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    Belgique

Résultat de recherche 1970 2020

1970

Le divorce d'époux de nationalité différente en droit international privé congolais

Coipel, M., 1970, Dans : Revue juridique du Congo. p. 105-119 15 p.

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1972

Répertoire de droit international privé zaïrois : 1890-1970

Coipel, M., 1972, Dans : Revue juridique du Zaïre. p. 82-104 23 p.

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1977

Quelques réflexions sur la réforme des études de droit

Coipel, M., 1977, La réforme des études de droit.Bilan et perspectives. Namur: FUNDP. Faculté de droit, p. 99-106 8 p.

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1978

Abus de droit et résiliation du bail,note sous J. de P. Namur,28 octobre 1977

Coipel, M., 1978, Dans : Revue régionale de droit. p. 417-722 306 p.

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L'erreur de droit inexcusable

Coipel, M., 1978, Dans : Revue critique de jurisprudence belge. p. 198-219 22 p.

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Réticence ou fausse déclaration en assurance,note sous Cass., 20 avril 1978

Coipel, M., 1978, Dans : Revue régionale de droit. p. 631-640 10 p.

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La théorie de l'engagement par volonté unilatérale

Coipel, M., 1980, Dans : Rev.crit.jur.belge. p. 65-92 28 p.

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Les réactions de la doctrine à la création du droit par les juges

Coipel, M., 1980, Travaux de l'Association Henri Capitant. p. 29-42 14 p.

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Quelques réflexions sur le titre 1 du livre 5 du projet de Code civil

Coipel, M., 1980, Dans : Thémis,Montréal. p. 435-452 18 p.

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1981

Le décès d'abeilles pûlvérisées et les troubles du voisinage,note sous Civ.Namur,25 juin 1980

Coipel, M., 1981, Dans : Rev.Régionale de Droit. p. 41-43 3 p.

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1982

Dispositions communes à toutes les formes de sociétés commerciales.

Coipel, M., 1982, Bruxelles: Larcier . 303 p. (Répertoire Notarial)

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La signification de l'adage "Nul n'est censé ignorer la loi"

Coipel, M., 1982, Cahiers de la Faculté des Sciences Economiques et Sociales de Namur. 5000 Namur-Rempart de la Vierge,8(Madame Bonifaci:081/72 48 55: FUNDP. Faculté des sciences économiques , sociales et de gestion, Vol 47. p. 1-32 32 p.

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L'extension de la faillite au maître de l'affaire

Coipel, M., 1982, Dans : U.P.E.A.

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Principes juridiques généraux régissant les contrats informatiques

Coipel, M. & Poullet, Y., 1982, (Non publié)

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1983

Introduction aux concepts juridiques

Poullet, Y. & Coipel, M., 1983, Le droit des "contrats informatiques". Bruxelles: Larcier , p. 29-143 115 p. (Précis de la Faculté de droit de Namur; Numéro 4).

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Accès ouvert

Introduction aux concepts juridiques

Coipel, M. & Poullet, Y., 1983, Le droit des contrats informatiques. Larcier et Société d'Etudes Morales,Sociales et Juridiques, p. 29-118 90 p.

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Le rôle de la pratique dans la formation du droit en droit commercial et économique

Coipel, M. & Poullet, Y., 1983, Travaux de l'Association Henri Capitant. p. 181-204 24 p.

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Les clauses relatives à la responsabilité contractuelle

Coipel, M. & Hanotiaux, B., 1983, Le droit des contrats informatiques. Larcier et Société d'Etudes Morales,Sociales et Juridiques, p. 282-335 54 p.

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1984

L'aspect moral des lettres de patronage

Coipel, M., 1984, Les lettres de patronage. Rempart de la Vierge,5-5000 Namur: Feduci et Société d'Etudes Morales,Sociales et Juridiques, p. 23-38 16 p.

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Le rôle de la pratique dans la formation du droit commercial et économique

Coipel, M. & Poullet, Y., 1984, Namur: Facultés Universitaires Notre-Dame de la Paix . 35 p. (Cahiers de la Faculté des sciences économiques et sociales de Namur)

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Les lettres de patronage font-elles naître un droit propre au profit de la filiale?

Coipel, M. & Poullet, Y., 1984, Les lettres de patronage. 5000-Namur.Rempart de la Vierge,5(Madame Spineux:081/72 47 94: Feduci et Société d'Etudes Morales,Sociales et Juridiques, p. 163-170 8 p.

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Lettres de patronage et droit des sociétés

Coipel, M., 1984, Les lettres de patronage. Faculté de Droit-Rempart de la Vierge,5-5000 Namur: Feduci et Société d'Etudes Morales,Sociales et Juridiques, p. 199-266 68 p.

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1985

Le déguisement d'une société commerciale en ASBL,observations sous Bruxelles 16 mai 1984

Coipel, M., 1985, Dans : Journal des Tribunaux. p. 393-396 4 p.

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Le rôle économique des A.S.B.L. au regard du droit des sociétés et de la commercialité

Coipel, M., 1985, Les A.S.B.L.,évaluation critique d'un succès,: Le rôle économique des A.S.B.L. au regard du droit des sociétés et de la commercialité. Coipel, M. (Ed.). Gand: Story Scientia, p. 93-248 156 p.

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Rapport belge

Poullet, Y. & Coipel, M., 1985, Le rôle de la pratique dans la formation du droit. Paris: Economica, p. 181-205 25 p. (Travaux Association Henri Capitant ; Numéro 34).

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Accès ouvert

Méthode horizontale et nouveau paradigme dans les personnes morales de droit privé

Coipel, M., 1986, Liber Amicorum Jan Ronse. Story Scientia, p. 195-217 23 p.

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1987

Investigation of InAs ans GaSb by high resolution electron energy loss spectroscopy

Thiry, P., Longueville, J-L., Pireaux, J-J., Caudano, R., MUNEKATA, H. & Liehr, M., 1987, Dans : Journal of Vacuum Science and Technology A. 5, p. 603-606 4 p.

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Introduction à la loi du 14 juillet 1987

Coipel, M., 1988, La S.P.R.L. unipersonnelle. la, S., de, D. & Michel, H. (eds.). Bruxelles: Académia Bruylant, p. 3-89 87 p.

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Le fonctionnement de la SPRL unipersonnelle

Coipel, M. & Michel, H., 1988, La SPRL unipersonnelle. Académia Bruylant, p. 221-285 65 p.

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Le problème crucial des conflits entre l'intérêt personnel de l'associé unique et l'intérêt social

Coipel, M., 1988, La S.P.R.L. unipersonnelle. la, S., de, D. & Michel, H. (eds.). Bruxelles: Académia Bruylant, p. 185-218 34 p.

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Les freins dans l'accès à la SPRL unipersonnelle

Coipel, M., 1988, La S.P.R.L. unipersonnelle. la, S., de, D. & Michel, H. (eds.). p. 93-125 33 p.

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1989

Evolution du paysage des personnes morales de droit privé

Coipel, M., 1989, Chroniques à l'usage du Palais. Anvers: Kluwer, p. 1-78 78 p.

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Réflexions sur le portage d'actions au regard de l'article 1855 du Code civil-Le porteur et le lion

Coipel, M., 1989, Dans : Rev.crit.jur.belge. p. 553-587 35 p.

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1990

Formulation and Bounds for the Stochastic capacitated vehicle routing problem with uncertain supplies

Louveaux, F. & Laporte, G., 1990, Economic Decision-Making : games, econometrics and optimization. Gabszewicz, . J., Richard, J. F. & Wolsey, L. A. (eds.). North-Holland, p. 443-455 13 p.

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La liberté contractuelle et la conciliation optimale du juste et de l'utile

Coipel, M., 1990, Dans : Thémis,Montréal. p. 487-504 18 p.

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Surface phonon dispersion curves of ionic insulators measured by high resolution electron energy loss spectroscopy

Longueville, J-L., Thiry, P., Pireaux, J-J. & Caudano, R., 1990, Proceedings of the 3rd international conference on Phonon Physics, Heidelberg, 21-25/8/89. Hunklinger, S., Ludwig, W. & Weiss, G. (eds.). Vol 2. p. 895-897 3 p.

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