Projets par an
- 100 - 150 sur 467 résultats
Résultats de recherche
-
-
THESE-Dusollier: Vers une protection appropriée des mesures techniques en droit d'auteur
1/09/99 → 12/05/04
Projet: Projet de thèse
-
Avis juridique concernant l'Observatoire de l'Enfance, de la Jeunesse et de l'Aide à la Jeunesse
15/04/04 → 31/07/04
Projet: Recherche
-
-
peps: PEPS Portail électronique pour les Publications Scientifiques
DUSOLLIER, S., Poullet, Y. & VEREECKEN, I.
1/07/04 → 30/09/04
Projet: Recherche
-
La révision de l'acquis communautaire en droit d'auteur et droits voisins : réponse à la consultation sur la révision de l'acquis communautaire en droit d'auteur et droits voisins
DUSOLLIER, S., Cruquenaire, A., DE PATOUL, F., LAURENT, P., VEREECKEN, I. & VILCHES ARMESTO, L.
19/07/04 → 31/10/04
Projet: Recherche
-
Meditel-DMMG: Dossier médical minimum de garde
Poullet, Y., Herveg, J. & Van Gyseghem, J.
1/05/03 → 1/11/04
Projet: Recherche
-
-
-
IPR-HELPDESK: IPR-Help Desk
DUSOLLIER, S., Poullet, Y., Cruquenaire, A., DE PATOUL, F., LAURENT, P., VEREECKEN, I. & VILCHES ARMESTO, L.
1/01/02 → 31/12/04
Projet: Recherche
-
-
Aspects organisationnels et juridiques du courrier électronique dans les relations administrations-citoyens
Poullet, Y. & DEPLANQUE, L.
1/01/04 → 31/12/04
Projet: Recherche
-
La vie privée et la société de l'information : nouveaux défis, nouveaux droits
Dinant, J. & Poullet, Y.
1/06/04 → 28/02/05
Projet: Recherche
-
CE-Gemss: Services de simulation médicale rendu possible par le GRID
1/09/02 → 28/02/05
Projet: Recherche
-
Wall-On-Line - MRW: E-mail et administrations publiques
Lobet-Maris, C. & Buntinx, F.
1/10/04 → 31/03/05
Projet: Recherche
-
RW-Wallonline: Règles d'utilisation du courrier électronique au sein des administrations wallonnes
De Terwangne, C., DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F., Poullet, Y. & VEREECKEN, I.
15/12/04 → 31/03/05
Projet: Recherche
-
SSTC-Infogénération1: Infogénération. Programme de développement pour l'information jeunesse - Phase I
DUSOLLIER, S., Poullet, Y. & VILCHES ARMESTO, L.
1/05/04 → 30/04/05
Projet: Recherche
-
-
DNF-restructuration: Accompagnement de la DNF (Division Nature et Forêts, Région Wallonne) dans la mise en oeuvre de son plan d'organisation
Lobet-Maris, C., BERNARD, B. & MARSIGNY, C.
1/07/04 → 30/06/05
Projet: Recherche
-
LUX-Lippman: Création au sein du Centre Gabriel Lippman de Luxembourg d'une unité de recherche spécialisée dans le droit des TIC
Montero Redondo, E., Poullet, Y., Cool, Y. & DEMOULIN, M.
15/10/02 → 15/10/05
Projet: Recherche
-
RW-eFormulaires: Reconnaissance juridique des formulaires électroniques de la Région wallonne et simplification administrative
DEMOULIN, M., Montero Redondo, E., Poullet, Y., Cool, Y. & MARCHETTI, R.
9/09/04 → 31/10/05
Projet: Recherche
-
AGORA BIB-VI: Développement d' un système de gestion d' information contextuelle au service de la Police Fédérale
Lobet-Maris, C., DUMONT, V. & LAURENT, V.
1/12/04 → 1/12/05
Projet: Recherche
-
-
FEDICT-Privacy: Assistance juridique dans le domaine de la protection de la vie privée et sécurisation de la gestion de données
Poullet, Y., Burton, C., De Terwangne, C., DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F. & VEREECKEN, I.
1/09/04 → 31/12/05
Projet: Recherche
-
SPFECO-ODR: Etude sur la faisabilité de la mise en oeuvre d'un projet pilote de règlement alternatif des conflits
1/07/05 → 28/02/06
Projet: Recherche
-
GOLOG: Etude approfondie de certaines questions juridiques soulevées par le projet GOLOG
De Terwangne, C., Rosier, K. & Van Gyseghem, J.
1/03/05 → 28/02/06
Projet: Recherche
-
CIGER-NetCPAS: Usages d'Internet dans les CPAS, un cadre pluridisciplinaire
Lobet-Maris, C., Poullet, Y., Burton, C. & LAURENT, V.
1/10/05 → 30/05/06
Projet: Recherche
-
FORMATIC: FORMATIC- Développement d'un point d'appui à la documentation et la formation certifiées dans le domaine des SI
Lobet-Maris, C., Massart, A. & VANDENBROUCKE, A.
1/07/04 → 31/05/06
Projet: Recherche
-
NIGER-TIC: Etude sur le cadre juridique et institutionnel des TIC au Niger
Poullet, Y., Cool, Y., Dumortier, F. & VEREECKEN, I.
2/12/05 → 31/05/06
Projet: Recherche
-
MINECO: Politique d'incitation à l'usage des TIC par les PME
Lobet-Maris, C. & MARSIGNY, C.
1/11/05 → 1/06/06
Projet: Recherche
-
-
CG-Telecom2: Mission d'information continue auprès de la Communauté germanophone concernant les développements réglementaires, en matière de communications électroniques
QUECK, R. & COPPIETERS'T Wallant, Q.
1/08/03 → 31/07/06
Projet: Recherche
-
SPFECO-Observatoire: Observatoire des droits de l'internet
Montero Redondo, E., Cool, Y., DEMOULIN, M., MARCHETTI, R. & MARTHOZ, B.
1/06/03 → 31/07/06
Projet: Recherche
-
FSR-Laurent: E-Learning et droit d'auteur : problèmes actuels et nouvelles perspectives
DUSOLLIER, S. & LAURENT, P.
1/09/05 → 31/08/06
Projet: Recherche
-
EuplLicence: Draft de la licence EUPL : le mécanisme de compatibilité
DUSOLLIER, S., Poullet, Y. & LAURENT, P.
1/09/06 → 30/10/06
Projet: Recherche
-
F.Pub-Convergence: Convergence et répartition des compétences en Belgique fédérale
Poullet, Y., QUECK, R. & JOST, J.
1/01/06 → 31/10/06
Projet: Recherche
-
SPFECO-ListesNoires: Elaboration de principes normatifs visant à encadrer les listes noires
Poullet, Y. & Burton, C.
1/03/06 → 30/11/06
Projet: Recherche
-
GIE-Qualicité: Analyse juridique de certaines questions relatives à la mise en oeuvre d'un projet de mutualisation par le groupement d'intérêt économique Qualicité
Poullet, Y. & DE ROY, D.
1/11/06 → 15/12/06
Projet: Recherche
-
CE-caselex: Contenu digital européen pour les réseaux globaux : échanges jurisprudentiels nationaux de différents États membres de l'Union européenne
DUSOLLIER, S., Poullet, Y., HAOUIDEG, H. & VILCHES ARMESTO, L.
1/01/05 → 31/12/06
Projet: Recherche
-
CE-eHealth: Etudes sur l'échange des bonnes pratiques en matière de e-Santé
De Terwangne, C., Herveg, J. & VEREECKEN, I.
1/01/06 → 31/12/06
Projet: Recherche
-
SPFJUS-Phenix: Assistance juridique relative à la conception et à la rédaction des arrêtés d'exécution de la loi du 10 août 2005 instituant le système d'information Phenix et de la loi relative à la procédure électronique
De Terwangne, C., Schumacher, L., DARQUENNES, D., KER, C. & Poullet, Y.
1/07/06 → 31/12/06
Projet: Recherche
-
RADIOSWAP.NET: Politique Scientifique Fédérale - Radiodiffusion - RADIOSWAP
1/01/02 → 31/12/06
Projet: Recherche
-
CE-Flux: Etude de différents aspects touchant au transfert de données à caractère personnel à des pays tiers
De Terwangne, C., Poullet, Y., DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F., Dumortier, F., Fossoul, V. & Perez Asinari, M. V.
1/09/03 → 31/12/06
Projet: Recherche