Responsable du Projet), GILSON, F. (Chercheur) & VERMAUT, F. (Chercheur)
10/01/03 → 2/03/15
Projet: Recherche
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DNF-plan action: Accompagnement de la DNF dans la mise en oeuvre de son plan d'organisation
Lobet-Maris, C. & MARSIGNY, C.
1/01/03 → 31/12/03
Projet: Recherche
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CE-e-jure: E-jure
Poullet, Y. (Responsable du Projet) & HAOUIDEG, H. (Chercheur)
1/01/03 → 30/06/03
Projet: Recherche
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SPFECOLUX-ADR: Etude relative à la mise en place au sein du Ministère des Affaires économiques du Luxembourg d'un système de résolution extrajudiciaire en ligne des litiges de consommation
Poullet, Y. (Responsable du Projet) & LAZARO, C. (Chercheur)
1/01/03 → 31/12/04
Projet: Recherche
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LUX-Lippman: Création au sein du Centre Gabriel Lippman de Luxembourg d'une unité de recherche spécialisée dans le droit des TIC
Montero Redondo, E. (Responsable du Projet), Poullet, Y. (Responsable du Projet), Cool, Y. (Chercheur) & DEMOULIN, M. (Chercheur)
15/10/02 → 15/10/05
Projet: Recherche
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KM: La gestion des connaissances : une question de convention ?
Lobet-Maris, C. (Responsable du Projet), Rousseau, A. (Responsable du Projet) & DE VOS, A. (Chercheur)
26/09/02 → 21/12/07
Projet: Projet de thèse
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URBAN: Programme Européen de revitalisation urbaine et industrielle
Lobet-Maris, C. (Responsable du Projet) & MARSIGNY, C. (Chercheur)
1/09/02 → 31/08/08
Projet: Recherche
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IS Migration: Architectures et techniques transformationnelles de migration de grandes applications de bases de données, incluant les données et les programmes
Hainaut, J.-L. (Responsable du Projet), Cleve, A. (Chercheur), HENRARD, J. (Chercheur), HICK, J.-M. (Chercheur), ROLAND, D. (Chercheur) & Thiran, P. (Chercheur)
1/09/02 → 31/08/04
Projet: Recherche
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CE-Gemss: Services de simulation médicale rendu possible par le GRID
Poullet, Y. (Responsable du Projet) & Herveg, J. (Chercheur)
1/09/02 → 28/02/05
Projet: Recherche
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MAE-Vademecum: Vade-mecum à destination des utilisateurs d'Internet et Vade-mecum à destination des titulaires de site Internet
Montero Redondo, E. (Responsable du Projet), DEMOULIN, M. (Chercheur), Jacquemin, H. (Chercheur) & LAZARO, C. (Chercheur)
1/06/02 → 31/03/03
Projet: Recherche
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NCH: Nouveau Concept Hospitalier
Rousseau, A. (Chercheur), Tirtiaux, J. (Chercheur) & Herveg, J. (Responsable du Projet)
1/06/02 → 31/05/03
Projet: Recherche
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CCFORM: Mécanismes de négociation en ligne des conflits de consommateurs
Poullet, Y. (Responsable du Projet) & DEPLANQUE, L. (Chercheur)
1/06/02 → 31/01/04
Projet: Recherche
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ITEMA: ITEMA : Application Intelligente de Téléformation en Management de Projet
Habra, N. (Responsable du Projet)
1/05/02 → 31/05/05
Projet: Recherche
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CE-Respect: RESPECT
Poullet, Y. (Responsable du Projet), De Terwangne, C. (Chercheur), DUSOLLIER, S. (Chercheur), Rosier, K. (Chercheur) & VEREECKEN, I. (Chercheur)
1/04/02 → 31/03/04
Projet: Recherche
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MAE-A.R.eCom: Rédaction des trois arrêtés d'exécution de la loi sur certains aspects juridiques des services de la société de l'information
Montero Redondo, E. (Responsable du Projet), DEMOULIN, M. (Chercheur) & LAZARO, C. (Chercheur)
15/03/02 → 15/08/02
Projet: Recherche
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Craq-Certification: Cellule de Certification des pratiques et produits logiciels
Habra, N. (Responsable du Projet)
7/03/02 → 1/07/06
Projet: Recherche
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CRAQ-Qualité: Cellule d'évaluation et d'amélioration de la qualité logicielle
Habra, N. (Responsable du Projet)
7/03/02 → 7/03/05
Projet: Recherche
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MODIVOC: Systèmes MObiles et DIstribués à interface VOCale
Habra, N. (Responsable du Projet), Englebert, V. (Chercheur), Mayala Lusilabo mfumua'Nsi, F. (Chercheur) & Schobbens, P. Y. (Chercheur)
6/03/02 → 30/06/04
Projet: Recherche
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UEML: Langage Unifié de Modélisation d'Entreprise
Schobbens, P. Y. (Responsable du Projet) & Petit, M. (Chercheur)
1/03/02 → 30/05/03
Projet: Recherche
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Vie privée: Libertés individuelles ou droits des consommateurs? Le dialogue EU-US
Poullet, Y. (Responsable du Projet) & Perez Asinari, M. V. (Chercheur)
1/02/02 → 31/12/03
Projet: Recherche