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    Belgique

Résultat de recherche 1970 2020

1988

Le problème crucial des conflits entre l'intérêt personnel de l'associé unique et l'intérêt social

Coipel, M., 1988, La S.P.R.L. unipersonnelle. la, S., de, D. & Michel, H. (eds.). Bruxelles: Académia Bruylant, p. 185-218 34 p.

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Les freins dans l'accès à la SPRL unipersonnelle

Coipel, M., 1988, La S.P.R.L. unipersonnelle. la, S., de, D. & Michel, H. (eds.). p. 93-125 33 p.

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1987

Investigation of InAs ans GaSb by high resolution electron energy loss spectroscopy

Thiry, P., Longueville, J-L., Pireaux, J-J., Caudano, R., MUNEKATA, H. & Liehr, M., 1987, Dans : Journal of Vacuum Science and Technology A. 5, p. 603-606 4 p.

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Méthode horizontale et nouveau paradigme dans les personnes morales de droit privé

Coipel, M., 1986, Liber Amicorum Jan Ronse. Story Scientia, p. 195-217 23 p.

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1985

Le déguisement d'une société commerciale en ASBL,observations sous Bruxelles 16 mai 1984

Coipel, M., 1985, Dans : Journal des Tribunaux. p. 393-396 4 p.

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Le rôle économique des A.S.B.L. au regard du droit des sociétés et de la commercialité

Coipel, M., 1985, Les A.S.B.L.,évaluation critique d'un succès,: Le rôle économique des A.S.B.L. au regard du droit des sociétés et de la commercialité. Coipel, M. (Ed.). Gand: Story Scientia, p. 93-248 156 p.

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Rapport belge

Poullet, Y. & Coipel, M., 1985, Le rôle de la pratique dans la formation du droit. Paris: Economica, p. 181-205 25 p. (Travaux Association Henri Capitant ; Numéro 34).

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Accès ouvert
1984

L'aspect moral des lettres de patronage

Coipel, M., 1984, Les lettres de patronage. Rempart de la Vierge,5-5000 Namur: Feduci et Société d'Etudes Morales,Sociales et Juridiques, p. 23-38 16 p.

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Le rôle de la pratique dans la formation du droit commercial et économique

Coipel, M. & Poullet, Y., 1984, Namur: Facultés Universitaires Notre-Dame de la Paix . 35 p. (Cahiers de la Faculté des sciences économiques et sociales de Namur)

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Les lettres de patronage font-elles naître un droit propre au profit de la filiale?

Coipel, M. & Poullet, Y., 1984, Les lettres de patronage. 5000-Namur.Rempart de la Vierge,5(Madame Spineux:081/72 47 94: Feduci et Société d'Etudes Morales,Sociales et Juridiques, p. 163-170 8 p.

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Lettres de patronage et droit des sociétés

Coipel, M., 1984, Les lettres de patronage. Faculté de Droit-Rempart de la Vierge,5-5000 Namur: Feduci et Société d'Etudes Morales,Sociales et Juridiques, p. 199-266 68 p.

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1983

Introduction aux concepts juridiques

Poullet, Y. & Coipel, M., 1983, Le droit des "contrats informatiques". Bruxelles: Larcier , p. 29-143 115 p. (Précis de la Faculté de droit de Namur; Numéro 4).

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Accès ouvert

Introduction aux concepts juridiques

Coipel, M. & Poullet, Y., 1983, Le droit des contrats informatiques. Larcier et Société d'Etudes Morales,Sociales et Juridiques, p. 29-118 90 p.

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Le rôle de la pratique dans la formation du droit en droit commercial et économique

Coipel, M. & Poullet, Y., 1983, Travaux de l'Association Henri Capitant. p. 181-204 24 p.

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Les clauses relatives à la responsabilité contractuelle

Coipel, M. & Hanotiaux, B., 1983, Le droit des contrats informatiques. Larcier et Société d'Etudes Morales,Sociales et Juridiques, p. 282-335 54 p.

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1982

Dispositions communes à toutes les formes de sociétés commerciales.

Coipel, M., 1982, Bruxelles: Larcier . 303 p. (Répertoire Notarial)

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La signification de l'adage "Nul n'est censé ignorer la loi"

Coipel, M., 1982, Cahiers de la Faculté des Sciences Economiques et Sociales de Namur. 5000 Namur-Rempart de la Vierge,8(Madame Bonifaci:081/72 48 55: FUNDP. Faculté des sciences économiques , sociales et de gestion, Vol 47. p. 1-32 32 p.

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L'extension de la faillite au maître de l'affaire

Coipel, M., 1982, Dans : U.P.E.A.

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Principes juridiques généraux régissant les contrats informatiques

Coipel, M. & Poullet, Y., 1982, (Non publié)

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1981

Le décès d'abeilles pûlvérisées et les troubles du voisinage,note sous Civ.Namur,25 juin 1980

Coipel, M., 1981, Dans : Rev.Régionale de Droit. p. 41-43 3 p.

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La théorie de l'engagement par volonté unilatérale

Coipel, M., 1980, Dans : Rev.crit.jur.belge. p. 65-92 28 p.

Résultats de recherche: Contribution à un journal/une revueArticle

Les réactions de la doctrine à la création du droit par les juges

Coipel, M., 1980, Travaux de l'Association Henri Capitant. p. 29-42 14 p.

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Quelques réflexions sur le titre 1 du livre 5 du projet de Code civil

Coipel, M., 1980, Dans : Thémis,Montréal. p. 435-452 18 p.

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1978

Abus de droit et résiliation du bail,note sous J. de P. Namur,28 octobre 1977

Coipel, M., 1978, Dans : Revue régionale de droit. p. 417-722 306 p.

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L'erreur de droit inexcusable

Coipel, M., 1978, Dans : Revue critique de jurisprudence belge. p. 198-219 22 p.

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Réticence ou fausse déclaration en assurance,note sous Cass., 20 avril 1978

Coipel, M., 1978, Dans : Revue régionale de droit. p. 631-640 10 p.

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1977

Quelques réflexions sur la réforme des études de droit

Coipel, M., 1977, La réforme des études de droit.Bilan et perspectives. Namur: FUNDP. Faculté de droit, p. 99-106 8 p.

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1972

Répertoire de droit international privé zaïrois : 1890-1970

Coipel, M., 1972, Dans : Revue juridique du Zaïre. p. 82-104 23 p.

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1970

Le divorce d'époux de nationalité différente en droit international privé congolais

Coipel, M., 1970, Dans : Revue juridique du Congo. p. 105-119 15 p.

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