Projets par an
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Résultats de recherche
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Terminé
RW-ALAWN: RW - Authentification et accès autorisé dans les réseaux WiFi
Poullet, Y., DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F., DEMOULIN, M., Dinant, J., QUECK, R., GAYREL, C., JOST, J., KER, C. & ROBERT, R.
1/05/07 → 31/03/11
Projet: Recherche
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EvidenceCube: Aspects juridiques du service de recommandé électronique fourni par Evidence Cube
DEMOULIN, M., Poullet, Y. & MARCHETTI, R.
15/02/07 → 15/05/07
Projet: Recherche
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easi wall mutual: Aspects méthodologiques et juridiques de la mutualisation informatique dans le secteur public - Aspects généraux et zoom sur les pouvoirs locaux
Poullet, Y., DE ROY, D. & VAN DER PERRE, A.
1/02/07 → 30/09/07
Projet: Recherche
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INA-Eurocontrol: Questions de droits d'auteur relatives à l'élaboration d'une plateforme commune d'enseignement à distance
DUSOLLIER, S. & VILCHES ARMESTO, L.
1/01/07 → 31/12/07
Projet: Recherche
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CAPA: Action fédérale relative au projet CAPA : consolidation de l'emploi
1/01/07 → 31/12/07
Projet: Recherche
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CE-WikPrivacy: Comparaison des politiques de vie privée et de confiance dans le secteur de la communication électronique
Poullet, Y. & Dumortier, F.
1/01/07 → 30/06/07
Projet: Recherche
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SPFECO-DroitAuteur: Etude juridique relative à l'exception pour copie privée en matière de droit d'auteur et aux mesures techniques de protection. Cette étude vise à outiller le pouvoir exécutif pour l'adaptation du système de rémunération pour copie privée au déploiement des mesures techniques de protection.
1/01/07 → 30/09/07
Projet: Recherche
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SSTC-Archivage-SODA: Etude de faisabilité d'un service d'archivage de données pour les sciences sociales
Lobet-Maris, C., Poullet, Y., LAURENT, V. & LEFEVER, N.
1/12/06 → 15/12/07
Projet: Recherche
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COE-Profilage: Application des principes de protection des données au processus de profilage
Dinant, J., LAZARO, C., LEFEVER, N. & Poullet, Y.
1/12/06 → 30/11/07
Projet: Recherche
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GIE-Qualicité: Analyse juridique de certaines questions relatives à la mise en oeuvre d'un projet de mutualisation par le groupement d'intérêt économique Qualicité
Poullet, Y. & DE ROY, D.
1/11/06 → 15/12/06
Projet: Recherche
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CE-DigitBull: Mission de guidance en matière de protection des données au centre de calcul "DigitC" de la Direction Générale informatique de la Commission européenne
Dinant, J. & DOS SANTOS, C.
1/10/06 → 30/10/08
Projet: Recherche
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THESE-Marchetti: Les immunités de responsabilité civile
Montero Redondo, E. & MARCHETTI, R.
1/10/06 → 30/09/12
Projet: Projet de thèse
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Alignement stratégique entre les objectifs d'affaire et les investissements TIC
Castiaux, A., ANSIAS, P., BAINA, S. & Petit, M.
1/09/06 → 31/08/08
Projet: Recherche
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CE-Ulys: Etude sur la responsabilité des intermédiaires d'Internet
Montero Redondo, E. & VAN DER PERRE, A.
1/09/06 → 31/12/07
Projet: Recherche
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TRUST-GOV: Approche épistémologique de la confiance dans son lien à la gouvernance
1/09/06 → 1/09/09
Projet: Recherche
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CE-Miauce: Analyse des interactions et exploration multimodales des utilisateurs dans un environnement contrôlé
Lobet-Maris, C., Poullet, Y., Colin, C., CORNELIS, M., DARQUENNES, D., Grandjean, N. & Rouvroy, A.
1/09/06 → 31/08/10
Projet: Recherche
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EuplLicence: Draft de la licence EUPL : le mécanisme de compatibilité
DUSOLLIER, S., Poullet, Y. & LAURENT, P.
1/09/06 → 30/10/06
Projet: Recherche
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SPFJUS-Phenix: Assistance juridique relative à la conception et à la rédaction des arrêtés d'exécution de la loi du 10 août 2005 instituant le système d'information Phenix et de la loi relative à la procédure électronique
De Terwangne, C., Schumacher, L., DARQUENNES, D., KER, C. & Poullet, Y.
1/07/06 → 31/12/06
Projet: Recherche
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CE-Legal IST: Questions légales relatives à la promotion des technologies de la société de l'information
Poullet, Y. & IGLESIAS PORTELA, M. J.
15/03/06 → 31/03/07
Projet: Recherche
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SPFECO-ListesNoires: Elaboration de principes normatifs visant à encadrer les listes noires
Poullet, Y. & Burton, C.
1/03/06 → 30/11/06
Projet: Recherche
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F.Pr-Comelec: Etude juridique concernant la mise en oeuvre d'un service de communication électronique
QUECK, R. & COPPIETERS'T Wallant, Q.
1/03/06 → 31/12/06
Projet: Recherche
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THESE-Iglesias: Les limitations relatives à l'enseignement en droit d'auteur. Droit international, espagnol et comparé et options de politique législative (Limitaciones docentes a los Derechos de Autor. En especial el e-learning)
IGLESIAS PORTELA, M. J.
31/01/06 → 15/10/07
Projet: Projet de thèse
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F.Pub-Convergence: Convergence et répartition des compétences en Belgique fédérale
Poullet, Y., QUECK, R. & JOST, J.
1/01/06 → 31/10/06
Projet: Recherche
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CE-eHealth: Etudes sur l'échange des bonnes pratiques en matière de e-Santé
De Terwangne, C., Herveg, J. & VEREECKEN, I.
1/01/06 → 31/12/06
Projet: Recherche
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CE-Share: Soutenir et structurer les activités et recherche HealthGrid en Europe : Développer des feuilles de route
De Terwangne, C., Herveg, J., Poullet, Y. & Andoulsi, I.
1/01/06 → 31/12/07
Projet: Recherche
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SPFFIN-Privacy: Assistance juridique pour la mise en place et la mise en oeuvre concrète de la réglementation sur la protection de la vie privée au sein du SPF Finances
Poullet, Y., DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F., LEFEVER, N. & VEREECKEN, I.
8/12/05 → 31/08/07
Projet: Recherche
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NIGER-TIC: Etude sur le cadre juridique et institutionnel des TIC au Niger
Poullet, Y., Cool, Y., Dumortier, F. & VEREECKEN, I.
2/12/05 → 31/05/06
Projet: Recherche
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SSTC-TIRO: Les adolescents et les TIC : Risques et Opportunités
Lobet-Maris, C., Poullet, Y., Dock, M., GALLEZ, S. & SCHOLLER, C.
1/12/05 → 1/06/08
Projet: Recherche
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MINECO: Politique d'incitation à l'usage des TIC par les PME
Lobet-Maris, C. & MARSIGNY, C.
1/11/05 → 1/06/06
Projet: Recherche
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SSTC-InfoGénération2: Infogénération. Programme de développement pour l'information jeunesse - Phase II
DUSOLLIER, S., Dock, M. & Dumortier, F.
1/10/05 → 30/09/07
Projet: Recherche
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CIGER-NetCPAS: Usages d'Internet dans les CPAS, un cadre pluridisciplinaire
Lobet-Maris, C., Poullet, Y., Burton, C. & LAURENT, V.
1/10/05 → 30/05/06
Projet: Recherche
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Les systèmes d'information dans les réseaux de santé, un dispositif socio-technique pertinent comme support à la coopération des acteurs?
Lobet-Maris, C., Rigaux, N., Rousseau, A. & DUMONT, V.
1/10/05 → 1/10/08
Projet: Projet de thèse
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SPFECO-Confiance: Elaboration d'un cadre légal pour les tiers de confiance
Montero Redondo, E., Cool, Y., DEMOULIN, M. & MARCHETTI, R.
1/09/05 → 28/02/07
Projet: Recherche
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FSR-Laurent: E-Learning et droit d'auteur : problèmes actuels et nouvelles perspectives
DUSOLLIER, S. & LAURENT, P.
1/09/05 → 31/08/06
Projet: Recherche
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RW-IRMA: Interface de Recherche Multimodal en contenu Audiovisuel
Dinant, J., Poullet, Y., Burton, C., COPPIETERS'T Wallant, Q., Dumortier, F., KER, C. & LAURENT, P.
1/09/05 → 30/09/08
Projet: Recherche
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SPFECO-ODR: Etude sur la faisabilité de la mise en oeuvre d'un projet pilote de règlement alternatif des conflits
1/07/05 → 28/02/06
Projet: Recherche
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GOLOG: Etude approfondie de certaines questions juridiques soulevées par le projet GOLOG
De Terwangne, C., Rosier, K. & Van Gyseghem, J.
1/03/05 → 28/02/06
Projet: Recherche
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CE-e-LERU: Création d'un campus virtuel par les universités européennes du groupe LERU
DUSOLLIER, S., Poullet, Y., DE PATOUL, F., VEREECKEN, I. & VILCHES ARMESTO, L.
1/02/05 → 31/01/07
Projet: Recherche
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CE-Egov: Identification des barrières légales, réglementaires et organisationnelles au développement de l'e-gouvernement
De Terwangne, C., Poullet, Y., DE ROY, D., DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F., DOS SANTOS, C. & VEREECKEN, I.
1/02/05 → 24/12/07
Projet: Recherche
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CE-caselex: Contenu digital européen pour les réseaux globaux : échanges jurisprudentiels nationaux de différents États membres de l'Union européenne
DUSOLLIER, S., Poullet, Y., HAOUIDEG, H. & VILCHES ARMESTO, L.
1/01/05 → 31/12/06
Projet: Recherche
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Knowledge Management and innovation
Castiaux, A., Hermans, J. & WAIN, S.
1/01/05 → 1/06/07
Projet: Recherche