Projets par an
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Résultats de recherche
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Elaboration d'un régime pour les biens communs en propriété intellectuelle
1/01/12 → 31/12/15
Projet: Recherche
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FSR-Laurent: E-Learning et droit d'auteur : problèmes actuels et nouvelles perspectives
DUSOLLIER, S. & LAURENT, P.
1/09/05 → 31/08/06
Projet: Recherche
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Wall-On-Line - MRW: E-mail et administrations publiques
Lobet-Maris, C. & Buntinx, F.
1/10/04 → 31/03/05
Projet: Recherche
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Empirical Studies of S.E. Principles
Habra, N., KAMSEU, F. & Vanderose, B.
5/04/07 → …
Projet: Recherche
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Engineering Adaptable and Open Service Systems
Faulkner, S., Jureta, I. & Thiran, P.
4/10/07 → 1/07/08
Projet: Recherche
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Enhancing Web Usability: Handling The Local Contexts Of Web Users
MRISSA, M., Thiran, P., Hainaut, J. & JAABARI, M.
1/12/07 → 10/01/11
Projet: Projet de thèse
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METADONE: Environnement graphique de méta-modélisation
Englebert, V., CONSTANTIN, G. C., GENON, N., GILSON, F., Heymans, P., KOSHIMA, A. & VERMAUT, F.
1/01/03 → …
Projet: Recherche
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Erasmus+ICM: PROJECT FOR HIGHER EDUCATION STUDENT AND STAFF MOBILITY BETWEEN PROGRAMME COUNTRIES AND PARTNER COUNTRIES
1/06/16 → 31/07/18
Projet: Recherche
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Erasmus+ICM: PROJECT FOR HIGHER EDUCATION STUDENT AND STAFF MOBILITY BETWEEN PROGRAMME COUNTRIES AND PARTNER COUNTRIES
1/06/17 → 28/07/19
Projet: Recherche
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Erasmus+ICM: PROJECT FOR HIGHER EDUCATION STUDENT AND STAFF MOBILITY BETWEEN PROGRAMME COUNTRIES AND PARTNER COUNTRIES
1/06/16 → 31/07/18
Projet: Recherche
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Erasmus+ICM: PROJECT FOR HIGHER EDUCATION STUDENT AND STAFF MOBILITY BETWEEN PROGRAMME COUNTRIES AND PARTNER COUNTRIES
1/06/16 → 31/07/18
Projet: Recherche
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IFIP-SIG9.2.2: Ethique de l'Informatique
Berleur, J. & d'Udekem d'Acoz Gevers, M.
1/09/92 → 31/12/03
Projet: Recherche
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GOLOG: Etude approfondie de certaines questions juridiques soulevées par le projet GOLOG
De Terwangne, C., Rosier, K. & Van Gyseghem, J.
1/03/05 → 28/02/06
Projet: Recherche
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CE-Flux: Etude de différents aspects touchant au transfert de données à caractère personnel à des pays tiers
De Terwangne, C., Poullet, Y., DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F., Dumortier, F., Fossoul, V. & Perez Asinari, M. V.
1/09/03 → 31/12/06
Projet: Recherche
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SSTC-Archivage-SODA: Etude de faisabilité d'un service d'archivage de données pour les sciences sociales
Lobet-Maris, C., Poullet, Y., LAURENT, V. & LEFEVER, N.
1/12/06 → 15/12/07
Projet: Recherche
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Etude de faisabilité et d'opportunité de la mise en place d'un contrat d'administration et d'un Intranet au sein de la DNF
Lobet-Maris, C. & DE VOS, A.
15/12/97 → 15/11/98
Projet: Recherche
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IEFH-N°unique: Etude de faisabilité sur la mise en oeuvre d'un numéro européen unique consacré aux victimes de violence sur base du genre en Belgique.
QUECK, R. & JOST, J.
22/12/09 → 19/02/10
Projet: Recherche
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CVCE: Etude des questions juridiques soulevées par la politique de propriété intellectuelle du CVCE dans le cadre du projet ENA
DUSOLLIER, S., IGLESIAS PORTELA, M. J. & Colin, C.
1/01/09 → 30/09/09
Projet: Recherche
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SACD: Etude du cadre juridique belge général des mécanismes de licences de droit exclusif susceptibles de pouvoir s'appliquer aux échanges privés de fichiers sur Internet.
DUSOLLIER, S. & Colin, C.
1/06/10 → 30/01/11
Projet: Recherche
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PHARE: Etude du cadre juridique de la politique des télécommunications dans les pays de l'Est
Poullet, Y. & GERARD, P.
1/06/96 → 31/12/98
Projet: Recherche
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Etude empirique des facteurs influençant les prises de décision managériales et ses implications pour l'ingénierie des exigences
1/10/12 → 30/09/14
Projet: Recherche
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RW-Euser: Etude et usage sécurisé et éthique de RFIDs
De Terwangne, C., DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F., Poullet, Y., DARQUENNES, D., Dumortier, F. & Rouvroy, A.
1/05/07 → 30/06/09
Projet: Recherche
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F.Pr-Comelec: Etude juridique concernant la mise en oeuvre d'un service de communication électronique
QUECK, R. & COPPIETERS'T Wallant, Q.
1/03/06 → 31/12/06
Projet: Recherche
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SPFECO-DroitAuteur: Etude juridique relative à l'exception pour copie privée en matière de droit d'auteur et aux mesures techniques de protection. Cette étude vise à outiller le pouvoir exécutif pour l'adaptation du système de rémunération pour copie privée au déploiement des mesures techniques de protection.
1/01/07 → 30/09/07
Projet: Recherche
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Etude juridique visant à harmoniser l’utilisation de la signature électronique et le recours à la notion de support durable
2/02/16 → 2/08/16
Projet: Recherche
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BEUC: Etude relative aux droits du consommateur face aux produits digitaux (Digital Products), dans le cadre de la proposition de directive européenne sur les droits des consommateurs
COPPENS, F., DEMOULIN, M., DUSOLLIER, S. & ROBERT, R.
1/02/09 → 20/02/09
Projet: Recherche
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Étude relative aux obligations du gouvernement fédéral en application de la directive UE 2019/1937 et transposition en droit belge
Lachapelle, A., Hocepied, C., Gatot, L., Jorissen, A., Van de Vijver, A. & De Raedt, S.
1/11/20 → 30/04/21
Projet: Recherche
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CE-eHealth: Etudes sur l'échange des bonnes pratiques en matière de e-Santé
De Terwangne, C., Herveg, J. & VEREECKEN, I.
1/01/06 → 31/12/06
Projet: Recherche
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SPFECO-ODR: Etude sur la faisabilité de la mise en oeuvre d'un projet pilote de règlement alternatif des conflits
1/07/05 → 28/02/06
Projet: Recherche
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INTERPOL: Etude sur la protection des données et ses mécanismes d'application au sein d'INTERPOL
DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F. & GAYREL, C.
1/12/10 → 13/05/11
Projet: Recherche
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CE-Ulys: Etude sur la responsabilité des intermédiaires d'Internet
Montero Redondo, E. & VAN DER PERRE, A.
1/09/06 → 31/12/07
Projet: Recherche
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NIGER-TIC: Etude sur le cadre juridique et institutionnel des TIC au Niger
Poullet, Y., Cool, Y., Dumortier, F. & VEREECKEN, I.
2/12/05 → 31/05/06
Projet: Recherche
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CIGER: Évaluation de la faisabilité d'une numérisation géolocalisée de l'Atlas de Voiries Vicinales - Identification des enjeux techniques et juridiques sur base d'un cas d'étude de terrain.
Dendoncker, N., Van Gyseghem, J., DAIX, N. & Fontaine, C.
1/05/11 → 30/09/11
Projet: Recherche
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DB Quality: Evaluation de la qualité des schémas de bases de données et des applications de bases de données
Hainaut, J. & LEMAITRE, J.
19/11/07 → 31/08/11
Projet: Projet de thèse
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Evaluation des opérations et dispositifs particuliers dans le domaine de l’éducation aux médias
1/03/23 → 31/05/23
Projet: Recherche
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Evaluation des opérations et dispositifs particuliers dans le domaine de l’éducation aux médias
1/03/23 → 31/05/23
Projet: Recherche
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OWPL: Evaluation et évolution du processus de construction de logiciels dans les PME
1/02/98 → 21/12/00
Projet: Recherche
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Thèse-JC-Trigaux: Evaluation et Formalisation de Langages de Modélisation de "Features"
Heymans, P., Schobbens, P. Y. & Trigaux, J.
30/09/03 → 27/12/07
Projet: Projet de thèse