Projets par an
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Résultats de recherche
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Projet de thèse
THESE-Léonard: Conflits de droits subjectifs, libertés civiles et intérêts légitimes : un modèle de résolution basé sur l'opposabilité et la responsabilité civile
COIPEL, M. & LEONARD, T.
1/09/03 → 18/03/04
Projet: Projet de thèse
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THESE-Iglesias: Les limitations relatives à l'enseignement en droit d'auteur. Droit international, espagnol et comparé et options de politique législative (Limitaciones docentes a los Derechos de Autor. En especial el e-learning)
IGLESIAS PORTELA, M. J.
31/01/06 → 15/10/07
Projet: Projet de thèse
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THESE-deTerwangne: Société de l'information et mission publique d'information
Poullet, Y. & De Terwangne, C.
1/01/93 → 31/12/01
Projet: Projet de thèse
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THESE-Dusollier: Vers une protection appropriée des mesures techniques en droit d'auteur
1/09/99 → 12/05/04
Projet: Projet de thèse
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THESE-Montero: La responsabilité civile du fait des bases de données
21/02/92 → 31/10/98
Projet: Projet de thèse
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THESE-Llorens: La convergence entre les télécommunications et l'audiovisuel
1/03/96 → 31/12/98
Projet: Projet de thèse
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THESE-Demoulin: Le principe d'équivalence fonctionnelle en droit du commerce électronique
DEMOULIN, M. & Montero Redondo, E.
3/06/09 → 14/03/14
Projet: Projet de thèse
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THESE-Jacquemin: Le formalisme de protection de la partie faible au rapport contractuel
Montero Redondo, E. & Jacquemin, H.
1/10/03 → 28/04/09
Projet: Projet de thèse
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THESE-Degrave: L'e-gouvernement et la protection de la vie privée. Légalité, transparence et contrôle.
15/10/07 → 17/05/13
Projet: Projet de thèse
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THESE-Kabré: La conclusion et la preuve des contrats par voie électronique
KABRE, W. & Montero Redondo, E.
1/09/07 → 30/08/12
Projet: Projet de thèse
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Knowledge transfer and interactive learning between universities and firms through collaborative research projects
1/10/04 → 31/08/11
Projet: Projet de thèse
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THESE-Herveg: L'auto-détermination informationnelle du patient
6/02/04 → 1/09/12
Projet: Projet de thèse
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THESE-Schöller: La transformation du rapport à l'information en communication multimédia - "Le journalisme électronique: vers une éthique de l'information"
De Terwangne, C., Poullet, Y. & SCHOLLER, C.
1/10/08 → 31/12/09
Projet: Projet de thèse
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Penser le corps dans l'oeuvre de Donna Haraway
Grandjean, N., Lobet-Maris, C. & Laoureux, S.
1/12/09 → 27/06/18
Projet: Projet de thèse
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La vie privée du salarié dans les entreprises en droit OHADA
Chabi Ayedoun, A. & Montero Redondo, E.
1/09/13 → 30/11/13
Projet: Projet de thèse
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Les systèmes d'information dans les réseaux de santé, un dispositif socio-technique pertinent comme support à la coopération des acteurs?
Lobet-Maris, C., Rigaux, N., Rousseau, A. & DUMONT, V.
1/10/05 → 1/10/08
Projet: Projet de thèse
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THESE-vanderMens: Thèse de doctorat : "The codification of universal service : converging answers to different traditions"
Poullet, Y. & VAN DER MENSBRUGGHE, F.
1/09/97 → 1/04/03
Projet: Projet de thèse
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THESE-Marchetti: Les immunités de responsabilité civile
Montero Redondo, E. & MARCHETTI, R.
1/10/06 → 30/09/12
Projet: Projet de thèse
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La protection du consommateur numérique
SOSSA, K. L., Jacquemin, H. & Montero Redondo, E.
1/02/13 → 31/01/14
Projet: Projet de thèse
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La littératie de l'écriture de soi impliquée dans les activités médiatiques mettant en jeu l'identité numérique
1/09/16 → 1/03/24
Projet: Projet de thèse
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KM: La gestion des connaissances : une question de convention ?
Lobet-Maris, C., Rousseau, A. & DE VOS, A.
26/09/02 → 21/12/07
Projet: Projet de thèse
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Recherche
PE-Eliamep: Collecting Societies and Cultural Diversity in the Music Sector
IGLESIAS PORTELA, M. J. & DEHIN, M.
1/01/09 → 3/05/09
Projet: Recherche
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Fichier
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CVCE: Etude des questions juridiques soulevées par la politique de propriété intellectuelle du CVCE dans le cadre du projet ENA
DUSOLLIER, S., IGLESIAS PORTELA, M. J. & Colin, C.
1/01/09 → 30/09/09
Projet: Recherche
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CE-Communia: Le réseau thématique COMMUNIA
IGLESIAS PORTELA, M. J. & DUSOLLIER, S.
1/09/08 → 31/08/10
Projet: Recherche
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Rapport belge pour l'ALAI sur la responsabilité des intermédiaires et le droit d'auteur
DUSOLLIER, S., DE PATOUL, F. & VEREECKEN, I.
1/02/04 → 1/04/04
Projet: Recherche
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CE-Flux: Etude de différents aspects touchant au transfert de données à caractère personnel à des pays tiers
De Terwangne, C., Poullet, Y., DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F., Dumortier, F., Fossoul, V. & Perez Asinari, M. V.
1/09/03 → 31/12/06
Projet: Recherche
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SSTC-PAI Phase IV (PA/31) : Recherche et évaluation interdisciplinaire sur la Société de l'Information : Réseaux, Usages et Rôle de l'Etat
Berleur, J., Cheffert, J., Lobet-Maris, C., Poullet, Y., BELLEFLAMME, P., DIENG, D., d'Udekem d'Acoz Gevers, M., Henin, L., LEFEBVRE, A., OGER, L. & QUECK, R.
1/01/97 → 31/12/01
Projet: Recherche
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SPFECO-ListesNoires: Elaboration de principes normatifs visant à encadrer les listes noires
Poullet, Y. & Burton, C.
1/03/06 → 30/11/06
Projet: Recherche
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CE-Flux IV: Flux transfrontières de données: étude de l'adéquation de la protection des données à caractère personnel offerte par des pays tiers
DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F., Colin, C., Dallapiccola, J., De Terwangne, C., Dumortier, F., FELD, J. & GAYREL, C.
1/01/08 → 31/12/10
Projet: Recherche
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RW-Euser: Etude et usage sécurisé et éthique de RFIDs
De Terwangne, C., DE VILLENFAGNE DE VOGELSANCK, F., Poullet, Y., DARQUENNES, D., Dumortier, F. & Rouvroy, A.
1/05/07 → 30/06/09
Projet: Recherche
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CE-DigitBull: Mission de guidance en matière de protection des données au centre de calcul "DigitC" de la Direction Générale informatique de la Commission européenne
Dinant, J. & DOS SANTOS, C.
1/10/06 → 30/10/08
Projet: Recherche
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B-WARE: Brussels - Wallonia Auxiliary Radiators for Exposure reduction
De Terwangne, C. & CHARLIER, N.
13/12/13 → 13/12/16
Projet: Recherche
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TRAKK: Capacity Building des acteurs en matière de créativité et d'innovation
Lobet-Maris, C., Castiaux, A., Boulanger, C., Dethier, V., Wallemacq, A. & Ketels, V.
1/05/14 → 31/12/23
Projet: Recherche
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PACE: Administration publique et commerce électronique en Europe
De Terwangne, C., Cruquenaire, A. & DE ROY, D.
1/03/00 → 30/06/02
Projet: Recherche
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Alignement stratégique entre les objectifs d'affaire et les investissements TIC
Castiaux, A., ANSIAS, P., BAINA, S. & Petit, M.
1/09/06 → 31/08/08
Projet: Recherche
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La révision de l'acquis communautaire en droit d'auteur et droits voisins : réponse à la consultation sur la révision de l'acquis communautaire en droit d'auteur et droits voisins
DUSOLLIER, S., Cruquenaire, A., DE PATOUL, F., LAURENT, P., VEREECKEN, I. & VILCHES ARMESTO, L.
19/07/04 → 31/10/04
Projet: Recherche
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Les sciences participatives : un défi pour l'objectivité scientifique ?
Bedessem, B. & Rouvroy, A.
1/10/19 → 30/09/22
Projet: Recherche
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Thèse de doctorat : Protection de la vie privée et traitement de données à caractère personnel : l'émergence d'un nouveau bien de la personnalité ?
Poullet, Y. & LEONARD, T.
1/09/95 → 31/12/01
Projet: Recherche
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COST-298: Participation in the broadband Society
Lobet-Maris, C., GALLEZ, S. & Grandjean, N.
1/06/07 → 1/01/10
Projet: Recherche
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Le signalement d'informations et le respect des droits fondamentaux : analyse positive et prospective en droit fiscal belge au regard des développements internationaux et européens
Lachapelle, A., De Terwangne, C. & Verdussen, M.
1/10/15 → 30/09/19
Projet: Recherche
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Licences ouvertes (Open data)
Michaux, B., KER, C. & Knockaert, M.
22/08/16 → 31/12/16
Projet: Recherche