Centre de Recherche Information, Droit et Société

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Résultat de recherche 1977 2020

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2018

La protection des données dans le secteur de la "police" et de la "justice"

Forget, C., 2018, Le règlement général sur la protection des données (RGPD/GDPR): analyse approfondie. Bruxelles: Larcier , p. 865-900 (Cahiers du CRIDS; Numéro 44).

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La responsabilité du fait des robots: le droit de la responsabilité à l'ère de la révolution numérique

Hubin, J-B., 2018, Responsabilités et numérique. Limal: Anthemis, p. 257-280 (Jeune barreau de Namur).

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L'autorité de contrôle

Degrave, É., 2018, Le règlement général sur la protection des données (RGPD/GDPR): analyse approfondie. Bruxelles: Larcier , p. 593-611 (Cahiers du CRIDS; Numéro 44).

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"L'autorité de contrôle : "vues" de Bruxelles": Et que voit-on de Namur, vingt ans après ?

Degrave, É., 2018, Law, norms and freedom in cyberspace = Droit, normes et libertés dans le cybermonde: liber amicorum Yves Poullet. Bruxelles: Larcier , p. 581-597 (Collection du CRIDS; Numéro 43).

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Law facing information and communication technology (ICT): conflict or alliance ?

Poullet, Y., 2018, Progress in science, progress in society. Dordrecht: Springer, p. 91-108 18 p.

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Le devoir de conseil dans le Règlement général sur la protection des données: bis repetita placent ?

Cruquenaire, A. & Henrotte, J-F., 2018, Law, norms and freedom in cyberspace = Droit, normes et libertés dans le cybermonde: liber amicorum Yves Poullet. Bruxelles: Larcier , p. 599-617 (Collection du CRIDS; Numéro 43).

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Le droit de l’insolvabilité : analyse panoramique de la réforme: L’évolution de la jurisprudence en matière de faillite

George, F., 2018, L’évolution de la jurisprudence en matière de faillite . Anthemis, p. 475-512

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Le lancement d'alerte (whistleblowing) à l'ère du règlement général sur la protection des données

Lachapelle, A., 2018, Le règlement général sur la protection des données (RGPD/GDPR): analyse approfondie. Bruxelles: Larcier , p. 797-836 (Cahiers du CRIDS; Numéro 44).

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Le régime de la responsabilité civile du responsable du traitement et du sous-traitant dans le RGPD

Rosier, K. & Delforge, A., 2018, Le règlement général sur la protection des données (RGPD/GDPR): analyse approfondie. Bruxelles: Larcier , p. 665-700 (Cahiers du CRIDS; Numéro 44).

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Accès ouvert

Le régime d'exonération de responsabillité des prestataires intermédiaires: état des lieux et perspectives

Jacquemin, H., 2018, Responsabilités et numérique. Limal: Anthemis, p. 63-99 (Jeune barreau de Namur).

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Le RGPD et les transferts internationaux de données à caractère personnel

De Terwangne, C. & Gayrel, C., 2018, Le règlement général sur la protection des données (RGPD/GDPR): analyse approfondie. Bruxelles: Larcier , p. 285-335 (Cahiers du CRIDS; Numéro 44).

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Les catégories particulières de données à caractère personnel

Van Gyseghem, J-M., 2018, Le règlement général sur la protection des données (RGPD/GDPR): analyse approfondie. Bruxelles: Larcier , p. 255-284 (Cahiers du CRIDS; Numéro 44).

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Accès ouvert

Les contrats spéciaux et les contrats informatiques: questions choisies

Cruquenaire, A., Espeel, T. & Lecroart, E., 2018, Les contrats spéciaux: développements récents. Kohl, B. (Ed.). Anthemis, Vol 185. p. 33 - 56

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Les données, l'innovation et le droit des concentrations

De Streel, A., 2018, Law, norms and freedom in cyberspace = Droit, normes et libertés dans le cybermonde: liber amicorum Yves Poullet. Bruxelles: Larcier , p. 109-116 (Collection du CRIDS; Numéro 43).

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Accès ouvert

Les droits de la personne concernée dans le RGPD

Tombal, T., 2018, Le règlement général sur la protection des données (RGPD/GDPR): analyse approfondie. Bruxelles: Larcier , p. 407-557 150 p. (Cahiers du CRIDS; Numéro 44).

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Les modes alternatifs de régulation: codes de conduite, certifications et ADR dans le RGPD

Poullet, Y., 2018, Le règlement général sur la protection des données (RGPD/GDPR): analyse approfondie. Bruxelles: Larcier , p. 337-367 (Cahiers du CRIDS; Numéro 44).

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Les principes relatifs au traitement des données à caractère personnel et à sa licéité

De Terwangne, C., 2018, Le règlement général sur la protection des données (RGPD/GDPR): analyse approfondie. Bruxelles: Larcier , p. 87-142 56 p. (Cahiers du CRIDS; Numéro 44).

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Les responsabilités liées à l'atteinte aux droits de propriété intellectuelle: panorama des principales dispositions régissant la matière

Lecroart, E. & Cruquenaire, A., 2018, Responsabilités et numérique. Limal: Anthemis, p. 151-180 (Jeune barreau de Namur).

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Les sanctions en cas de non-respect du RGPD: vers une plus grande effectivité de la protection des données à caractère personnel ?

Gerard, L., 2018, Le règlement général sur la protection des données (RGPD/GDPR): analyse approfondie. Bruxelles: Larcier , p. 641-654 14 p. (Cahiers du CRIDS; Numéro 44).

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L'impact du Règlement général sur la protection des données dans le secteur de la santé

Van Gyseghem, J-M. & Herveg, J., 2018, Le règlement général sur la protection des données (RGPD/GDPR): analyse approfondie. Bruxelles: Larcier , p. 703-762 60 p. (Cahiers du CRIDS; Numéro 44).

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Méthodes d'enquête pénales et protection des personnes vulnérables dans l'environnement numérique

Forget, C., 2018, Vulnérabilités et droits dans l’environnement numérique. Jacquemin, H. & Nihoul, M. (eds.). Bruxelles: Larcier , p. 179 - 203 (Collection de la Faculté de droit de l'UNamur).

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Nouveautés en matière de bail portant sur la résidence principale du preneur en région wallonne

Genin, S. & Cruquenaire, A., 2018, La régionalisation du bail. Bruxelles: Larcier , p. 109-124

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Opportunités et risques du numérique pour le citoyen usager des services publics

Degrave, É., 2018, Vulnérabilités et droits dans l’environnement numérique. Jacquemin, H. & Nihoul, M. (eds.). Bruxelles: Larcier , p. 551 - 570 (Collection de la Faculté de droit de l'UNamur).

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Protection du consommateur et numérique en droits européen et belge

Jacquemin, H., 2018, Vulnérabilités et droits dans l’environnement numérique. Jacquemin, H. & Nihoul, M. (eds.). Bruxelles: Larcier , p. 237 - 289 (Collection de la Faculté de droit de l'UNamur).

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Réflexions autour de la Protection des Données et des Vulnérabilités

Herveg, J., 2018, Vulnérabilités et droits dans l’environnement numérique. Jacquemin, H. & Nihoul, M. (eds.). Bruxelles: Larcier , p. 333 - 392 (Collection de la Faculté de droit de l'UNamur).

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Regulation 910/2014/EU: eIDAS Regulation

Jacquemin, H. & Gillard, N., 2018, Concise European Data Protection, E-Commerce and IT Law. Gijrath, S., VAN DER HOF, S., Lodder, A. R. & ZWENNE, G-J. (eds.). 3e Ed. Alphen aan den Rijn: Wolters Kluwer, p. 503 - 590

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Accès ouvert

Réparation du préjudice subi du fait de la contrefaçon: Art. Xl.335

Michaux, B., 2018, Le droit d'auteur belge : commentaire par article: Hommage à Jan Corbet. Brison, F. & Vanhees, H. (eds.). 4e éd. Ed. Bruxelles: Larcier , p. 1058 - 1067

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Respect de la vie privée: quand les approches économique et juridique se rejoignent

Cheffert, J-M., 2018, Law, norms and freedom in cyberspace = Droit, normes et libertés dans le cybermonde: liber amicorum Yves Poullet. Bruxelles: Larcier , p. 505-524 (Collection du CRIDS; Numéro 43).

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RGPD: quatre recours pour un Règlement

Gerard, L., 2018, Le règlement général sur la protection des données (RGPD/GDPR): analyse approfondie. Bruxelles: Larcier , p. 655-664 10 p. (Cahiers du CRIDS; Numéro 44).

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Risques et opportunités de l'utilisation du numérique pour la protection des plus pauvres

Fievet, C., 2018, Vulnérabilités et droits dans l’environnement numérique. Jacquemin, H. & Nihoul, M. (eds.). Bruxelles: Larcier , p. 519 - 550 (Collection de la Faculté de droit de l'UNamur).

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Singularité technologique, singularité humaine et droit d'auteur

Michaux, B., 2018, Law, norms and freedom in cyberspace = Droit, normes et libertés dans le cybermonde: liber amicorum Yves Poullet. Bruxelles: Larcier , p. 401-416 16 p. (Collection du CRIDS; Numéro 43).

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To what extent do current exclusions and limitations to copyright strike a fair balance between the rights of owners and fair use by private individuals and others?

Knockaert, M., 2018, (Soumis) Ligue Internationale du Droit de la Concurrence. p. 21 p.

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Un nouveau métier de la santé: la sous-traitance des données du patient

Herveg, J. & Van Gyseghem, J-M., 23 févr. 2018, Law, Norms and Freedoms in Cyberspace / Droit, normes et libertés dans le cybermonde: Liber amicorum Yves Poullet. Bruxelles: Larcier , p. 747-764 32 p.

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Accès ouvert

Yves Poullet, un homme à multiples facettes

Degrave, É., De Terwangne, C., Dusollier, S. & Queck, R., 2018, Law, norms and freedom in cyberspace = Droit, normes et libertés dans le cybermonde: liber amicorum Yves Poullet. Bruxelles: Larcier , p. 11-16 (Collection du CRIDS; Numéro 43).

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2017

Aspects contractuels et de responsabilité civile en matière d'intelligence artificielle

Jacquemin, H. & Hubin, J-B., 2017, Intelligence artificielle et droit. Bruxelles: Larcier , p. 73-141 (Collection du CRIDS; Numéro 41).

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Data protection and patient mobility in Europe

Herveg, J., 2017, Cross-border health care and European Union. s.l.: Erasmus University Press, p. 191-212 22 p.

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Accès ouvert
data protection
personal data
patient's rights
electronics
regulation

Délégué à la protection des données: une nouvelle fonction, un métier en devenir

Rosier, K., 2017, Vers un droit européen de la protection des données ?. Bruxelles: Larcier , p. 135-168

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Droit d'auteur et oeuvres générées par machine

Cruquenaire, A., Delforge, A., Hubin, J-B., Knockaert, M., Michaux, B. & Tombal, T., 2017, Intelligence artificielle et droit. Bruxelles: Larcier , p. 189-240 (Collection du CRIDS; Numéro 41).

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Accès ouvert

La consultation

Plisnier, F. & De Terwangne, C., 2017, Questions d'archivage. Bruxelles: Politeia, p. 81-89

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L'administration belge organisée en réseaux: réutilisation des données à caractère personnel et protection de la vie privée

Degrave, É., 2017, Données urbaines et smart cities. Boulogne-Billancourt: Berger-Levrault, p. 183-196

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Accès ouvert

La fin du contrat: Et après ? Le point sur certaines suites de l'extinction du contrat en droit économique

Jacquemin, H. & Ronneau, V., 2017, De quoi le contrat est-il le nom ?: applications et tendances récentes du droit des contrats. Limal: Anthemis, p. 65-109 (Unité de droit des obligations de la Faculté de droit de Namur).

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La preuve électronique: développements récents et perspectives futures

Hubin, J-B., 2017, La preuve en droit privé : quelques questions spéciales. Bruxelles: Larcier , p. 89-125 29 p. (UB³; Numéro 64).

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La protection du consommateur dans le commerce mobile

Jacquemin, H., 2017, M-commerce. Antwerpen: Intersentia, p. 25-54 (Ius Mercatorum).

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La réforme de la faillite

George, F., 2017, Le nouveau livre XX du Code de droit économique consacré à l'insolvabilité des entreprises. Bruxelles: Larcier , p. 153-240 (UB3; Numéro 68).

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La robotisation de la vie ou la tentation de l'inséparation

Rouvroy, A., 2017, Intelligence artificielle et droit. Bruxelles: Larcier , p. 13-46 (Collection du CRIDS; Numéro 41).

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Le big data en matière d'assurances à l'épreuve du RGPD

Jacquemin, H. & Van Gyseghem, J-M., 2017, Dara protection: l'impact du GDPR en assurances. Waterloo: Wolters Kluwer, p. 233-260 (Bulletin des assurances ; dossier 2017).

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L'économie collaborative et la protection des données: quel partage de données ?

Van Gyseghem, J-M., 2017, Aspects juridiques de l'économie collaborative. Limal: Anthemis, p. 251-275 (Les dossiers du BJS).

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Le droit face à l'économie collaborative

Lachapelle, A. & De Streel, A., 2017, La consommation collaborative: enjeux et défis de la nouvelle société de partage. Louvain-la-Neuve: De Boeck Supérieur, p. 269-290

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Les défis des technologies numériques pour la politique de concurrence

De Streel, A. & Petit, N., 2017, Les enjeux de l’innovation: quelles politiques ? quelle gouvernance ? Actes du 22e Congrès des économistes . Charleroi: Université Ouverte, p. 109-117

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Accès ouvert

L'euthanasie et la fin de vie en Belgique

Van Gyseghem, J-M., 2017, Le droit français à l'aune du droit comparé: pour un droit pénal médical rénové ? . Institut Universitaire Varenne, Vol 42. p. 197-209

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