Projets par an
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Résultats de recherche
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MINECO: Politique d'incitation à l'usage des TIC par les PME
Lobet-Maris, C. & MARSIGNY, C.
1/11/05 → 1/06/06
Projet: Recherche
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SSTC-TIRO: Les adolescents et les TIC : Risques et Opportunités
Lobet-Maris, C., Poullet, Y., Dock, M., GALLEZ, S. & SCHOLLER, C.
1/12/05 → 1/06/08
Projet: Recherche
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NIGER-TIC: Etude sur le cadre juridique et institutionnel des TIC au Niger
Poullet, Y., Cool, Y., Dumortier, F. & VEREECKEN, I.
2/12/05 → 31/05/06
Projet: Recherche
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SPFFIN-Privacy: Assistance juridique pour la mise en place et la mise en oeuvre concrète de la réglementation sur la protection de la vie privée au sein du SPF Finances
Poullet, Y., DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F., LEFEVER, N. & VEREECKEN, I.
8/12/05 → 31/08/07
Projet: Recherche
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F.Pub-Convergence: Convergence et répartition des compétences en Belgique fédérale
Poullet, Y., QUECK, R. & JOST, J.
1/01/06 → 31/10/06
Projet: Recherche
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CE-eHealth: Etudes sur l'échange des bonnes pratiques en matière de e-Santé
De Terwangne, C., Herveg, J. & VEREECKEN, I.
1/01/06 → 31/12/06
Projet: Recherche
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CE-Share: Soutenir et structurer les activités et recherche HealthGrid en Europe : Développer des feuilles de route
De Terwangne, C., Herveg, J., Poullet, Y. & Andoulsi, I.
1/01/06 → 31/12/07
Projet: Recherche
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THESE-Iglesias: Les limitations relatives à l'enseignement en droit d'auteur. Droit international, espagnol et comparé et options de politique législative (Limitaciones docentes a los Derechos de Autor. En especial el e-learning)
IGLESIAS PORTELA, M. J.
31/01/06 → 15/10/07
Projet: Projet de thèse
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THESE-Laurent: Les licences en droit de la propriété intellectuelle
Poullet, Y. & LAURENT, P.
20/02/06 → 14/09/13
Projet: Projet de thèse
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SPFECO-ListesNoires: Elaboration de principes normatifs visant à encadrer les listes noires
Poullet, Y. & Burton, C.
1/03/06 → 30/11/06
Projet: Recherche
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F.Pr-Comelec: Etude juridique concernant la mise en oeuvre d'un service de communication électronique
QUECK, R. & COPPIETERS'T Wallant, Q.
1/03/06 → 31/12/06
Projet: Recherche
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CE-Legal IST: Questions légales relatives à la promotion des technologies de la société de l'information
Poullet, Y. & IGLESIAS PORTELA, M. J.
15/03/06 → 31/03/07
Projet: Recherche
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SPFJUS-Phenix: Assistance juridique relative à la conception et à la rédaction des arrêtés d'exécution de la loi du 10 août 2005 instituant le système d'information Phenix et de la loi relative à la procédure électronique
De Terwangne, C., Schumacher, L., DARQUENNES, D., KER, C. & Poullet, Y.
1/07/06 → 31/12/06
Projet: Recherche
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CE-Ulys: Etude sur la responsabilité des intermédiaires d'Internet
Montero Redondo, E. & VAN DER PERRE, A.
1/09/06 → 31/12/07
Projet: Recherche
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TRUST-GOV: Approche épistémologique de la confiance dans son lien à la gouvernance
1/09/06 → 1/09/09
Projet: Recherche
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CE-Miauce: Analyse des interactions et exploration multimodales des utilisateurs dans un environnement contrôlé
Lobet-Maris, C., Poullet, Y., Colin, C., CORNELIS, M., DARQUENNES, D., Grandjean, N. & Rouvroy, A.
1/09/06 → 31/08/10
Projet: Recherche
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EuplLicence: Draft de la licence EUPL : le mécanisme de compatibilité
DUSOLLIER, S., Poullet, Y. & LAURENT, P.
1/09/06 → 30/10/06
Projet: Recherche
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Alignement stratégique entre les objectifs d'affaire et les investissements TIC
Castiaux, A., ANSIAS, P., BAINA, S. & Petit, M.
1/09/06 → 31/08/08
Projet: Recherche
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CE-DigitBull: Mission de guidance en matière de protection des données au centre de calcul "DigitC" de la Direction Générale informatique de la Commission européenne
Dinant, J. & DOS SANTOS, C.
1/10/06 → 30/10/08
Projet: Recherche
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THESE-Marchetti: Les immunités de responsabilité civile
Montero Redondo, E. & MARCHETTI, R.
1/10/06 → 30/09/12
Projet: Projet de thèse
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GIE-Qualicité: Analyse juridique de certaines questions relatives à la mise en oeuvre d'un projet de mutualisation par le groupement d'intérêt économique Qualicité
Poullet, Y. & DE ROY, D.
1/11/06 → 15/12/06
Projet: Recherche
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SSTC-Archivage-SODA: Etude de faisabilité d'un service d'archivage de données pour les sciences sociales
Lobet-Maris, C., Poullet, Y., LAURENT, V. & LEFEVER, N.
1/12/06 → 15/12/07
Projet: Recherche
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COE-Profilage: Application des principes de protection des données au processus de profilage
Dinant, J., LAZARO, C., LEFEVER, N. & Poullet, Y.
1/12/06 → 30/11/07
Projet: Recherche
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INA-Eurocontrol: Questions de droits d'auteur relatives à l'élaboration d'une plateforme commune d'enseignement à distance
DUSOLLIER, S. & VILCHES ARMESTO, L.
1/01/07 → 31/12/07
Projet: Recherche
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CE-WikPrivacy: Comparaison des politiques de vie privée et de confiance dans le secteur de la communication électronique
Poullet, Y. & Dumortier, F.
1/01/07 → 30/06/07
Projet: Recherche
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SPFECO-DroitAuteur: Etude juridique relative à l'exception pour copie privée en matière de droit d'auteur et aux mesures techniques de protection. Cette étude vise à outiller le pouvoir exécutif pour l'adaptation du système de rémunération pour copie privée au déploiement des mesures techniques de protection.
1/01/07 → 30/09/07
Projet: Recherche
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easi wall mutual: Aspects méthodologiques et juridiques de la mutualisation informatique dans le secteur public - Aspects généraux et zoom sur les pouvoirs locaux
Poullet, Y., DE ROY, D. & VAN DER PERRE, A.
1/02/07 → 30/09/07
Projet: Recherche
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EvidenceCube: Aspects juridiques du service de recommandé électronique fourni par Evidence Cube
DEMOULIN, M., Poullet, Y. & MARCHETTI, R.
15/02/07 → 15/05/07
Projet: Recherche
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RW-Euser: Etude et usage sécurisé et éthique de RFIDs
De Terwangne, C., DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F., Poullet, Y., DARQUENNES, D., Dumortier, F. & Rouvroy, A.
1/05/07 → 30/06/09
Projet: Recherche
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FMM2008: Actualisation des Fiches Métiers du Multimédia de 1998
Fraiture, M., LAURENT, V., Lobet-Maris, C. & VANDENBROUCKE, A.
1/05/07 → 1/05/08
Projet: Recherche
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RW-ALAWN: RW - Authentification et accès autorisé dans les réseaux WiFi
Poullet, Y., DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F., DEMOULIN, M., Dinant, J., QUECK, R., GAYREL, C., JOST, J., KER, C. & ROBERT, R.
1/05/07 → 31/03/11
Projet: Recherche
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COST-298: Participation in the broadband Society
Lobet-Maris, C., GALLEZ, S. & Grandjean, N.
1/06/07 → 1/01/10
Projet: Recherche
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FEDICT-Archivage: Le site web www.belgium.be face à la notion de document administratif dans une perspective d'archivage électronique
DEMOULIN, M., Poullet, Y. & ROBERT, R.
1/07/07 → 31/08/07
Projet: Recherche
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THESE-Kabré: La conclusion et la preuve des contrats par voie électronique
KABRE, W. & Montero Redondo, E.
1/09/07 → 30/08/12
Projet: Projet de thèse
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RW-Walibi: Collecte de Données Physiologiques par Réseaux Corporels Sans Fil
1/09/07 → 31/05/11
Projet: Recherche
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SPFECO-Guides II: Deuxième mise à jour du guide à destination des utilisateurs d'Internet et du Guide à destination des titulaires de sites Internet.
DEMOULIN, M., Montero Redondo, E., Cruquenaire, A., FELD, J., MARTHOZ, B., ROBERT, R. & VAN DER PERRE, A.
1/09/07 → 31/03/08
Projet: Recherche
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HISTOIRE: Premiers jalons de l'histoire de l'informatique en Belgique
d'Udekem d'Acoz Gevers, M., Lobet-Maris, C., MOLS, S., Tixhon, A. & VANDENBROUCKE, A.
1/10/07 → 30/09/08
Projet: Recherche
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THESE-Degrave: L'e-gouvernement et la protection de la vie privée. Légalité, transparence et contrôle.
15/10/07 → 17/05/13
Projet: Projet de thèse
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FUNDP-Ceruna: Bibliothèques Numériques et Droit d'Auteur
IGLESIAS PORTELA, M. J. & DUSOLLIER, S.
1/11/07 → 21/10/08
Projet: Recherche
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CE-Flux IV: Flux transfrontières de données: étude de l'adéquation de la protection des données à caractère personnel offerte par des pays tiers
DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F., Colin, C., Dallapiccola, J., De Terwangne, C., Dumortier, F., FELD, J. & GAYREL, C.
1/01/08 → 31/12/10
Projet: Recherche
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FSR-Sanou: Le régime légal d'accès aux biobanques
DUSOLLIER, S. & SANOU, T.
1/01/08 → 31/12/09
Projet: Recherche