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2011

Les droits intellectuels du gérant d'une société commerciale: note d'observations sous Cass. (1ere ch.), 3 juin 2010

Robert, R. & TRIAILLE, J-P., 2011, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 42, p. 83-103 21 p.

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Les groupes d’affinité au service des compétences dans les jeux vidéo en ligne

Philippette, T., 2011, Dans : Recherches en Communication. 33, p. 147-160

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Les jeunes sur Internet: se construire un autre chez soi

Lobet-Maris, C. & Gallez, S., 2011, Dans : Communication. 2

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Les réseaux sociaux et les jeunes: a Commission européenne exhorte à une protection renforcée de leur vie privée

Rosier, K., 2011, Bulletin social et juridique, 461, p. 14.

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Licenciée pour des propos à connotation raciste sur Facebook: l'appréciation du tribunal du travail de Namur

Rosier, K., 2011, Bulletin social et juridique, 452, p. 5.

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Mauritius: data protection in an evolving island economy

Gayrel, C., 2011, Dans : Privacy laws & business international report. 114, p. 20-22 3 p.

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Mise au point sur la loi sur les caméras de surveillance: la nouvelle circulaire ministérielle du 13 mai 2011

Rosier, K., 2011, Bulletin social et juridique, 457, p. 11.

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Peer-to-peer file-sharing and copyright: what could be the role of collective management ?

Dusollier, S. & Colin, C., 2011, Dans : Columbia Journal of Law and the Arts. p. 809-835 27 p.

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Preuves illicites et écartement de la preuve: qui doit prouver quoi ?

Rosier, K., 2011, Bulletin social et juridique, 454, p. 6.

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Quatre questions sur le spamming politique: note sous Bruxelles (11e ch. corr.), 17 mars 2010

Coppens, F., 2011, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 42, p. 51-66 16 p.

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Quelques réflexions sur la fiabilité et la recevabilité de la preuve numérique

Rosier, K., 2011, Bulletin social et juridique, 451, p. 6.

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Révolutions numériques censurées

Rosier, K., 2011, Bulletin social et juridique, 450, p. 14.

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Sur Internet, ce que vous ne contrôlez pas est définitivement hors de votre portée !

Moiny, J-P., 2011, Athena, 271, p. 24-25 2 p.

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SWIFT: first joint review, first observations

Robert, R. & Gayrel, C., 2011, Dans : E-finance & Payments Law & Policy . 5, 7, p. 1-4 4 p.

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The ideal-realism of Georges Gurvitch

Bruschi, F. & Loute, A., 2011, Dans : Rethinking Europe. 1, p. 32-44

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Une "promenade" pas si ordinaire

Degrave, E., 17 déc. 2011, La libre entreprise, p. 8-9 2 p.

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Where should the European Union intervene to foster the internal market for eComms ?

DEFRAIGNE, P. & De Streel, A., 2011, Dans : Communications et stratégies. 82, p. 63-84 22 p.

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C.P.A.S. et médiateur de dettes: distribution des rôles

Rosier, K., 2010, Bulletin social et juridique, 427, p. 4 1 p.

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Carte MoBIB: un bon exemple de mauvaise mise en œuvre

STANDAERT, F-X., KOEUNE, F., Dumortier, F. & Rouvroy, A., 2010, Dans : Bruxelles en mouvements. 140, p. 9-13 5 p.

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Accès ouvert

Conclusion et preuve du contrat d'assurance dans l'environnement numérique

Jacquemin, H., 2010, Dans : Forum de l'assurance. 100, p. 249-255 7 p.

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Consultation du registre national par le travailleur: quelles obligations pour l'employeur ?

Rosier, K., 2010, Bulletin social et juridique, 439, p. 6 1 p.

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Contrôle des courriels: la vie privée mise en boîte ?

Rosier, K., 2010, Bulletin social et juridique, 434, p. 6 1 p.

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Contrôle du respect du règlement interne en matière de courriels: quelques balises

Rosier, K., 2010, Bulletin social et juridique, 438, p. 4.

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Criminalité informatique

de Villenfagne, F., 2010, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 39, p. 9-28 20 p.

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Devoir d'auteur

Colin, C., 2010, Dans : Revue internationale du droit d'auteur. 224, p. 161-249 89 p.

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Droit belge de la concurrence dans le secteur des communications électroniques

Jost, J., 2010, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 39, p. 29-41 13 p.

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Du consommateur et de sa protection face à de nouvelles applications des technologies de l'information: risques et opportunités

Colin, C. & Poullet, Y., 2010, Dans : Droit de la consommation. 88, p. 94-145 52 p.

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Editorial

de Terwangne, C. & Dusollier, S., 2010, Dans : Revue du Droit des Technologies de l'information. 39, p. 7-7 1 p.

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Efficacité et vie privée: danger !

Degrave, E., 30 oct. 2010, La libre entreprise, p. 9.

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Facebook au regard des règles européennes concernant la protection des données

Moiny, J-P., 2010, Dans : Revue Européenne de Droit de la Consommation. 2, p. 235-271 37 p.

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Heurs et malheurs du droit de destination

Dusollier, S., 2010, Dans : Auteurs et Media. 5-6, p. 450-457 8 p.

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Identité narrative et résistances: le travail de la mise en intrigue

Loute, A., 2010, Dans : Studia Phaenomenologica. 10, p. 221-234

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Impact of the effort-reward imbalance model on intent to leave among Belgian health care workers: A prospective study

Derycke, H., Vlerick, P., Burnay, N., Decleire, C., D'Hoore, W., Hasselhorn, H. M. & Braeckman, L., 1 déc. 2010, Dans : Journal of Occupational and Organizational Psychology. 83, 4, p. 879-893 15 p.

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"Je" est une marque

Simonson, M., 2010, Dans : Journalistes. 116

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La cession de droits d'auteur dans le cadre d'un contrat de commande

Cruquenaire, A., 2010, Dans : Auteurs et Media. 1, p. 63-67 5 p.

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La contractualisation des exceptions en droit d'auteur: oxymore ou pléonasme ?

Colin, C., 2010, Dans : Communication Commerce Electronique. 2, p. 6-12 7 p.

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La Cour européenne des droits de l'homme confrontée à la jurisprudence Antigone

Rosier, K., 2010, Bulletin social et juridique, 423, p. 6.

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La "digitalisation de la vie même": enjeux épistémologiques et politiques de la mémoire digitale

Rouvroy, A., 2010, Dans : Documentaliste - Sciences de l'Information. 47, 1, p. 63-64

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